DATE
PATS ASSOCIÉS.
SUPEBFICIE.
popolatum
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iiiilies carres.
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Saxe-Cot)ourg cl Golba. . . .
1 Saxe-VV< imar.
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Fr.incfort
73,fi00
, Saxe-W ciuiar-EiscnacU. . . .
septembre.
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(TfaUé dèflMiif).
1 Schwantourg-BmlDlstadt. . .
f B^aM*l4itaa8telii-Eberdorrr.
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(Lt prioeipnité de Birit«ar«M ap-
partenant i Oldenbourk', mai? eni la-
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APPENDICE. 14
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H6 * LL ZULLVEliEliN.
NOMENGLATUIIE
m TRAITÉS BELATIF8 A. l'ASSOCSATION GÉNÉEALE.
27 mai 1829. — Traité de commerce enire la Trusse et le grandr duché de Hesse d'une part , et le roi de Bavière et le roi de Wurtemberg d'autre part^pour faciliter les relaiiooa commerciales de leurs sujets respectifs.
2â mars 1833. — Traité (rassociation de douane enire S. M. le roi de Frusse , S. A. l'électeur et corégent de Hesse et S. A. R. le grand-duc de Hesse d'une part, et de l'autre S. M le roi de Bavière et S. M. le roi de Wurtemberg, ratifié le 12 novembre 1833.
30 raars 1833. — Accession de la Saxe. — TVoWe d'association de douane entre le roi de Prusse S. A. i électeur et corégent de liesse et S. A. U. le giand-duc de Hesse , 8. M. le roi de Bavière et S. M. le roi de Wurtemberg ' d'une pari , et de Vautre S. M. le roi et S. A. le prince corégent de Swie.
30 mars 1833. — Traité entre le roi de Prusse, S. M. le roi et 8. A. R. le {ffinoe corégent de Saxe pour la taxation imlfoime de leurs produits indigènes.
iO mai 1833. — Traité entre la Prusse, la Hesse-électorale , Saxe-Weimar-Eisenach , Saxe-Meinin^'on , Saxe-Altenbourg, Saxe-Cobourg-Gotha, Schwarzbourg-Sondersbausen , Schwarzbonr^'-Rudolstadt , Reuss-Sclileitz > Reuss-Qreitz et Reuss-Uolenstein etËbersdorf, pour rassociation de douane et de commerce de Iburioge*
APPENDICE. 147
il mai 1833. — Accession de la Thûringe. — Traité entre la Prusse , la Hesse électorale et le grand-diK-hé de Hosse, la Bavière, le Wurtemberg et la Saxe d'une part , et les États appartenant à l'association de douane et de commerce de Thuringe, d'autre part , pour la réunion de ceUe dernière association à l'association générale des douanes des premiers États.
11 mai 1833. — Cartel de douane entre la Prusse , la Hesseélectorale et le grand-duché d« Hesse , la Bavière et le Wurtemberg et la Saxe d'une part^ et les États appartenant à Tassociation de douane et de commerce de Thûringe^ d'autre part.
il mai 1833. — Traité entre la Prusse , la Saxe et les autres "États appartenant à l'association de douane et de commerce de Thuringe pour la taxation égale des produits nationaux.
mai 1833. — Traité entre la Prusse et le prince de Schwarz- - bourg-HudoUtadt concernant les relations de douane et de commerce , ainsi que la taxation des produits nationaux dans les dépendances de U principaulé de Schwarsbouig-Rudolstadt,
30 mai 1833. — Traité entre le roi de Prusse et le grand-duc de Saxe-Weimar-Ëisenach , concernant les relations de douane et de commerce ainsi que la taxation des produits nationaux dans les bailliages grands-duoaux d'Aïstedt et d'Oldisleben.
8 juin 1833. — Traité entre le roi de Prusse et le prince de Scinvarabourg-Sondershauseo» concernant les relations . de douane et de commerce , ainsi que la taxation des produits nationaux' dans les dépendances de la principaulé de.Schwarzbourg«8oiidenhausâi>
LE ZOLLVERKIN.
SB juin 1833. — Traite entre le roi de Prusse et le duc de Sa\c-Cobourg-Gûtha, concernant les relations de douane et de commerce, ainsi que la taxation des produits nationaux dans le bailliage ducal Saxe-Ck)bourgrGotha de Volkenrode.
l** novembre 1837. — * Confmtion entre le Hanovre d'une part, et d'autre part la Prusse , la Bavière , la Saxe , le Wurtemberg, Bade, la Hesse électorale , le grand-duché de Hesse > les États appartenant à Tassociation de douane et de commerce de Thuringe , le duché de' Nassau et la ville libre de Francfort , pour la réunion du comté de Holstein et du bailliage d'EIbinguerode au système de douane de la Prusse et des autres États de rassociation de douane.
!«' novembre 1837. — Co7îr<?w7/on entre la Prusse, la Bavière, la Saxe , le Wurtemberg , 13ade , la Hesse électorale , le grand-duché de Hesse , les États faisant partie de rassocialion de douane et de commerce de Thuringe, le duché de Nassau et la ville libre de Francfort d'une ' part, et Brunswick d'autre part , pour la réunion da système de douane de la Prusse et des autres États, de l'association de douane .et de commerce de la priuci^ pauté de Blankenbourg , avec le bailliage [SUftsamt) de Walkenried, ainsi que le baillage [Aint) de Calvoïde, la partie du village de Pabstorff appartenant au Brunswick et le village de Uessen.
I" novembre 1837. — Convenlioîi entre le Hanovre , Oldenbourg, et Brunswick d'une part, et la Prusse d'autre part, pour Tadhésion de diverses parties de territoire prussien au système de douane de Hanovre , d'Oldenbourg et de Brunswick.
APPE]SD1C£. 149
9 janvier .4 838. «— Commiton par laquelle la principauté de Waldeck et^nnont accède aa ZoHverein.
1841. — Convention par laquelle la principauté de Lippe- Delmoldt accède au Zollverein.
Octobre — Jacssion de Jirmswick au Zollverein.
150 LE ZOLLVERtKN.
Tableau de l'astœiatUm Bnmtwiciso*hanovriennef au Steuerverein,
