‹ Lègislation sur le travail des enfants dans les manufacturesChapitre 62 sur 71 · TABLEAU B · texte numérisé non relu

TABLEAU B

ÉTAIUSSKUNTS DANS LKSQOKU L'EMPLOI DES INFANTS KST AUTORISÉ SOOS CUTAINBS CONDITION!

Etablissements.

Allumettes (Fabrication des) avec matières détonantes et fulminantes

Battage, cardage et épuration des laines, crins et plumes de literie.

Battages des tapis en grand

Blanchiment

Boutonnière et autres emboutisseurs do métaux par moyens mécaniques.

Boyauderies. (Travail des boyaux frais pour tous usages)

Chanvre (Teillage et rouissage du) en grand, (Voir aux mots Teillage et Rouissage.)

Chanvre imperméable. (Voir Feutre goudronné).

Chapeaux de feutre (Fabrication de) ....

Chapeaux de soie ou autres préparés au moyen d'un vernis (Fabrication de). . . .

Conditions.

Interdiction dans les locaux où Ton fond la pâte et où Ton trempe les allumettes. Dans les autres locaux, emploi autorisé, mais pendant six heures seulement sur vingt-quatre.

Interdiction dans les locaux où les poussières provenant des opérations se dégagent librement.

Idem.

Interdiction dans les locaux où l'on dégage le chlore ou l'acide sulfureux.

Interdiction dans les locaux où les poussières provenant du tournage se dégagent librement.

Interdiction du travail des enfants pour le soufflage : dangers d'affections pulmonaires.

Interdiction dans les locaux où l'on effectue le teillage mécanique.

Chaux (Fours à),

Interdiction dans les locaux où les poussières provenant de la préparation des poils, soies, etc., se dégagent librement.

Interdiction dans les locaux où Ton applique ou prépare le vernis.

Interdiction dans les locaux où les poussières provenant du broyage, du tamisage, etc., se dégagent librement.

Etablissements.

Ciment (Fours à),

Cordes à instruments en boyaux (Fabrication de). (Voir Boyauderies.)

Coton et coton gras (Blanchisserie des déchets de)

Crins (Teinture des). (Voir teintureries.)

Crins et soies de porc (Préparation des) sans fermentation. (Voir aux Soies de porc par fermentation )

Eaux grasses (Extraction pour la fabrication du savon et autres usages des huiles contenues dans les).

Faïence (Fabrique de)

Feutre goudronné (Fabrication du) .

Filature des cocons (Ateliers dans lesquels la) s'opère en grand, c'est-à-dire employant au moins six tours.

Fours à plâtre et fours à chaux. (Voir Plâtre, Chaux.)

Impressions sur étoffes. (Voir toiles peintes.)

Jute ^Teillage du). (Voir Teillage).

Lin (Teillage en grand du). (Voir Teillage.)

Ménageries.

Moulins à broyer le plâtre, la chaux, les cailloux et les pouzzolanes).

Noir minéral (Fabrication du) par le broyage des résidus de la distillation des schistes bitumineux.

Ouates (Fabrication des).

CoBflitfoBS.

Interdiction dans les locaux où les poussières provenant du broyage, du tamisage, etc., se dégagent librement.

Interdiction dans les opérations où l'on emploie le sulfure de carbone.

Interdiction dans les locaux ou les poussières se dégagent librement.

Interdiction quand on emploie le sulfure de carbone.

Interdiction dans les locaux où se pratique Témaillage et où il se produit des dégagements de poussière par suite du broyage, du blutage, etc.

Interdiction dans les locaux où les poussières se dégagent librement.

Interdiction de l'emploi des enfanta pour * l'extraction des parties soyeuses dés chrysalides.

Interdiction quand la ménagerie renferme des bêtes féroces ou venimeuses (î).

Interdiction dans les locaux où les poussières provenant des opérations se dégagent librement.

Interdiction dans les locaux où les poussières se dégagent librement.

Interdiction dans les locaux où les poussières se dégagent librement.

(1) Nota s Sans préjudice des pénalités et interdictions édictées par la loi du 5 décembre 1*74 sur remploi des, enfants dans les professions ambulantes.

Etablissements.

Papiers (Fabrication de).

Pipes à fumer (Fabrication des)

Plâtres (Fours à)

Poôliers Journalistes, poêles et fourneaux en faïence et terre cuite. (Voir Faïence).

Porcelaine (Fabrication de)

Poteries de terre (Fabrication de) avec fours non fumivores

Pouzzolane artificielle (Fours à)

Soie (Voir chapeaux.)

Soie (Voir filature.)

Soies de porc (Préparation des)

Soufre (Pulvérisation et blutage du).

Superphosphate de chaux et de potasse (fabrication du)

Tabacs (Manufacture de) •

Tan (Moulins à)

Tanneries

Teillage du lin, du chanvre et du jute en grand

Teinturiers

Teintureries de peaux. • •

Terres étnaillées (Fabrication de) ...... .

Toiles (Blanchiment des). (Voir Blanchiment.)

Conditions.

Interdiction du travail des enfants pour le triage et la préparation des chiffons.

Ipterdiction dans les locaux où les poussières se dégagent librement.

Interdiction dans les locaux où les poussières provenant du broyage, du blutage, etc., se dégagent librement.

Interdiction dans les locaux où les poussières provenant du broyage, blutage, etc., se dégagent librement.

Idem.

Interdiction dans les locaux où les poussières de battage se dégagent librement.

Interdiction dans les locaux où les poussières du broyage, blutage, etc., se dégagent librement.

Interdiction dans les locaux où se dégagent les poussières des opérations ou les vapeurs du traitement par les acides.

Interdiction dans les locaux où l'on démolit les masses.

Interdiction dans les locaux où les poussières se dégagent librement.

Interdiction dans les locaux où les poussières se dégagent librement.

Idem.

Interdiction dans les locaux où l'on emploie des matières toxiques.

Idem.

Idem,

Etablissements.

Toiles peintes (Fabrique de)

Tôleset métaux vernis

Vernis (Ateliers où Ton applique le) sur les chapeaux. (Voir ce mot.)

Verreries, cristallerie et manufactures de glaces . . . .

CoaJItl

Interdiction dans les loeauz où l'on ploie des matières toxiques.

Idem.

Interdiction dans les loeaus où se dégagent les poussières des opérations ou dans lesquels il est (ait usage de matières toxiques.

Circonscriptions des 15 inspections

(Décret du 15 février 1875).

Page 1