Paroisse de Saint-Mars sur Colinont

2. Par des dons particuliers, la bibliothèque de la ville de Laval se trouve être en possession de pièces manuscrites relatives aux chapitres de Saint-Thugal de Laval et des Trois-Maries de Montsùrs, et de diverses autres ("cf. R. P., 1886, pp. 256-258) ; — la bibliothèque de la ville de Chàteau-Gontier a racheté en 1866 des épaves des archives de la seigneurie de Saint-Laurent-des-Mortiers et du chapitre Saint-Just ; — la bibliothèque de la ville du Mans détient les papiers communaux de Lignières-la-Doucelle. Ce sont autant de petits fonds qui feraient meilleure figure au dépôt départemental de la Mayenne.

Les fonds de l'époque révolutionnaires sont classés.

Cf. A. de Martonne, Les arcinvesde la Mayenne^ la série J, Paris, [1890], in-8° de 50 pp. (exlr. du Bulletin de la Coiiunission liist. et arcli. de la Mayenne].

Ixv. PUBL. : Tome P'' ; série B 'art. 1 à 2271), i)ar MM. Duchemin et de Martonne , Laval, 1882, in-4° ^ . — Cf. un état sommaire de la série E (familles et seigneuries), dans R. /*., 1887, pp. 255-264; et une nomenclature des fonds composant les séries G et H dans R. P., 1888, pp. 286-290.

Ixv. sous PRESSE : Tome II ; série B )i)rocès de la sénéchaussée de Ghâteau-Gontier et de Graon).

Ixv. Mss. : Il existe des inventaires, dressés en 1790, des titres de l'abbaye de Clermont, du couvent des Cordeliers de Laval et du prieuré de Sainte-Catherine de Laval ; malheureusement les titres qui y sont répertoriés n'ont pas survécu. Il existe un inventaire sur fiches, par M. Duchemin, pour la série L qui se compose de 536 art. (cf. R. P., 1889, pp. 249-252) ; et deux répertoires, l'un ancien, de 1840, l'autre moderne et conforme, de 1889, |)Our la série Q qui comprend 375 art. (cf. R. P., 1889, pp. 253-257). — Aux Archives nationales (F^ 75299) on trouvera des fragments d'inv. des séries C (23 art.), D (5 art.), G (165 art.) et H (114 art.).

Dépôt intéressant et suffisamment connu par ses inventaires imprimés. Cf. Tableau général, pp. 58-62. — Il n'y a guère à mentionner que trois réintégrations récentes : des inventaires d'archives disparues en |)arlie 'Toul et Voidï, restés à la bihliotlièque de la ville de Toul; — une partie du fonds de la cathédrale de Toul, retrouvé en démolissant la maison haljilée par le curé de la cathédrale ; il contient deux carlulaires et constitue 53 articles de supplément ;i la série G ; — enfin le fonds de Thumery qui a pris place dans la série E (art. 373-432).

Les papiers révolutionnaires sont suffisamment classés.

1. Il y a vingt-cinq ans, on avait déjà imprimé en grande partie l'inventaire des séries G à II ; mais ce volume n'a pas été distribué et les nouveaux accroissements du dépôt ont nécessité des remaniements qui entraîneront une refonte totale.

Cf. M. Noël, Mémoires pour servir à l'histoire de la Lorraine; n" 2, Histoire des archives de Lorraine, Nancy, 1838, in-B" ; — H. Lepage, Coup d'œil sur les archives départementales de la Meurthe, ISuncy, 1853, in-8°; — le même. Le trésor des chartes de Lorraine, Nancy, 1857, in-S"; — le même, Inventaire des archives de la Meurthe, Nancy, 1855, in-S" de 254 pp. (exlr. de V Annuaire du département de la Meurthe, 1855, et spécialement sur la série B) ; — le même. Sur les cyrographes anciens conservés aux archives de la Meurthe, Nancy, in-8° de 20 pp. et pi. (extr. du Journal de la Société d'archéologie lorraine, 1872, pp. 165-187 et 1879, pp. 165-168).

D'importantes réintégrations pourraient encore être opérées, si la place ne faisait défaut.

Inv. publ. : Tome P^ série B (art. 1 à 3310), par M. Lepage, Nancy, 1870, in-4»; — Tome II, série B (art. 3311 à 7782), par M. Lepage, Nancy, 1875, in-4° ; — Tome III, série B (art. 7783 à 12470), C (563 art.), D (90 art.) et E (372 art.), par M. Lepage, Nancy, 1879, in-4°; — Tome IV , séries G (1383 art.) et H (art. 1 à 1692), par M. Lepage, Nancy, 1881, in-4'' ; — Tome V, série H (art. 1693 à 3353, fin), par M. Lepage, Nancy, 1883, in-4° ; — Tome VI, parties 1 et 2 (tables des matières et des noms de personnes), par M. Lepage, Nancy, 1887-1890, 2 fasc. in-4''.

Inv. sous presse : Table des noms de lieux (tome VI, fin).

Inv. mss. : Les inventaires imprimés ne doivent pas empêcher de recourir aux anciens inventaires restés manuscrits , très commodes et mentionnant toutes les pièces indistinctement. C'est d'abord l'mv. de Dufourny, rédigé au xvn'' siècle et iilphabétique (incomplet, s'arrête à Metz)\ qu'on peut consulter à la Bibliothèque de la ville de Nancy, mss., n°' 754-765; — l'inventaire des cartulaires contenus dans le Trésor des Chartes, auj. coté B. 427-435 ; — et l'inv. des layettes, dressé alphabétiquement vers 1750, auj. coté B. 436-468, avec trois volumes de tables (matières, familles, localités), cotés B. 472-474 ; — un ancien inv. des lettres-patentes, auj. coté B. 181-184, s'appliquant aux articles B. 1-189; — outre l'mv. du chapitre de Toul, dressé par Lemoine de 1757 à 1763 (en

1. Des copies de cet inventaire de Dufourny en 12 volumes, existent à la Bibliothèque nationale (mss. français 4880 et suiv.), à la bibliothèque de la ville de Metz, en 12 volumes, et au.x Archives nationales, sous la cote KK. 1116-1128. On consultera encore un ancien inventaire analytique des titres du duché de Lorraine, aux Archives nationales, sous la cote KK. 119.

6 vol. in-fol.), et cité plus haut, on peut citer encore l'inv. du fonds de la primatiale de Nancy, œuvre de Lenaoine, coté auj. G. 282- 294. — Le dernier archiviste, M. Lepage, a dressé des répertoires fort utiles pour les collections des lettres-patentes, des lettres d'entérinement, des actes de foi et hommage, des arrêts d'accensement ; il a également rédigé des états très sommaires pour les séries L (2000 art.) et Q (593 art.) ', avec des répertoires alphabétiques de tous les actes de vente de biens nationaux.

Doc. PUBL. : Recueil des édits, ordonnances, déclarations, traités et concordats du règne de Léopold Z^"", duc de Lorraine et de Bar, avec différents arrêts de règlement rendus en conséquence , Nancy, 1733-1882, 13 vol. in-4°; — De Rogéville, Dictionnaire historique des ordonnances et des tribunaux de la Lorraine et du Barrois, Nancy, 1877, 2 vol. in-4°j — F. de Neufchâteau, Recueil authenthique des anciennes ordonnances de Lorraine et de quelques pièces importantes tirées des registres du greffe du grand bailliage des Vosges, Nancy, 1784, 1 vol. in-4° ; — Dom Pelletier, Nobiliaire ou armoriai général de la Lorraine et du Barrois en forme de dictionnaire, tome I, Nancy, 1758, in-fol.; — H. Lepage et L. Germain, Complément au nobiliaire de dom Pelletier, Nancy, 1886, 1 vol. in-8'' — Dom Calmet, Histoire ecclésiastique et civile de Lorraine, Nancy, 1728, 4 vol. in-fol.; — le même. Histoire de la maison du Chdtelet, branche puînée de la maison de Lorraine, Nancy, 1741, 1 vol. in-fol; — Documents inédits de l'Histoire de Lorraine, Nancy, 1855-1880, 15 vol. in-8°; — Documents rares ou inédits de l'histoire des Vosges, Epinal, 1868-1889, 8 vol. in-8''; — Comte d'Haussonville, Histoire de la réunion de la Lorraine à la France, Paris, 1854-1859, 4 vol. in-8'' ; — S. Luce, Jeanne d'Arc à Domremy , Paris, 1886, 1 vol. in-8°; — le p. A. Garayon, Documents inédits concernant la Compagnie de Jésus, Poitiers, 1863-1887,24 vol. in-8° (tome xxii) ; — Archives des missions scientifiques et littéraires, '6'^ série, I (1873), pp. 247-284 ; — Bibliothèque de f École des Chartes, XLIl (1881), pp. 403-426; — Annuaire-Bulletin de la Soc. de l'Histoire de France, XIX (1882), pp. 309-317; — Annales de lEst[ée\y. 1884); et les publications des Sociétés locales de Lorraine-. — Sur les sceaux

1. Mais il est bon d'ajouter que tel article comprend parfois une vingtaine de cartons.

2. Parmi les ouvrages rédigés à peu près exclusivement à l'aide des archives départementales de Meurthe-et-Moselle, nous citerons A. Digot, Histoire de Lor-

conservés dans ces archives, on consultera, indépendamment de quelques communications de H. Lepage à la Société d'archéologie lorraine, l'ouvrage de Ch. Robert : Sigillographie de Toul, Paris, 1868, 1 vol. in-4".

Tableau général, pp. 62-65. — Dépôt très incomplet, par suite de malversations anciennes et d'une concentration très insuffisante des fonds d'archives qui devraient y être réunis depuis la Révolution. L'absence des anciens papiers des établissements ecclésiastiques de Verdun constitue la lacune la plus regrettable ; jadis enlevés des greniers de la sous-préfecture de Verdun, oii ils gisaient pêle-mêle, par les historiens et les collectionneurs locaux, ces papiers se sont trouvés concentrés entre les mains de l'abbé Clouët, ancien bibliothécaire de la ville; à la mort de celui-ci (1871), l'autorité départementale, forte des règlements administratifs, fît mettre les scellés et revendiqua pour les archives de la Meuse ces collections de papiers indûment détournés et considérés comme propriété inaliénable. Malgré la propriété indubitable du département, l'affaire ne put aboutir ; les rapports des experts n'étaient pas suffisamment concluants et ne concordaient pas ; le préfet craignit d'engager le département dans une affaire dont l'issue ne lui semblait point certaine ; et les héritiers de l'abbé Clouët sont restés en possession injustifiée de cette collection considérable de pièces d'archives \

raine, 2" édition, Nancy, 1880, 6 vol. in-S" ; — abbé Mathieu, L'ancien régime dans la proi'ince de Lorraine et de Barrais (1698-1789), Nancy, 1879, 1 vol. in-S" ; — H. Lepage, Les offices du duché de Lorraine et de Bar, Nancy, 1869, 1 vol. in-S" ; — le même. Les communes de la Meurthe, Nancy, 1854, 2 vol. in-8° ; — le même, De l'organisation et des institutions militaires de la Lorraine, Paris, 1884, in-8°.

1. On lira avec intérêt, sur toute cette affaire, le rapport de M. de Klopstein, conseiller général, et les pièces annexes dans R. P. , session d'avril 1873, pp. 14-33 , où se sont d'ailleurs glissées quelques inexactitudes sur la provenance de ces documents, et sur la nature des revendications. Les héritiers ont argué au principal que la propriété du département devait être prouvée par une estampille que ne portent pas les pièces trouvées chez l'abbé Clouët. Il peut paraître surprenant que cette raison ait arrêté en partie la marche régulière des revendications ; car, si l'estampille de la Préfecture ne se trouvait pas ;apposée sur ces documents, c'est par ce motif bien simple qu'on ne leur a pas laissé le temps d'arriver au dépôt de la Préfecture et que la possession du département n'a jamais été que fictive. L'estampillage ne saurait être regardé, d'ailleurs, à notre sens, comme runi([ire

qui avait été encore augmentée par divers achats, notamment à la vente de la collection Emmery.

D'autre part, de nombreux documents détournés du dépôt départemental de la Meuse et passés en vente en 1853, à Paris, furent revendiqués à temps et réintégrés, peu de temps après, dans le fonds de l'abbaye Saint-Mihiel ; ils formaient une belle collection de chartes anciennes, bien décrites dans le catalogue de vente du cabinet du D"" Marchand, rédigé par L. Tross : Catalogue des archives de l'abbaye de Saint-Mihiel en Lorraine ; cartulaires, chartes originales du x^ au xvii^ siècle, autographes (Paris, 1853, in-8'' de 45 pp.). — En outre, il convient de signaler les envois faits par les archives de la Marne de documents provenant des anciennes maîtrises d'eaux et forêts (en 1864j, et par les archives de la Côte-d'Or de documents du fonds de Juigné relatifs au Barrois (en 1877) ; les dons de M""^ veuve Henriot (pièces sur les familles de Croix de Drumetz (1556- 1775) et de Koeler (1532-1789); de M. le prince de Bauffremont (inventaire des titres de l'abbaye de Rangéval, 1 vol. in-4° dressé en 1692) ; de M. l'abbé Prussoltes (titres sur Mauvages; ; de M. de Marne (archives presque complètes de l'ordre de Saint-Hubert) ; de M. Servais (documents sur labbaye de Sainte-Hoilde, retrouvés chez un relieur, et remontant au xiii** siècle) ; de M. de Nettancourt (manuscrit de famille), de M. l'abbé Persenot (titres depuis le xiii'^ siècle sur l'Hôtel-Dieu de Louppy-le-Ghàteau) ; de M. V. Jacquard (papiers de la famille; de Pouilly, xv^-xviii^ siècles); de M. Maxe-Werly (cf. R. P., 1882, pp. c-cii) ; et encore les dons de fragments de registres de notaires de Rembercourt-aux-Pots (xvi'^-xviii'^ siècles), de pièces sur la famille de Choiseul-Stainville, sur la famille de La Grangeaux-Ormes, et de nombreux plans des bois de la maîtrise de Bar (xviii'= siècle) ; enfin l'achat à la vente Dumont (de Saint-Mihiel) d'un millier de pièces, registres et plans, collections de copies et d'extraits sur l'abbaye de Saint-Mihiel, l'abbaye de Rangéval (avec cartulaire), Gomraercy, la baronnie de Ville-Issey cl la famille de Sarrebruch (cf. R. P., 1879, pp. c-cii). — Des réintégrations importantes restent à faire.

preuve à produire en justice. A l'heure actuelle, par exemple, aucun des registres du Parlement de Paris qui se trouvent aux Archives nationales ne porte d'estampille ancienne ou moderne ; peut-on raisonnablement admettre que l'Elat ne pourrait faire valoir ses droits sur tel de ces registres qui, par impossible, viendrait à s'égarer et à passer en vente publique ?

MORBIHAN 197

Les séries révolutionnaires sont très insuffisamment classées.

Inv. publ. : Tome I'^'", séi'ie B (Chambre des Comptes de Bar, art. 1 à 3160), par M. Marchai, Paris, 1875, in-4°. — On trouvera des détails sur la composition de la série C dans R. P., 1877, pp. ii-iii ; et sur les séries E et F dans R. P., 1878, pp. xcm-xciv; 1879, pp. ciii-civ ; et 1880, pp. cx-cxii.

Ixv. sous PRESSE : Série G.

Inv. mss. : Un commencement d'inv. de la série H (13 art.) se trouve aux Archives nationales (F^ 75303).

Doc. PUBL. : V. Servais, Annales historiques du Barrais de 1352 à 1411, ou Histoire politique, civile, militaire et ecclésiastique du duché de Bar sous le règne de Robert, duc de Bar, Bar-le-Duc, 1865- 1867, 2 vol. in-8'^ ; — S. Luce, Jeanne d'Arc à Domremy , Paris, 1886, 1 vol. in-8° ; — Bibliothèque de l'Ecole des Chartes, 5® série, III, pp. 125-138 et 214-217; 6"= série, III, pp. 557-608; — Revue des Études juives, XIX (1889), pp. 246-258 ; — Annuaire de la Meuse

puis 1867) ; — et les publications des Sociétés locales.

(dep

MORBIHAN

Tableau général, pp. 105-107. — Ce dépôt ne s'est guère enrichi, depuis de longues années, que par les papiers des bailliages et des anciennes juridictions royales et seigneuriales, retrouvés dans les greffes de Vannes, de Lorient, de Ploërmel et de Pontivy. On peut encore signaler d'autres petits accroissements. Le département dlUe-et-Vilaine a envoyé des registres de délibérations des Etats de Bretagne qu'il possédait en double ; l'administration des domaines a versé 31 liasses et 67 registres d'anciennes archives ; un notaire de Malestroit a déposé trente liasses de minutes, allant de 1691 à 1785, donnant ainsi un exemple qui pourra être suivi ; les papiers anciens de l'hôpital d'Auray ont été également déposés aux archives départementales. Parmi les fonds qu'on désespère de retrouver jamais, il faut ranger celui de l'abbaye de Langonnet , dont il ne subsiste aucun titre.

Les séries révolutionnaires ont été classées tout récemment.

Cf. L. Rosenzweig, Recherches historiques dans les archives départementales , communales et hospitalières du Morbihan, Vannes, 1862, in- 18 de 32 pp. (extr. de V Annuaire départemental du Morbihan) ; — A. Guyot-Jomard, La ville de Vannes et ses murs ; revue

des archives municipales, départementales, etc., Vannes, 1889, in-8° de 160 p. et pi.

Inv. publ. : Tome I, série B (art. 1 à 3099), par M. Rosenzweig, Paris, 1877, in-4«.

Inv. sous presse : Série G. — On a momentanément abandonné l'impression du tome II de la série B (fonds de la sénéchaussée de Ploërrael).

Inv. mss. : On a dressé un répertoire général des aveux et titres de propriété conservés dans toutes les séries du dépôt, par ordre alphabétique des communes. Il existe un état sommaire de la série L.

Dépôt qui devient important depuis quelques années [Tableau général (pp. 168-169), mais qui se trouvera toujours privé des archives disparues des ducs de Nevers ^ et des papiers anciens qu'un administrateur sans scrupules vendit sous la Restauration ^. — Le greffe du tribunal civil de Nevers a versé (cf. R. P. , 1883, p. 337) tous les anciens documents, consistant en 834 liasses et 17 registres de la cour de pairie de Nevers (1636-1789), en procédures du bailliage (1595-1789), en registres de la police et de la geôle (1735-1790), en protocoles de notaires (dix liasses), et en papiers provenant de la maîtrise des eaux et forêts et du couvent des filles aumônées de Nevers : au total 1985 liasses et 381 registres. — Le présidial de Saint-Pierre-le-Moûtier, comprenant 797 liasses et 249 registres, a été réintégré en même temps ; on y trouve des documents depuis 1620 (les séries régulières ne commencent qu'en 1648) et une belle série de procès criminels. — Le greffe du tribunal civil de Clamecy a fourni également les archives de la justice et de l'élection de Cla-

1. On a essayé de combler en partie la lacune par la publication [partielle] d'un ancien inventaire qui en a été dressé au xvii* siècle par l'abbé de Marolles. Cf. Inventaire des titres de Nevers de l'abbé de Marottes, suivi d'extraits des inventaires des archives de Nevers et de l'inventaire des archives de l'église des Bordes, publ. parle C'° de Soultrait (Nevers, 1873, in-4° de .\xn-783 pp.). L'original est à la Bibliothèque nationale, mss. français 11876-11877. — M. de Soultrait a volontairement et systématiquement omis ce qui dans cet inventaire ne concernait pas Nevers d'une façon directe.

2. Certains de ces papiers (et parchemins, dcp. le xiii* siècle) ont été retrouvés récemment et rachetés par l'archiviste ; voir l'indication des principales pièces dans R. P., 1885, p. 341.

mecy, d'une étude de notaire supprimée, des châtellenies ducales de Billy-sur-Oisy, de Clamecy, de Corvol-l'Orgueilleux, de Metz-le- Comte, de Monceaux-le-Comte, de Trucy-sur- Yonne, et celles de nombreuses justices seigneuriales.

De la sous-préfecture de Cosne ont été rai)portés au dépôt départemental de nombreux titres anciens (dep. 1178) de l'abbaye de Roches, de l'abbaye de Saint-Laurent-des-Aubas, de la seigneurie de la Maisonfort à Bitry, des Augustins de Cosne, des paroisses Saint-Aignan et Saint-Laurent de Cosne et environs (cf. R. P., 1880, p. 400-404, et 1886, pp. 414-418).

De la mairie de Decize sont venus 375 kilogs de pa|)ier, comprenant des terriers appartenant à la Chambre des Comptes de Nevers ; des comptes municipaux du xv^ siècle et des délibérations du xvi" ; vingt-cinq registres de notaires dont l'un remonte à 1396; des titres relatifs aux familles de Blonay, de Broglie (baronnie de Druy depuis 1336), Coquille, de la Ferté-Meun, Prévôt de la Croix, Quesnay de Beauvoir, Viel de Lunas, d'Espeuilles, qui tous remontent au xv® siècle ; des documents sur les cures voisines, notamment celle de Saint- Are (depuis le xv" siècle), sur les prieurés de Cossaye, de Coulonge, de Decize (belle collection depuis 1240), de Lucenay-les- Aix, de Montambert, de Saint-Loup-sur-Abron, de Saint-Saulge, de La Fermeté, sur les Clarisses et les religieuses de la Charité de Nevers (congrégation de Nevers) ; enfin 84 registres constituant les archives de l'administration cantonale révolutionnaire de Nevers.

Les inspections forestières de Nevers, Cosne et Clamecy se sont dessaisies de documents anciens et d'un grand nombre de plans ; des combles du palais ducal de Nevers sont venues les archives complètes de la famille Sallonnier de Faye (xiv*-xv^ s.) ; de la mairie de Saint-Pierre-le-Moûtier les titres de la famille Andrault de Langeron. Les départements voisins ont envoyé des documents sur l'abbaye de Saint-Laurent (propriétés à Sommare), et sur le prieuré de Cours près Cosne. Ont été réintégrés des fonds considérables de l'évêché et du chapitre de Nevers, de l'abbaye de Notre-Dame, des prieurés de Saint-Etienne ; ont été acquis des titres impoinants et anciens, relatifs aux prieurés de Faye, de la Fermeté et de Saint- Étienne de Nevers (cf. R. P., 1883, pp. 338-339); des fragments de comptes et de protocoles des xiii® et xv® siècles (cf. R. P., 1884, pp. 362-364) ; a été découvert dans de vieilles reliures un fragment d'obituaire (xiii^ siècle) de l'abbaye Notre-Dame de

Nevers ; ont été donnés des documents curieux sur les classes agricoles aux xv^ et xiv® siècles, provenant de la seigneurie de Soultrait près Parize-le-Châtel, et sur les établissements métallurgiques du Nivernais à la même époque, provenant du château des Bordes, près Urzy. — M® Regnault, notaire à Saint-Pierre-le-Moûtier, a offert des minutes pour l'histoire des familles et des verreries morvandelles, depuis 1499. M™^ Lallier a fait don des archives de l'ancienne communauté des Jault ' à Saint-Benin-des-Bois (1533-i789).

Enfin, dans ces dernières années, des chartriers féodaux très importants ont pris place sur les rayons des archives départementales de la Nièvre. C'est d'abord le riche fonds d'archives du château de Chassy-en-Morvan - (app. au prince de Béarn) et contenant des documents sur les familles de Certaine, de Choiseul, de la Rivière, de Varigny et de Veilhan ; — le non moins riche fonds du château du Veuillin (app. à M. Ch. Du Verne), précieux pour l'histoire des guerres du xvi^ siècle, pour l'histoire des familles de Berthier, de Bourgoing, de MarafQn de Guerchy, de la Roche-Loudun, du Peschin, de Vieilbourg, du prieuré de Cessy-les-Bois et des- environs de Cosne ; — enfin les titres des terres et anciens fiefs de Tintury (famille de Reugny) et du Tremblay à Isenay : documents remontant à 1349 et offerts par M"'^ la comtesse d'Armaillé.

Les archives révolutionnaires sont classées ; elles se sont enrichies considérablement par des réintégrations successives des mairies de Nevers, de Decize, Corbigny, Magny-Çours, Moulins- Engilbert, oii se trouvaient les registres des administrations de district et de canton ; de la sous-préfecture de Cosne où l'on a découvert les registres des administrations municipales de canton pour Cosne, Prémery et Saint-Amand-en-Puisaye.

Inv. publ. : Un volume, rédigé par MM. Leblanc-Bellevaux et Héron de Villefosse, et comprenant une partie de l'inventaire de la série E, était prêt dès 1869 ; il n'a pas été distribué.

Inv. sous presse : Série B (présidial de Saint-Pierre-le-Moûtier).

Inv. mss. : série B (art. 1-230) ; on le trouve en double aux Archives nationales (F^ 75305).

Doc. PUBL. : A. Labot, Convocation des Etats généraux et législation électorale de 1189; cahiers, procès-verbaux, opérations électo-

1. Jadis étudiées par M. Dupin : Le Morgan, topographie, agriculture, mœurs des habitants, état ancien, état actuel (Paris, 18.^3, in-S").

2. Des extraits de ce» archives ont été faite au iviii* siècle par Dom Villcvicille.

raies des assemblées du clergé, de la noblesse et du tiers-état du Nivernois et Donziois, réunies à Nevers et à Saint-Pierre-le-Moûtier en 1189, extraits des documents officiels, Nevers, 1886, 1 vol. in-12 ; — et publications des Sociétés locales.

Les archives départementales du Nord comptent parmi les plus riches et les plus intéressantes qui existent en France. Le magnifique fonds du Trésor des Chartes et de la Chambre des Comptes de Flandre lui assurerait déjà une place hors ligne , s'il ne s'y trouvait pas, en outre, une série fort belle d'archives ecclésiastiques. Malheureusement, certaines lacunes existent encore, qui ne sauraient être comblées qu'après l'agrandissement du bâtiment actuel des Archives (rue Négrier), consti'uit cependant, en 1845, dans de vastes proportions, mais devenu absolument insuffisant : ainsi les importantes archives du Parlement de Flandre sont restées à Douai, les papiers judiciaires des anciens bailliages n'ont été réintégrés qu'en pai'tie, les archives de l'amirauté de Dunkerque ont été transportées à Paris (Ministère de la Marine) , les directions des domaines conservent de nombreuses liasses de pièces anciennes , et le fonds intéressant de l'Université de Douai semble perdu.

Les publications d'inventaires déjà faites permettent de se rendre assez bien compte des ressources historiques que peuvent fournir îes archives départementales du Nord. Si l'inventaire du Trésor des Chartes de Flandre (série B, tome I) est loin de présenter toutes les garanties désirables, il est question de le reprendre conformément aux anciens répertoires , et chronologiquement. Le travail est déjà fort avancé et les documents sont définitivement classés jusqu'en

L'importance de la région flamande dans l'histoire, du xii^ au xvii^ siècle, donne un intérêt particulier à tout ce qui provient du Trésor des Chartes des comtes de Flandre, d'Artois, de Hainaut, des ducs de Bourgogne et des rois d'Espagne, qui en ont été successivement les maîtres. Des séries de premier ordre, comme celles des chartes d'audience, des comptes de l'hôtel, de la correspondance diplomatique \ des lettres missives (depuis l'an 1300), constituent

1. La partie de la correspondance diplomatique concernant les Pays-Bas a été copiée par fragments pour le compte du g-ouvcrnement belge.

des fonds exceptionnellement riches, malgré les pertes qu'ils ont pu subir à travers les guerres et les révolutions.

La série B comprend encore les comptes des bailliages et châtellenies de Lille, Douai, Orchies, Arras, Hesdin, Valenciennes et Le Quesnoy, auxquels il faut joindre un nombre considérable de pièces comptables.

Les dons de documents n'ont pas été nombreux. On peut citer surtout ceux de M. Cortyl (pièces sur Bailleul), de MM. d'Haudicourt et de Moindreville (papiers de famille), de M. le marquis d'Argœuves (fonds considérable du marquisat d'Aigremont). Il importe d'y ajouter l'acquisition récemment faite des archives de la baronnie de Crèvecœur et d'un grand nombre de pièces anciennes sur le Gambrésis (notamment sur Oisy), de 1219 à 1795, et provenant de la succession Delattre (de Cambrai).

Quelques fonds de la série H ont été augmentés par des réintégrations partielles.

Cf. Tableau général, pp. 3-7. — On consultera encore avec fruit les travaux suivants, dus en grande partie aux archivistes successifs du département : D"^ A. Le Glay, Notice sur les archives du département du Nord, Lille, 1839, in-S*" de 73 pp. — Archives historiques et littéraires du nord de la France, 2" série, III (1841), pp. 419-424 (notice par A. Dinaux). — A. Le Glay, Nouveau mémoire sur les archives départementales du Nord, Lille, 1861, in-8° de 80 pp. (extr. du Bulletin de la Commission historique du Nord, V et VI). — Le même, Histoire et description des archives générales du département du Nord, Paris, 1843, in-4° (extr. des Documents historiques inédits, II, pp. 44-111, et III, pp. 66-146). — Le même, Mémoire sur les archives de l'abbaye de Beaupré, Dunkerque, s. d. [1857], in-8°de 21 pp. — Le même, Mémoire sur les archives du chapitre des chanoinesses de Bourbourg, Dunkerque, 1855, in-8° de 16 pp. (extr. des Mém. de la Soc. dunkerquoise). — Le même, Mémoire sur les archives des églises et des maisons religieuses du Cambrésis, Lille, 1852, in-8° de 88 pp. (extr. du Bulletin de la Commission hist. du Nord, IV, pp. 154-240). — Le même, Mémoire sur les archives du monastère de Chdteau-l Abbaye \ Valenciennes, 1858, in-8'' de 23 pji. (extr. des

1. Sur CCS archives, léguées aux archives rléparlcmenlalcs par M. Bczcncch de Saint-Honoré, voir un article de M. Bczcncch lui-mcine dans le Bulletin de la Commission historique du Nord, III (1847), pp. 61-69, et le rapport de A. Dinaux dans les Archives historiques et littéraires du Nord de la France, 3* série, I (1850), pp. 227-238.

Archives historiques et littéraires du nord de la France, 3* série, VI).

— Le même, Mémoire sur les archives de Vahhaye de Cisoing, Lille, 1854, in-8° de 37 pp. (extr. des Mém. de la Soc. des sciences de Lille).

— Le même. Mémoire sur les archives de Saint-Amé à Douai, Douai, 1858, in 8" de 19 pp. (extr. des Mém. de la Soc. d'agric, sciences et et arts de Douai, 2^ série, IV). — Le même, Mémoire sur les archives de f abbaye de Liessies, dans le Bulletin de la Commission historique du Nord, IV, pp. 270-316. — Le même. Mémoire sur les archives du chapitre de Saint-Pierre de Lille, hiWe, 1856, in 8° de 48 pp. (extr. des Mém. de la Soc. des sciences de Lille). — Le même, Mémoire sur les archives de Vabbaye de Laos près de Lille, Lille, 1857, in 8° de 54 pp. (extr. des Mém. de la Soc. des sciences de Lille). — Le même. Mémoire sur les archives de l'abbaye de Marchiennes , Douai, 1854, in-8° de 70 pp. (extr. des Mém. delà Soc. d'agric. sciences et arts de Douai, 2® série, II). — Le même. Mémoire sur les archives de l'abbaye de Maroilles, dans le Bulletin de la Commission historique du Nord, IV (1853), pp. 317-352. — Le même, Mémoire sur les archives de Vabbaye de Saint-A>nand-en-Pevèle , Valenciennes, 1854, in-8° de 32 pp. (extr. de la Revue agricole et littéraire de Valenciennes). — Le même. Mémoire sur les archives de l'abbaye de Saint-Jean de Valenciennes, Valenciennes, 1862, in-8° de 30 pp. (extr. de la même Revue). — Le même. Mémoire sur les archives de l'abbaye de Vicogne, Valenciennes, 1855, in-8° de 24 pp. (extr. des Archives historiques et littéraires du nord de la France, 3* série, IV). — Le même, Notice sur les mémoriaux de l'abbaye de Saint-Aubert [de Cambrai], Cambrai, 1851, in-8° de 24 pp. — M'" de Godefroy Menilglaise, Observations recueillies dans le chartrier de l'abbaye de Cisoing, Lille, 1854, in-8° de 36 pp. extr. du Bulletin de la Commission hist. du Nord, V). — E. de Coussemaker, Notice sur les archives de l'abbaye de Bourbourg, Dunkerque, 1855, in-8'' de 102 pp. (extr. des Annales du Comité flamand de France, IV). — A. Desplanque, Note sur le nouveau classement des archives départementales du Nord, Lille, 1868, in-8°. — Abbé C. Dehaisnes, Étude sur les registres des chartes de l'audience, Lille, 1876, in-8° (extr. des Mém. de la Soc. des sciences de Lille, 4^ série, I, pp. 329-422). — Le même. Etat général des registres de la Chambre des Comptes de Lille relatifs à la Flandre, Lille, 1874, in-8'' (extr. des mêmes Mémoires). — M. Gachard, Rapport à M. le Ministre de l'Intérieur [de Belgique] sur les différentes séries de documents concernant l'his-t

toire de la Belgique, qui sont conservés dans les archives de V ancienne Chambre des Comptes à Lille , Bruxelles, 1841, in-8° de 484 pp. — Arm. d'Herbomez, Notice de divers fonds relatifs à Tournai et au Tournaisis, conservés à Lille aux archives du Nord, dans le Bulletin de la Soc. historique et littéraire de Tournai, XXII (1889), pp. 196- 244. — Ph. G. Van den Bergh, Historisclie Nasporingen in Frankrijk geclaan, Amsterdam, 1864, in-8''. — Abbé G. Dehaisnes,Zes archives départementales du Nord pendant la Révolution, Lille, 1873, in-S" de 144 pp. avec table des fonds (extr. des Mém. de la Soc. des sciences de Lille, 3* série, XI). — Le même, Notes sur les archives de la Flandre maritime depuis 1790 Jusqu'à nos jours, dans les Annales du Comité flamand de France, VI (1874), pp. 235-250.

La série L est à peu près classée ; d'importantes modifications devront être opérées dans la série Q pour la mettre au courant des plus récentes circulaires.

Ixv. puBL. : Série B, tome I (art. 1 à 1560 = Trésor des Chartes de Flandre) ', par MM. Le Glay et Desplanque, Lille, 1865, in-4°; — tome II (art. 1561 à 1680 = Analyse des cartulaires et registres des chartes), par M. Desplanque, Lille, 1872, in-4°; — tome III (art. 1681 à 1841 = Registres de l'audience), par M. l'abbé Dehaisnes, Lille, 1877, in-4<' ; — tome IV (art. 1842 à 2338 = Recette générale des finances), par le même, Lille, 1877, in-4''; — tome V (art. 2339 à 2787 = Recette générale des finances), par M. Finot, Lille, 1885, in-4*' ; — tome VI (art. 2788 à 3228 = Recette générale des finances), par le même, Lille, 1888, in-4°.

Inv. sous presse : Série B, tome VII (Comptes de l'hôtel, de l'artillerie et de la trésorerie générale des guerres).

Inv. mss. : Le plus important des inv. mss. est celui de D. J. Godefroy, jadis garde des archives de Flandre ; il a été j)ublié par Ed. de Coussemaker : Inventaire analytique et clironologlque des archives de la Chambre des comptes à Lille, Paris et Lille, 1865-1866, 2 vol. in-4° (avec tables). — II existe un inventaire détaillé par ordre alph. de matières, des registres, portefeuilles et liasses provenant de la Chambre des comptes et Bureau des finances de Lille déposés aux archives dép'*^ du Nord, par l'abbé Poret (vers 1810), et des répertoires très sommaires pour les fonds des intendances do la Flandre