ÉTATS DE QUERCY

26 fév. 1482

8 juin 1484

LIEUX DES RÉUNIONS

Hôpital- Saint-Jean

Martel

OBSERVATIONS

Présidence d'un comte. (Rôle des justif., n°VIII.)

id.

délégué

Assises;

du vi-

Pièces

3 mars 1 185

il octo. i 181

11) avril 1 188

15 octo. 1 ISS 15 octo. 1489 9 octob. 1490 28 mai 1491 4 octob. 1491 •29 nov. 1490 1G nov. 1494 11 mars 1579

26 mai 1611 22 mai 1614 24 mai 1617 5 aottt 162 1

7 juin 16:;:; 22 juin 1634

DBS RI DNIOMC

Mart<

Martel Hôpital- Saint-Jean

Martel

Hôpital- Saint-Jean

Uôpital- Saint-.Iean

llôpital- Saint-Jean

Martel

Hôpital-

Saint-Jean

Hôpital- Saint-Jean Saint-Cérè

Martel

Saint-Cèrê

Martel

Saint-Cèrè

Gagnac Martel

OrtSERVA l ION-

:; sept. 1637 Saint-Céré

Présidence d'un délégué du vicomte. (Rôle des Assises; Pièces justif.t n° VIII.)

id.

Présidence de Mondon de Corners.

(Rôle des Assises.)

Présidence de François de La Tour pour le vicomte Anne de La Tour, son père. (Rôle des Assises).

id.

Présidence d'un délégué du vicomte. (Rôle des Assises).

Présidence du vicomte. (Rôle des Assises).

Présidence d'un délégué du vicomte. (Rôle des Assises.)

Présidence d'Anne de La Tour.

(Rôle des Assises).

Présidence de Gilles de La Tour.

(Rôle des Assises).

Présidence d'Antoine de La Tour.

(Rôle des Assises)

(Arch. nat., R2 494; Pièces jus t if. , n° XII).

Présidence du vicomte. Session mentionnée dans les remontrances des Etats de 1623 (document de la collection de M. Champeval).

Session mentionnée dans le cahier de 1643.

(Arch. nat., R2 494, n° 42).

[Ibid., n° 45).

[Ibid., n°45).

(Document de la collection de M. Champeval). De 1620 à 1624 il n'avait pas été tenu de session régulière.

(Arch. nat., R2 493, f° 1).

Présidence de Mrfl de Vassinhac.

\( Pièces justif., \v> XVIII).

Présidence de Mrc de Vassinhac, [gouverneur de la vicomte. (Pièces juséi/., ri" XIX).