‹ Le vice propre: dans l'affrètement et l'assurance maritimeChapitre 104 sur 108 · THÈSES ET ARTICLES · texte numérisé non relu

THÈSES ET ARTICLES

P.-J. Duran». — Les conventions d’irresponsabilité. Paris, 1931. Thèse,

GAUTIER (A.). — Les clauses d'irresponsabilité. Paris, 1910. Thèse.

SAUVAGE. — Les clauses d’irresponsabilité. Paris, 1911. Thèse.

Huçueney (Article). — L'idée de peine privée en droit contemporain. Revue critique de législation et de jurisprudence, 1906, p. 419.

SAUVAGE. — Les clauses poids inconnu. Revue Autran 31, p. 615.

AUDOUIN. — La responsabilité de l’armateur pour innavigabilité au départ. Dor, 7, p. 1.

Dor et CHOTEAU. — Le concours du vice propre et du risque couvert dans l'assurance sur facultés. Dor, t. XXI, p. 12.

BARNIER. — Comparaison entre le vice propre dans l'affrètement et l'assurance, dans Revue des ventes et des transports, 1925, p. 419.

BERNARDIN. — Le vice propre dans l'assurance et dans l'affrètement, dans Bulletin International des assurances maritimes, 1927, p. 155.

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