‹ Le Vindex dans la Legis Actio per Manus Injectionem et dans l'In Jus VocatioChapitre 83 sur 95 · Pour les sources V. Ztschr. f. R. G., 1, 362 ets · texte numérisé non relu

Pour les sources V. Ztschr. f. R. G., 1, 362 ets

42. PLaure, Poen., V, 4, v. 60 : (Ne) moramini, in jus vos voco, nisi honeslius prehendi.

43. AuLu-GeLe, XI, 43 : Non pauci igilur exislimabant, jus vocalionis in eum (quaestorem) praetori non esse, quoniam magistratus populi romani procul dubio esse et neque vocari, neque, si venire nollel, capi atque prendi posset. — Demezius, pp. 10 et s. — Lenez, p. 52.

per manus injectionem à été donnée contre l’appelé récaleitrant. Si, en dehors des cas de jugement et de conf'essio in jure, notamment au cas où l’appelé n'obéit pas à l'in jus vocalio, on avait voulu munir la demande de la force exécutoire, on aurait fait dépendre cette transformation de l'action dusimple refus constatéde suivre l'appelant en justice, etnon pas de la tentative de fuite après la caplio. Dans le refus de suivre en juslice on aurait pu, à la rigueur, être tenté de voir, comme dans le refus ir jure de soutenir la lutte, un abandon du droit de contradiction, et, par suite, de fonder sur lui l'introduction de la procédure d'exécution ; mais alors l'emploi de la force n’aurait pas trouvé place entre le refus constaté et la m#anus injectio. Qu'on en vienne au capere contre qui refuse de suivre, cela prouve qu'il s’agit là d’une contrainte de droit qui éventuellement devient une contrainte de fait. Plus tard, on donna, au lieu du manum injicere et du capere préalable, un autre moyen de contrainte, une action pénale in factum, adversus eum qui in jus vocalus neque venerit, neque vindicem dederit #. Si cette action pénale avait été substituée à la /egis actio per manus injeclionem tombée en désuétude, elle aurait été subordonnée, comme celte /egis aclio, à la condition s2 caloilur pedemve struil, et non à la simple condition s? non venerit, si non ierit. Et tandis que l’on s'explique fort bien que la contrainte physique, qui n’était pas toujours facile à exercer, et l'acte formel qui la préparait ct la légalisait, aient fait place à un moyen de contrainte plus pratique, on ne voit aucune raison pour que le droit postérieur ait cessé

4k. Garus, IV, 46.

de traiter l’appelé récalcitrant comme un confessus ou un judicatus #.

Cependant, il est invraisemblable, dit-on, que Manuu ENDO JACITO, dans la loi, ne soit pas un terme technique. Mais Mmanum injicere est un terme technique général pour désigner la prise de corps en vue d'entraîner le saisi de vive force. C’est ainsi qu'il comprend la ductio in jus violente du fur manifestus Ÿ, la manus injectio sur l’esclave à revendiquer *, les manus injeclionesréservéesconventionnellement pour certains cas dans les ventes d'esclaves #, toutes applications où il n’y a pas de /egis actio per manus injeclionem. La legis aclio per manus injectionem n'est qu'un cas de #anus injeclio. On retrouve encore dans une constitution de Honorius et Théodose de l’an 416 Ÿ, manus injectio employée comme terme technique dans le sens de ductio opérée de vive force: general lege sancimus, ut, si quis suum decurionem curiae vindicare maluerit, si praesidis desit copia, eundem manus injectione concessa sciat ad examen cogniloris resullantem esse deducendum. « Une manus injectio contre le resultans! Ne croit-on pas entendre le sr PgDEM sTruiT des XII Tables %? » Il ne s’agit donc pas dans notre système d’un emploi non technique du mot: celui-ci a un sens technique large et un sens technique

Page 1