Le Vadimonium: Essai sur la Garantie de Comparution Judiciaire en Droit Romain

Peu d'auteurs ont écrit sur le vadimonium : ce fait tient-il au caractère particulier du sujet, à la fois ample et étroit : ample par les applications multiples qu'a reques cette institution dans la législation romaine ; étroit par l’objet très spécial qu’elle tendait à réaliser ?

La rareté des sources et leur mauvaise qualité première pourraient peut-être expliquer aussi cette abstention.

Les romanistes qui ont écrit sur la matière ont suivi des méthodes diverses.

Les anciens auteurs, notamment Cujas, Doneau, se conformant à un plan exégétique, n’ont traité du vadimonium que les points dont ils avaient à s’occuper au cours de leurs commentaires sur les litres du Digeste : c'était relativement aux hypothèses révélées par les fragments des Pandectes que ces anciens commentateurs donnaient sur Le vadimonium les éclaircissements nécessaires.

D'autres auteurs ont essayé une construction dog- #atique du sujet. Ils ont conçu a priori une thèse, que tous leurs développements tendaient à faire valoir et à

justifier. Il en est résulté que le point de vue scientifique J. — 1

a été négligé pour une argumentation personnelle et intéressée.

Zenger (1) est préoccupé de faire triompher l'idée d’un double vadimonium, legitimum et honorarium et cela, à l’encontre de Voorda (2) qui ne reconnaît qu’une forme de vadimonium.

Moritz Voigt (3), tout en reconnaissant l'influence de l’évolution historique, conçoit cependant un type d’évolution trop symétrique, trop conforme à un plan idéal : le vadimonium aurait été, d’après lui, la forme primitive de tout cautionnement civil ou judiciaire. Le progrès aurait consisté en une différenciation, une dissociation de l'institution primitive aboutissant à un nouveau vadimonium dont la forme eût été une stipulatio moderne et l’objet, la comparution du défendeur en Justice.

Est-il si nécessaire d'imaginer un système original et de tout plier à sa démonstration ?

Une méthode plus sévère, expérimentale en quelque sorte, s'impose ici :

Essayer de recueillir le plus grand nombre d’observations en ce qui touche les applications pratiques du vadimonium aux diverses époques du droit romain ; s’efforcer de caractériser nettement les cas où il a fonc-

(4) Ueber das vadimonium der Ræmer. Landshut, 1826. (2) De vadimonio. Traj. ad Rhen., 1751.

(3) Ueber das vadimonium. Leipzig, 1881,

PRÉLIMINAIRES o

lionné, telle est bien, semble-t-il, l'opération préliminaire à toute discussion théorique.

Dès l'instant que ce dépouillement aura fourni Le plus de résultats possible, il semble opportun, non pas de construire un système abstrait, susceptible de fonctionner à vide, mais de dégager, de la masse des renseignements recueillis, assez de caractères et de traits com- -“muns pour dire ce qu'était la structure du lien Juridique, assez de solutions analogues ou identiques pour dire ce qu'ont été ses effets.

Si cette réserve, cette prudence, pourrait-on dire, dans la méthode n'est pas nécessaire dans certaines questions spéciales, pour certaines institutions dont il importe avant tout de saisir le mécanisme, elle est à peu près commandée en ce qui concerne le vadimonium, dans lequel les applications pratiques, l'histoire externe sont presque tout, le fonctionnement intime, presque rien.

De quoi s'agit-il en effet? Au point de vue strictement juridique, d’une simple caution garantissant la présence d’un défendeur en justice, de la promesse que l'œuvre de la justice ne sera pas interrompue par une absence sans motif.

En disant qu'il s’agit d'une cautio, d’une promesse de fire comparaître quelqu'un ou de comparaître soimême en justice, nous sommes déjà bien près d’être complètement renseignés sur la nature même du vadimonium

Mais à quel moment s’est développé ce genre de garantie ; — dans quel but particulier; — pour quelles hypothèses déterminées a-t-il commencé à fonctionner ?

Dans quel milieu a-t-il fait ses premières apparitions, et comment s'est-il répandu par la suite; — suivant quelles règles s’est il étendu d’une hypothèse à une autre ; — par quelles étapes successives de transformation a-t-il passé ?

Ce sont autant de questions qui appellent l’observation des faits, du plus grand nombre de faits possible, plutôt que la construction d’une théorie d'ensemble ; autant de questions qui supposent l'existence de documents reconnus exacts et authentiques, de textes Juridiques vérifiés aux meilleures sources.

Le moment est-il venu de tenter, à ce point de vue spécial, une étude du vadimonium? nous le croirions assez.

En effet l’activité profitable de la critique scientifique a accru considérablement le fonds des documents authentiques et des textes à jour, et a permis de rattacher à leur point initial, à l’objet pour lequel ils étaient primitivement faits, bien des textes que l’œuvre de Justinien avait déformés et fait dévier de leur véritable portée.

La recherche des cas d'application généraux ou spéclaux, l’étude des conditions et effets peuvent s'exercer sur une matière déjà très riche.

Rappelons les principaux travaux qui ont contribué

à purifier les sources et à multiplier les renseignements :

La nouvelle lecture donnée par Studemund du manuscrit de Vérone (1) et les travaux critiques qui ont paru sur la loi Rubria et le fragment d’Este (2).

La recherche méthodique des interpolations tend, de manière incessante, à purifier les textes du Digeste et à ne plus mettre au compte des jurisconsultes classi-

"ques les théories juridiques du Bas-Empire (3).

L'œuvre de M. Lenel (4) se combine avec la précédente. La reconstitution de l’édit perpétuel et la Palingenesia juris civilis s'efforcent de montrer dans leur ordre naturel les fragments des commentaires, corrigés par la méthode critique.

La restitution des plaidoyers de Cicéron dans le cercle de leur actualité judiciaire a rendu la vie à bien des faits, bien des incidents capables de jeter la lumière sur le fonctionnement pratique d'institutions de procédure (5).

(1) Voy. Girard, Textes de Droit Romain, 2° éd., 1895 ; et les Gai Institutiones ad Veronensis codicis apographum (P. Krueger et Studemund), 4° éd., Berlin, 1900.

(2) Voy. les notices bibliographiques qui précèdent ces textes dans

Girard, Textes ; voy. aussi Schrutka, Wiener Sitzungsberichte, tome 106, 1884, pp. 463-476.

(3) Voy. notam. Gradenwitz, Interpolationen in den Pandekten. Berlin, 1887 ; Appleton, Des interpolations dans les Pandectes. Lyon,

4 (4) Voy. Beiträge zur Kunde des Edicts Zeitsch. Sav. St., 2, 1881 ;

Das Edictum perpetuum, Leipzig, 1883 ; Nachträye zum Edictum perpetuum, Zeitschr. Sav. St., 20, 1899 ; Palingenesia juris civilis. Leipzig, 1888-1889.

(5) Voy. notam. Hartmann, Contumacialverfahren, Gœttingen,

La découverte des papyrus grecs de Berlin et les études (1) qu'ils ont provoquées ont fixé bien des points inconnus ou douteux jusqu’à leur apparition.

A l'aide de ces différentes ressources, nous essaierons de faire revivre les physionomies diverses du vadimonium ; de faire voir aussi, autant que possible, où il est, où il n’est pas, où il est peut-être ; sous quelles formes et de quelles conséquences il a été.

1851; Bethmann-Hollweg, Der rœmische Civilprocess, Bonn, 1864 ; Kipp, Die Litisdenuntiation, Leipzig, 1887.

(1) Voy. Aegyptische Urkunden aus den Kôüniglichen Museen zu Berlin, Berlin, 1892-1899 ; et notamment Mitteis, dans Corpus papyrorum Raineri, Vienne, 1895 et dans Hermes, t. 30, 33 et 34, Berlin, 1895-1899 ; Gradenwitz, Einführung in die Papyruskunde, Leipzig, 1900. Les matériaux que la science moderne a patiemment élaborés ont été dans une certaine mesure utilisés par les romanistes contemporains, qui en ont fait leur profit pour les ouvrages d'ensemble qu'ils ont publiés sur la procédure civile. Mais le plan général de la plupart de ces ouvrages interdisait un examen approfondi de la question du vadimonium : ils signalent seulement les principales controverses. Les auteurs qui, à des titres divers, ont traité du vadimonium seront cités au cours de notre étude ; mais ceux d’entre eux qui ont le plus contribué à la mise en œuvre des documents modernes relatifs au vadimonium doivent être cités tout d’abord, ce sont : MM. Karlowa, Lenel et Wlassak.

Dès qu'une procédure est sur le point de s'engager, une première question se pose, celle de savoir comment et par quels actes elle commencera.

Le premier événement qui se présente tout nalurellement est la citation des parties devant le tribunal. Dans le système admis par les législations modernes, cette citation est faite par le tribunal lui-même, ou mieux par des agents qui tirent leurs pouvoirs du tribunal, parce que le droit de juridiction émane du pouvoir central, qui détient la souveraineté.

Cet état de choses suppose que l'État est suffisamment concentré, suffisamment maître de ses fonctions naturelles pour répandre son énergie directrice dans les différentes branches où son activité doit s'exercer. Mais quand un État en est arrivé là, d’avoir pris conscience de son rôle, il a dépouillé la forme primitive et atteint la période de civilisation avancée. Toute une série de phases ont précédé pendant lesquelles l’organisation politique, faible et peu sûre d’elle-même, était dans la nécessité de laisser aux individus le soin de pourvoir à

la défense de leurs intérêts et au respect de leurs droits. Rome a connu celte période ainsi que la plupart des groupements germaniques, indous et slaves.

Sous le rapport des choses qui nous touchent ic, le droit et les façons de le faire triompher, toutes les civilisations primitives ont laissé à chacun son initiative propre.

La loi des XII Tables permet au demandeur de citer son adversaire devant le tribunal ; si celui-ci résiste, le demandeur a le droit de « mettre la main sur lui » en ayant soin de prendre des témoins, et de le traîner de force en présence du Juge : si in jus vocat, \lo ; ni it, antestamino ; igitur em capilo. Sr calvilur pedemve struit, manum endo jacito (1).

Dans la procédure russe, la citation du défendeur est faite sans aucune participation du pouvoir et par le demandeur en personne. Si le défendeur ne répondait pas à l'invitation, le demandeur en présence du public le trainait de force devant le tribunal.

Le même rôle incombait au demandeur dans les lois germaniques. Il se présentait chez son adversaire, accompagné de témoins et le requérait d’avoir à comparaître devant le juge (2). Celui-ci venait au secours du demandeur et lui prêtait en quelque sorte main-forte

(4) Loi des XII Tables, Tabula 1, 1, 2.

(2) Droit des Francs-Saliens : Sohm, Process der Lex Salica, p.131 ; Thonissen, L'organisation judiciaire de la loi salique, pp. 401 et ss.

quand le défendeur par son inertie s’opposait au cours de la justice (1).

Dans un semblable système, que l’on peut, à quelques variantes près, retrouver dans toutes les civilisations appartenant à une même phase de développement, un trail commun apparaît tout d'abord, c’est que le demandeur a le droit de recourir à la force physique. Mais le règne de la violence ne peut jamais être de longue durée, du moins d’une façon uniforme ; aussi voit-on de bonne heure les parties essayer de s'entendre entre elles pour arriver à présenter leurs différends devant le Juge ; ce n’était que faute d'entente alors, faute d'une convention particulière, que l’acte de violence avait le dernier mot. Ici, comme dans de nombreuses circonstances, l'acte des particuliers traçait la voie au pouvoir central.A nous en tenir à la civilisation romaine, le progrès consista à transformer l'acte de violence, seul recours primitif du demandeur, en des moyens plus doux et plus perfectionnés (2).

Le caractère, en quelque sorte contractuel, que prit la procédure romaine,subsista pendant très longtemps, modifié, transformé, corrigé par l'intervention préto-

(1) Droit des Francs-Ripuaires : le défendeur devait être sommé sept fois de comparaître, et si la septième fois échouait, le tribunal se rendait à sa demeure en la personne du comte et de ses rachimbourgs, sept arbitres.

(2) Actions pénales prétoriennes : adversus eum qui in jus vocatus neque venerit neque vindicem dederit. Gaius, #, 16.

rienne ; la trace en resta visible jusqu’au Bas-Empire qui, définitivement, le fit disparaître (1).

Mais tant que ce caractère fut prédominant, il donna à chacun des actes de la procédure une physionomie particulière bien différente de celle qui est propre aux actes modernes, il en fit naître même quelques-uns que nos législations actuelles ne connaissent plus: c'est à ceux-là qu'appartient le vadimonium.

Si Le procès est laissé, dans son développement, aux mains des parties, il est nécessaire que celles-ci prennent leurs dispositions pour comparaître ensemble le même jour devant le magistrat, qui écoutera leurs débats. Il apparaît comme naïf à force d’être élémentaire, de dire que, pour discuter ensemble une question, une difficulté, un procès, il faut fixer un moment, un jour, une date pour cet objet : et cela, autant de fois qu'il sera nécessaire pour aboutir à une solution définilive : c'est précisément l’objet, au sens large, du vadimonium romain.

Un pareil souci est épargné aux plaideurs modernes qui sont censés, en vertu d’une conception théorique de contrat social, s’en être remis au pouvoir judiciaire, de ce qu'ils faisaient eux-mêmes primitivement, chacun dans son intérêt propre, des précautions à prendre et des moyens à employer pour assurer la marche et l'issue rapide des procès.

(1) L'année 294 semble marquer l'achèvement complet de l’évolu-

tion à la suite de laquelle la procédure extraordinaire fut universellement appliquée. Voy. Girard, Manuel, p. 1035.

En essayant donc d'étudier le vadimonium romain nous avons le sentiment qu'aucun point de repère, aucune base ne nous sont offerts dans les institutions modernes, que toute l'utilité qu’il est susceptible de procurer dans son fonctionnement pratique devra être décrite et expliquée d’après les sources anciennes, juridiques ou littéraires, authentiques on interpolées, sans comparai-

son avec les phénomènes actuels de la vie juridique.

Nous croyons dès lors qu'il importe de se montrer très prudent au sujet des généralisations, et d'éviter de risquer un système général, quand les textes ne nous en donnent pas le moyen et ne nous fournissent au contraire que des solutions d'espèces sans grande concordance entre elles.

Trois mots se présentent tout d’abord dans les sources dont il convient d'essayer de fixer le sens parce qu'ils sont la base des développements ultérieurs, étant en quelque sorte la définition du sujet, et parce que ensuite ils n'offrent pas une signification très usuelle ni même très claire : ce sont les mots vadari, vadimonium et vas.

Vas.

— Pour arriver à définir le vas en théorie, il faut pour un moment faire abstraction des conditions et des formes dans lesquelles il fut constituéetquiont dû influer sur sa nature. Celles-ci ont changé dans le cours des temps. Considéré en lui-même et dans l'office qu'il rem-

plit, on peut dire que le vas était une caution, le garant d'un fait spécial et déterminé : la comparution d'une personne en justice.En ce qui concerne ce dernier point, il est permis d'avancer que tel a toujours été l’objet et l'utilité de ce personnage juridique.

A la différence des prædes dont l'engagement portait sur une prestation de nature fort variable, les vades, dans le développement de leur rôle, n'ont reçu que cette destination, de garantir à un créancier, à un propriétaire, la présence de son adversaire devant le tribunal compétent. Celui qui assumait celte responsabilité était un garant, une caution.

Son sort a élé lié à l'histoire du cautionnement à Rome ; mais à quelle époque prend-il place dans cette histoire ? Tout porte à croire que le vas remonte à une très haute antiquité.

Nous ne voulons pas insister, sur les considérations sociologiques qui peuvent révéler cette origine ancienne et que certains auteurs ont mises en lumière (1).

(4) Pour M. Jobbé-Duval, Etudes sur l'histoire de la procédure civile, les vades représentaient le groupe social auquel appartenait le plaideur ; par leur intervention ce groupe se déclarait solidaire de la conduite de celui de ses membres qui était engagé dans un procès. Comme on fait souvent en matière de recherche des origines, on s’est éclairé des données du droit international qui, sur bien des points, représente encore, pour les relations des pays entre eux, un état social qu’ont connu et pratiqué les uns vis-à-vis des autres les membres des sociétés primitives : on à comparé les vades ainsi que les prædes à des otages dont la remise servail à rendre probable l’arrivée d’un certain événement. Voy. Ihering, Geist., LIL, Vorrede, p. 15 ; au cas où la satisfaction attendue n’était pas fournie, les vades

Mais déjà la parenté probable au point de vue étymologique des deux mots præs et vas, præs dérivant de vas, prævas (1), præes, præs, est un argument en ce sens. Ensuite le vas est certainement antérieur au sponsor,qui s'engage en termes solennels, vis-à-vis du créancier, dans la forme d’une réponse à une question posée.

L'engagement du vas, dont on ne connaît pas la

forme précise, ne se présente pas comme une réponse à la demande d’un créancier, d’un demandeur. Il résulte d’une déclaration faite spontanément : vas sum.

Sous le bénéfice de ces simples traits, il est impossible de ne pas faire remonter l'existence du vas à cette époque reculée, où la distinction des débiteurs principaux et accessoires était encore étrangère aux conceptions juridiques. Le vas devait comme la caution primitive assumer à lui seul l'obligation principale qui se déplaçait de la tête du défendeur sur la sienne,

S'il est fort probable que le vas fut une caution d’un mode ancien, il convient de rechercher par quels actes répétés, par quels signes ajoutés les uns aux autres, il a acquis sa physionomie propre, et nous pourrons, à ce sujet, aboutir à quelques indices précis en remontant à l'origine du mot vas lui-même.

et les prædes, comme les otages, étaient traités rigoureusement, Mais cette seule menace suffisait, comme le dit M. Jobbé-Duval, Etudes, L. c., pour les préserver du sort qui les attend : leurs compatriotes, les membres de leur parti, leurs parents ou leurs amis hésiteront sans doute à tromper l’attente de ceux qui tiennent les otages en leur pouvoir. Voy. sur ces points Jobbé-Duval, op. cit., et les références originales qu'il contient.

(4) Cf, Vanicek, Latein, Etymologisches Würterbuch, 2, p. 878.

Un système assez plausible relie la filiation de ce mot aux racines les plus profondes des langues indo-européennes. Vas découlerait de l'antique racine vad qui parait être le terme aryen générique pour désigner l’idée de gage. Ce serait la même racine qui aurait donné, en même temps que vas en latin, vad en suédois, welti en vieux haut allemand, ved en anglo-saxon et la forme vadium en latin du moyen âge.

Cette genèse donne bien l’origine probable de notre mot français gage, mais sans aller jusqu'à dire que les premières racines de cette filiation soient en complète divergence de sens et de tendance avec la signification du mot vas, nous jugeons qu’il est préférable de le rapprocher du mot grec Bés (vado, vador) qui exprime l'action de celui qui &#, incedit et ambulat (4). Il semble bien que ce soit là le fait de celui qui se déplace, se rend à l'endroit oùil exécutera un service qu'on attend de lui et auquel il s’est engagé, où il procurera une sûreté promise d'avance.

Peut-on faire dériver vas de vadendo comme l’enseignent les grammairiens Acro et Porphyrius? Un ancien auteur, Saumaise (2),a sans doute donné la vraie mesure en admettant l’affirmative jusqu’à un certain point. On ne saurait aller jusqu’à dire, comme Acro : Vades ideo appellatos, quod qui eos dederit,vadendi habel potestatem, et comme Porphyrius : Vades autem sponsores dici

(1) V. Meisterus, Vindex et Vas, p. 290.

(2) De modo usurarum, p. 692.

nolum est quo ei qui eos dederit, vadere, id est discedere interim liceat. Vadere ne doit pas être pris pour indiquer la liberté d’aller et de cireuler où il lui plaît, de celui dont le as assume l'obligation {pourrait-on voir là un indice de la substitution du vas dans la responsabilité totale du défendeur ? — indice bien vague ; remarque de grammairiens), mais pour exprimer l'acte du vas qui se rend en justice quand il y est appelé. Il est le principal obligé, celui qui est tenu de comparaître au jour dit, de vadere là où il est convoqué : Vas appellatus qui pro altero vadimonium promittebat (1).

Vadimonium.

— Ce substantif qui caractérise un acte du vas a reçu plusieurs significations et son sens a été diversement étendu.

Au point de vue de l’objet qui lui est propre, on peut le représenter d’abord comme étant une promesse, la promesse faite de comparaître, à un jour dit, devant le tribunal, par un vas ou par le défendeur qui est à soimême son propre vas. Que cette promesse pût émaner d’une tierce personne, le vas, le répondant ou du défendeur lui-même, cela manifeste un développement historique de l'institution, mais ne révèle aucune modifi-

(4 Saumaise, De modo usurarum, l. c., fait remarquer que, de la facon dont le mot désigne celui qui it, ambulat, incedit, on comprend mieux pourquoi le vas peut être à la fois celui qui, appelé pour un

autre, se rend en justice au jour dit et celui qui s'engage comme un vas, à se rendre en justice, quand il y sera appelé,

cation intrinsèque dans la nature des choses, et nous n'avons pas à nous préoccuper du reste pour le moment.

Ce sens général de promesse attribué au vadimonium se rencontre dans un grand nombre de documents. C’est avec cette signification qu'il est pris dans vadimonium imponere (1), vadimonium facere, constituere, differre (2), deserere (3), vadimonium praeslare (4). Ce vadimonium consistant dans une promesse de comparaître, est-il nécessairement accompli ou garanti par un vas ?

Il semble que ce soit une chose qui aille de soi. Comment serait-il possible que, dans un vadimonium, on pût employer d’autres moyens de garantie que des vades ?

On l’a cependant soutenu avec grande vraisemblance. Cette opinion que développa Muther (5) et qui fait ressortir l’idée de promesse du vadimonium, dégagée de toute autre considération, s'appuie sur ce fait que, dans le vadimonium judiciaire même, ce ne sont pas toujours des cautions (6) qui interviennent. Il n’est pas exact de soutenir qu’on à nommé vadimonium loute promesse de comparaître 27 jure garantie par un vas, par une caution, et Muther fait alors cette considération que s’il est

(1) Cornélius Nepos, Timoleon.

(2) Juvénal, 3, 113.

(3) Cicéron, Pro Quinct., 14, 48. 16, 51. 18, 56, 57. 23, 75. 28, 86. In. Cat., 2,3, 5. Tite-Live, 39, 41, 6. Sénèque, De Benef., 4, 39, 4, Pline, H. N., Præf., 24.

(4) En ce sens Cicéron, Vita Attici, explique que jamais Fulvia ne contracta de vadimonium sans l’assistance d'Atticus, à titre de vas, c’est-à-dire qu’elle ne promit jamais d’être présente sans lui.

(5) V. Muther, Sequestration und Arrest, p. 109 et ss.

(6) Gaius, 4, 185.

certain que l'expression caulio judicio sisti qu'on rencontre dans la Compilation de Justinien est le résultat d'une interpolation, il n’est pas du tout prouvé que ce soit uniquement pour remplacer un vadimonium avec vades où un vadimonium cum satisdatione. Le mot vadimonium élait une expression connue et familière aux Romains pour désigner Le type de la promesse de comparaître en justice, qu’elle résulte d'une stipulatio cum sahisdatione où d'un nudum pactum garanti par une pignoris dalio.

Vadimonium est pris aussi dans Les textes avec le sens de praesentia, pour désigner la comparution elle-mèême (1). Ainsi en est-il pour vadimonium promittere qui ne peut pas vouloir dire promissionem promittere ; pour vadimonium sistere (2) in vadimonia exspectare (3). L'expression vadimonium promittere ne se dit pas seulement du défendeur, mais aussi du procurator et des cautions de celui-ci (4).

(4) Præsentia imprimis videtur esse vadimonium, quando conjunctum est, cum voce promiltere, absonum enim esset, promiltere vadimonium quod notal promissionem, ac idem, quod promittere promissionem. Quando igitur Scipio apud A. Gellium vadimonium in arcem obsessam promitti jubet, sine dubio per hoc præsentiam vult intelligi exhibendam : qui locus Gelli mirifice illustratur eo apud Ciceronem ubi : ita disceditur, ut Idibus Septembribus Quinctium sisti Alphenus promitteret. Venit Romam Quinctius vadimonium (id est præsentiam) sistit. Meisterus, Vindex et Vas, p.290 et ss.

(@) Aulu-Gelle, N. Att., 2, 14, soutient avec raison l’acception vadimonium sistere contre celle de vadimonium stare.

(3) Pline, H. N., 18, 62.

(4) Cicéron, Pro Quinct., 6, 8, 9 ; In Verr., ?, 3, c, 1ä, et Acro, Ad

jrs SOL AE STE J. —2

Signalons également certains fragments d'auteurs où le mot vadimonium est pris pour la date, le jour en vue duquel il est constitué. Par exemple : cum cœæteris quæ habebat, vadimonia differt, ut expeditus in Galliam proficisci posset (1), est d'un sens tout différent du premier que nous avons noté.

Dans d’autres passages, il est pris pour désigner la formule, non parvenue jusqu’à nous, qui était nécessaire à sa formation : vadimonium concipere (2).

Maintenant au point de vue des sujets du rapport de droit que suppose le vadimonium, il y a lieu de classer aussi les différentes expressions qui ont trait à notre matière. Pour la commodité des explications, nous ne distinguons pas ici entre celui qui contracte un vadimonium pour garantir la comparution d’un autre, à titre de vas, et celui qui promet sa comparution par vadimonium, se faisant son propre vas. Deux termes donc à ce rapport d'obligation, le demandeur qui sollicite et obtiendra l'engagement et celui qui sera engagé.

Si nous envisageons d’abord ce dernier, nous sommes frappés du grand nombre et de la diversité des locutions qui y ont trait : c’est sans doute qu'il a été d'usage plus courant de voir dans Le vadimonium la charge, l'obligation qu'il imposait, l'acte passif qu'il caractérisait que la faculté, le droit qu’il conférait à celui qui devait en bénéficier.

(4) Cicéron, Pro Quinct., 6; Ad Att., 2, 7.

(2) Cicéron, Ad O0. f., 2,45:

La caution qui s'engage comme vas est plus particulièrement désignée dans l’expression vadimonium alterius obire : ainsi on lit dans Paul Diacre, 147, 12 : vadimonium obisse, qui peut se décomposer en ad vadimonium isse ; dans Pline, Ey.,8, 12,3 : obeunti vadimonia mea (1). La même idée se répète dans vadimonium adesse.

Toute une série de formules se rencontrent dans les textes, qui concernent aussi l'engagement contracté par vadimonium, mais se rapportent particulièrement à sa forme la plus récente, celle de la stipulation prétorienne avec adjonction de fidéjusseurs {tenant lieu de vades). Cependant le caractère dominant n’en reste pas moins le même : s’il s’agit du défendeur au moment où se forme le contrat, c’est vadimonium facere, dicere, promiltere (2); s’il s’agit de l'exécution de l'obligation, quand le terme est arrivé, c’est ad vadimonium venire (3), ad vadimonia currere (4), vadimonia occurrere (5), vadimonium sistere (6) ; enfin une locution exprime l’oubli, la négligence du vadimonium, quand celui qui en

(1) Cicéron, Pro Quinct., 16, 53; 17, 54; Pro Roscio comædo, 13, 38.

(2) Cicéron,Pro Quinct., 6, 23 ; 18, 57; Pro Tullio, 20 ; In Verr., 3, 15, 38 ; 34, 18 ; 40, 92 ; Aulu-Gelle, 6, 1, 9.

(3) Cicéron, Pro Quinct., 5, 22 ; 15, 48 ; 16, 52, 53 ; 21, 67.

44) Properce, 5, 2, 59.

(5) Suétone, Caligula, 39.

(6) Aulu-Gelle, 2, #1, 1; Cicéron, Pro Quinct., 8, 29. Cf. Corpus glossariorum latinorum, vol. 4; Glossæ codicis vaticani, p. 188 ; Glossæ codicis sangallensis, pp. 294 et 399.

était tenu n’a pas pu ou n’a pas voulu exécuter son engagement (1).

Passant maintenant au demandeur, à celui au profit duquel va naître le droit résultant du vadimonium, nous devons constater la pénurie presque complète de textes où se rencontre le mot qui nous occupe. Le fait de réclamer cet engagement, le fait d’en poursuivre l'exécution sont désignés par d’autres expressions où entre le mot vas, examiné précédemment : vadem poscere (2), vadem accipere (3), et le motvadari, dont nous nous proposons maintenant de discerner le sens (4).

Vadari.

— Ce mot a été rangé par les anciens grammairiens parmi les verba communia, parce qu'il était susceptible

(1) Cicéron, Pro Quinct., 14, 48 ; 16, 51 ; 18, 56, 57; 23, 75 ; 98, 86 ; In Cat., 2, 3, 5 ; Tite-Live, 39, 41, 6 ; Sénèque, De Ben., 4, 39,4; Pline, H. N., Præf., 24.

(2)Warr.,-De Ling. Lat., 61,74; Cicér., DeRep., 2,36, 611.

(B)NCICÉr PAT MBNU TE AMIS MOTS" 15 227687

(4) Il n’est pas indiqué de hausser jusqu’à un sens propre de l’expression vadimonium , la facon dont elle est entendue dans certains textes juridiques et chez quelques auteurs littéraires : vadimonium, synonyme de judicium au sens large, pris pour l’action elle-même, pour la question litigieuse portée devant le tribunal. Ce serait dans cette acception large qu’il faudrait l'entendre, d’après Huschke, Das alte rümische Jahr., p. 313 et ss., dans lexpression vadimonium dicere, du passage de Macrobe : quibusdam vadimonium dicere licet ; vadimonium dicere serait employé dans le sens de caussam discere (Cicéron). On le retrouverait également dans Augustin, De Civ. Dei, 6, 16 : sunt qui ad vadimonia sua deos advocent ; sunt qui libellos offerant et illos causam suam doceant. — VNoy. infrà le vadimonium après la litis contestatio.

de recevoir les deux significations, active et passive (1). Dans la première, il répond au sens de : se faire constituer un vadimonium par un défendeur, idée que nous ne trouvions pas rendue à l’aide d’une expression où entrait le mot vadimonium. Ici c’est le droit d'obtenir une garantie de comparution qui s'exerce activement aux mains du demandeur avec des nuances cependant dans la manière de la réclamer.

Il faut en effet distinguer entre les expressions qui reflètent la volonté et le droit de sommer quelqu'un de constituer un vas : « Vadatur hic me. Ulinam vades desint.…. » (2) ; « Sibi hiceret miloium vadari » (3) ; et les expressions où se manifeste seulement l'intention d'inviter quelqu'un, de prier le défendeur de constituer un vas : Se jam neque vadari amplius neque vadimonium promittere (4). Hicquum rem gallicanam cupet revisere hominem in præsentia non vadatur (5). — (Apronius) quum ex Leontino usque ad Lilybœum aliquem vadaretur (6). — Tot vadibus accusalor vadatus est reum (T). — Die terlio in quemvadari jusserat(8). — Jamque vadaturus, lectica prodeat, inquit (9).

(1) C’est affirmé par Prisc., 1, Gr., 8,20 : protulerunt tam in activa quam in passiva ose RES vador.

(2) Plaute, Pers., 2,4, 18 ; cf. Griechisch-Laleinisches Etymol. Wôrterbuch, de Al. Vanicek 2,.p. 878.

(3) Plaute, Aul., 2, 4, 43. 4) Cicéron, Pro Quinct., 6, 23.

3) Cicéron, Pro Quinct., 19, 61.

6) Cicéron, In Verr., 2, 3, 15, 38.

1) Tite-Live, 13, 3, 8.

8) Aulu-Gelle, N. A., 6, 1, 11.

(9) Ovide, Rem. Am., 665.

: Vadari s'emploie aussi à l'inverse pour exprimer que celui qui est prié ou sommé, obtempère à l'invitation qui lui est faite de fournir le vadimonium. C’est le sens général qui est dégagé par les vieux grammairiens (1), et nous y voyons la contrepartie de la première donnée : d'une part celui qui demande l'engagement, de l’autre, celui qui l'accorde.

I n’y aurait rien d'autre à ajouter si une certaine complication, plus apparente que réelle, n’avait été produite à l'occasion d’un texte connu et difficile d'Horace. D'après M. Voigt (2), vadari ne signifierait pas faire constituer quelqu'un comme vas, le faire s'engager par vadimonium, mais bien plutôt se constituer comme vas pour quelqu'un, autrement dit jouer vis-à-vis du demandeur le rôle de tiers répondant du défendeur, en un mot, de vas (3). |

A notre avis, ce sens passif de vadari est, pour l’époque ancienne, rendu très probable par les vraisemblances générales ; ilest historiquement antérieur à la signi-

(1) August., Reg. 513 K : vador, id est fidem dico ; Fulgent., Serm., 567, 13 : vadatus dicitur obstrictus vel sub fidejussione ambulans ; Salæmon, gloss.: vadatur : promittit, pollicetur, fidem dicit. Cf. Corpus glossariorum latinorum, vol. 2, 1888 ; vol. 4, 1889, Glossæ codicis vaticani, p.188 ; Glossæ codicis sangallensis, p. 273 ; p. 399 ; vol. 5, 1894, Excerpta ex libro glossarum, p. 251; Excerpta ex codice vaticano, p. 518; Glossæ Scaligeri, p. 613.

(2) Ueber das vadimonium, p. 302, n. 5.

(3) Plaute, Curcul., 1, 3,5 : ubi tu’s qui me convadatus veneriis vadimonis? Sym., Ep., 1, 31 : vadatum me honorabili amore tenuisti, 2, 45 ; 4,35; 5, 41; 8, 66; 9, 13; Synonymes: vadem fieri. Cicéron, De officiis, 3, 10, 45 ; vadem se dare (Valère-Maxime, #4, 7).

fication passive qu'il a revêtue quand le vadimonium est devenu une stipulation prétorienne. Si celui qui vadatur est le défendeur à l’époque où c'est le défendeur lui-même qui contracte Le vadimonium, celui qui vadatur est le vas, personnage indépendant, ad hoc, à l’époque où, généralement, en dehors du vas, il n’est point de vadimonium.

. - Cela est dans la logique du développement. Mais là où nous croyons que M. Voigt se trompe, c'est quand il découvre un vestige de cet état de droit dans la sat. 1, 9, d'Horace, attribuant ce sens au casu lum respondere vadato debebat du v. 36. Nous ne discuterons pas ici les systèmes qui sont nés de ce passage : aussi bien ils seront touchés dans une autre partie de la présente étude ; mais ilest à peu près certain que, dans ce texte, vadato désigne le défendeur lui-même, menacé de perdre le

procès et non le tiers répondant, ou vas.

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