LA QUESTION DE L'ESCAUT EN

Le traité de Munster. — La Convention de lfi64. — Population d'Anvers en 1780. — Intrigues de l'Angleterre. — Dispositions de Joseph II. — Objections du prince de Kaunitz. — Conseil de cabinet tenu à Bruxelles pendant le mois de mars 1781. — Avis du prince de Starhemberg. — Opinion du comte de Neny. — Ajournement de la question. — Pétitions a Anvers. — Requête du Magistrat d'Anvers aux États de Brabant. — Arrivée de l'Empereur. — Correspondance du baron Hop avec les États généraux. — Nouvelles envoyées de Vienne par le secrétaire Kroll. — Émotion en Hollande. — Instructions du gouvernement français au baron de Breteuil. — Inquiétudes du cabinet de Versailles au printemps de 1781. — Visite de Joseph II à Anvers. — Ses déclarations au sujet de l'Escaut. — Son langage en Hollande. — Sa lettre au prince de Kaunitz. — Lettre du prince de Starhemberg au chancelier. — Les tentatives de 1784. — Traité de Fontainebleau. — Épilogue 283

Conclusion 296

I. — 1er mai 177G. — Projet d'ordonnance de Marie-Thérèse sur les sépultures. Projet avec l'exposé des motifs et le résumé des avis émis par les tribunaux .... 301

IL — 3 mai 1781. — Dépêche du baron de Breteuil au comte de Vergennes.

Annonce du projet de voyage de l'Empereur aux Pays-Bas. — Son absence durera environ trois mois. — Bruit d'un projet de mariage entre Joseph II et Madame Elisabeth de France 312

III. — 12 mai 1781. — Rapport de Crumpipen au prince de Starhemberg.

Consulte du Conseil privé et projet d'édit sur les rapports des ordres religieux avec leurs supérieurs étrangers. — Les précédents. — Projet de Charles-Quint. — Bulle du pape Jules 111 en 1o.j2. — Nécessité d'entendre au préalable les Conseils de justice sur le projet d'édit. — Observations sur le texte dudit projet. — Il vaut mieux ne pas inscrire de peines pécuniaires dans l'édit 313

IV. — 16 mai 1781. — Lettre particulière du comte de Vergennes au baron de Breteuil.

Pages.

Préoccupations du cabinet de Versailles au sujet du voyage projeté par l'Empereur

V. — 20 mai 1781. — Dépêche du baron de Breteuil au comte de Vergennes.

L'Empereur va s'absenter pendant trois mois pour faire un voyage dans les Pays-Bas. — On ne connaît aucun détail sur ses projets. — On a dénoncé Joseph II à Breteuil comme un envieux de la puissance française. -- Il aime les Anglais parce qu'ils sont les ennemis de la France. — En toute chose, il ne voit que le profit. — Il est avare, insensible et despote 348

VI. — 27 mai 1781. — Dépêche du comte d'Adhémar au comte de Vergennes.

Leltre secrète portée a Paris par la duchesse de Looz-Corswarem. — Conversation publique avec le prince de Starhemberg. — Celui-ci est un ami de l'Angleterre, tout en se déclarant partisan de l'alliance franco-autrichienne. — Le commerce d'Ostende. — Pétition des Anversois pour l'affranchissement de l'Escaut. — Le comte de Neny dit que l'Empereur ne se rendra pas aux Pays-Bas. — Effet fâcheux que produit aux Pays-Bas la nouvelle de la retraite de Necker 320

VIL — 31 mai 1781. — Dépêche du comte d'Adhémar au comte de Vergennes. Annonce de l'arrivée prochaine de l'Empereur 322

VIII. — 2 juin 1781. — Dépêche de Barthélémy au comte de Vergennes.

Nouvelles ordonnances sur l'administration de la justice. — Amélioration de la condition légale des Juifs. — Inconvénients de cette mesure. — L'amour immodéré de la tolérance que manifeste l'Empereur, pourrait bien réveiller le fanatisme. 322

IX. — 4 juin 1781. — Dépêche du comte d'Adhémar au comte de Vergennes.

Rend compte du passage de Joseph II à Luxembourg. — Détails sur l'importance de. cette forteresse. — L'Empereur n'a pas été satisfait des troupes 324

X. — 5 juin 1781. — Dépêche du nonce Busca au cardinal-secrétaire d'État

Pallavicini.

Le séjour de l'Empereur a Luxembourg. — Probabilités sur son passage â Namur. — Arrivée imminente des gouverneurs généraux : Marie-Christine et Albert de Saxe- Teschen 324

XI. — 7 juin 1781. — Dépêche du eomte de Vergennes au comte d'Adhémar.

Papes.

Le ministre de France tâchera d'éviter tout entretien avec l'Empereur sur la question delà médiation. - Il devra transmettre à Versailles tout ce qui lui reviendra au sujet des pétitions en faveur de l'affranchissement de l'Escaut 326

XII. — 8 juin 1781. — Dépêche du nonce Busca au cardinal-secrétaire d'Étal

Pallavicini.

On ne sait pas quand l'Empereur arrivera à Bruxelles. — Il y a beaucoup d'imprévu dans son itinéraire. — Il a défendu aux hauts fonctionnaires de quitter leur résidence pour aller le saluer 327

XIII. — 10 juin 1781. — Dépêche du comte d'Adhémar au comte de Vergennes.

Itinéraire suivi par l'Empereur. — Sa manière de vivre en voyage. — Son activité. — Son obligeance. — Sa générosité 327

XIV. — 12 juin 1781. — Dépêche du nonce Busca au cardinal-secrétaire d'Étal

Pallavicini.

Passage de l'Empereur à Charleroi, Mons, Ath, Tournai et Courtrai. — On ne sait encore quand il se rendra à Bruxelles. — 11 n'y rencontrera pas les gouverneurs généraux 329

XV. — 13 juin 1781. — Dépêche du comte d'Adhémar au comte de Vergennes. Passage de l'Empereur à Dunkerque et à Ostende 329

XVI. — 16 juin 1781. — Rapport du prince de Kaunilz à l'Empereur.

Rapports des ordres religieux avec des supérieurs étrangers. — Examen de la question par le chancelier, assisté de ses collègues de Bohème et d'Autriche, ainsi que des référendaires des départements des Pays-Bas et d'Italie. — La bulle accordée par Jules 111 à Charles-Quint. — Comparaison entre le projet d'ordonnance rédigé par le Conseil privé et l'édit allemand. — Avis du chancelier de Brabant. — Avis du ministre plénipotentiaire des Pays-Bas. — Traitement différent à appliquer aux religieux français et aux religieux liégeois. — Le prince de Slarhemberg propose d'ouvrir des négociations à Rome. — Le chancelier est très hostile à cette proposition. — Il juge inopportun de consulter les évoques. — On peut demander aux tribunaux leur avis sur les moyens d'exécution 330

XVII. — 17 juin 1781. — Dépêche du comte d'Adhémar au comte de Vergennes.

Entrevue de l'Empereur à Bruges avec le duc de Glocester. — Ostende déclaré port franc 339