GRAND CONSEIL

Le Grand Conseil était, à l'origine, le seul conseil de nos rois où se traitaient les affaires les plus importantes de TEtat; cependant, jusqu'à Charles VIII, ses attributions étaient mal définies, le nombre de ses membres n'était point fixé et ses sessions étaient irrégulières. En 1/197,11 l'instigation du chancelier Guy de Rochel'ort Charles VIII sépara le Grand Conseil du Conseil d'Etat et l'érigea en cour souveraine, sous la présidence du chanceliei'. Le nombre des conseillers, fixé à dix-se])t. non compi'is le procureur généi'al, fut porté, en iû()8, par Louis XII, à vingt, rrtant d'église que laïques, n outre les maîtres des requêtes de l'Hôtel et deux secrétaires. Les conseillers au Grand Conseil avaient été assimilés, pour le ranjj et les émoluments, aux conseillers du Parlement, et ils avaient l'obligation de résider alternativement six mois en Cour pour leur service. Cette institution était un contre-poids que la royauté voulait opposer au Parlement.

Avant 1690, les fonctions de présidents n'étaient que des commissions attribuées à des charges de maîtres des requêtes, et la qualité de jiremier président était dévolue au doyen de la compagnie; mais à cette époque, par édit du mois de février, Louis XIV érigea ces charges en titre d'ofiice et créa un premier président et huit présidents. Le Grand Conseil fut ainsi constitué jusqu'à la moi-t du premier président, messire Michel de Verthamont, arrivée le 2 janvier 1 708; par édit du même mois, Louis XV annula les dispositions introduites en 1 Gqo dans le régime inléricui- du Grand Conseil^".

\ oyez Smva\ , Reciterclies cl iiiaifiiiités de Paris . dr Paris , t. 1. p. 117 et suiv. — M. Henri Al;irliii. t. 11. p. 3r)?). — Piganioi de la Force, Description Histoire de France, t. VU, p. ;Jo6.

360 LES ANCIENNES BIBLIOTllÈQl ES DE l'AiilS.

C'est à ce dernier président en titre d'olïice qu'il faut rappurtei- l'honneur de la fondation de la bibliothèque du Grand Conseil. Michel de Vertharnont ff forma le ff dessein, dit l'abbé Boudot, de faire à la conq)agnie du Grand Conseil le présent cr d'un recueil de livres de jurisprudence; présent utile et durable à toujours, auquel cf les officiers de cette compagnie pourroient avoir recours à tous les instans sur les fc questions qui se présenteroient à décider, et sur les matières dont ils voudroieni ff sinstruire. Dans cette vûë, il acheta d'abord les livres les plus nécessaires et d'un ff plus grand usage, et il y ajouta successivement les nouvelles éditions des meilleurs fr auteurs ^^i. n Enfin, à sa mort, arrivée le 2 janvier 1 788 , il laissa au Grand Conseil cette collection et des fonds pour l'entretenir. L'abbé Boudot en dressa l'année suivante le catalogue, qui fut publié sous ce titre : Calalogue des livres de la Bibliothèque du Grand Conseil, disposé par l'abbé Boudot. 11 contient 1,986 numéros et une table des matières très-complète.

Cette bibliothèque fut sans doute confondue dans les dépôts littéraires, à l'époque de la Bévolution.

Cittaln^iw desUcres du Grand Conseil. Avertissement, p. \ \.

Plan de Jouvin de Bochefort (1690).