l'n supplément aux séries A, B et D est en jii'éparation
2. Il existe encore aux Archives nationales (T. 171 l'-'-i'i) un inv. des titres (le la seigneurie de .Saint-(lermain-da-PIain, aiipartenanl à la famille de Parabère (dressé au .Will" siècle.)
3. On trouve des documents de ce dépôt publiés dans d'anciens ouvrages lois que celui de Chifllet, Histoire de l'abbaye royale de la l'illc de Tournus, Dijon, 166't, 1 vol. in-i° ; — Pérard, Recueil de plusieurs pièces curieuses servant à l'histoire de Bourgogne, Paris, 166'i, 1 vol. in fol.
l'histoire du département de Saône-et-Loire, Mâcon, 1887, in-8°; — Arra. Bénet et J.-L. Bazin, Archives de l'abbaye de Clunxj ; inventaire général, i""" partie inachevée , Màcon, 1884, in-8° ; — M. Ganat fde Chizy), Documents inédits pour servir à fhistoire de Bourgogne, tome I (seul paru), Chalon, 1863, in-8"; — le même, et abbé Ul. Chevalier, Cartularium prioratus Beatce Maria' de Paredo, Chalon, 1870, 1 vol. in-8° ; — Bibliothèque de l'Ecole des Chartes, l" série, I, pp. 205-213; 6" série, VI, pp. 543-558; — Bulletin du Comité des travaux historiques, histoire et philologie, 1884, pp. 163- 170; — Réunion des Sociétés savantes, section des Beaux-Arts , XII (1888;, pp. 181-187; XIII (1889 , pp. 652-657; — et publications des Sociétés d'Autun, de Chalon et de Màcon. — M. L. Lex préj)are l'impression des Obituaires de l'abbaye de Saint-Andoche d'Autun.
Tableau général, pp. 107-111. — Depuis cette publication, qui date de 1848, des dons et des réintégrations variées ont enrichi ce dépôt qu'a mieux fait connaître l'inventaire sommaire imprimé. Et même depuis l'apparition respective de chacun des volumes de l'inventaire, il y a eu des accroissements nouveaux, notamment dans la série B, oii ont pris place les papiers judiciaires venus des greffes des tribunaux civils de La Flèche, Le Mans ^ , Mamers et Safnt-Calais ; dans la série C, augmentée de dossiers importants de l'intendance de Touraine, venus des archives d'Indre-et-Loire et relatifs aux corporations d'arts et métiers de la ville du Mans; dans les séries E, G et H, par les dons suivants :
M. Désigné a offert des titres de la baronnie du Breil; M. le marquis de la Suze, une partie du magnifique chartrier de Courcelles (titres du marquisat et des domaines en dépendant) ; les héritiers de lEstang, des notes et documents du xv" et du xvi^ siècle sur le Maine et la famille de Brilhac ; M. le vicomte de Bastard, une notable partie du chartrier du château de la Freslonnière (à Soulignésous-Ballon , qui remonte au xiv'' siècle; M. l'abbé Charles, des titres sur le fief de la Tremblais 'depuis 1381 1 qui proviennent origi-
1. Le fonds de la sénéchausst'c et du présidial du Mans ne remonte qu'à l'année 1700 seulement, les documents plus anciens ayant été anéantis par un incendie le 2G juillet 1720. •
nalement des archives de cette seigneurie. En outre, de M. P. Guerrier, on a reçu des documents sur La Ferté-Bernard xvii*'xviii^ s.) ; de M. de Gourtilloles, un certain nombre de papiers relatifs à des communes du département, et de la comtesse de Juigné, 760 pièces de toute nature, des xvii^-xviii^ siècles, concernant le marquisat de Sablé et la seigneurie de Champagne-Horaet.
Des mairies de Grandchamp, La Chapelle Saint-Remy et Sceaux ont été réintégrés des comptes et papiers de fabriques, qui appartiennent aux trois derniers siècles ; enfin les archives de Maine-et- Loire ont cédé les titres qu'elles possédaient de l'abbaye du Perray- Neuf.
Cf. Ed. Bilard, archiviste [et F. Legeay], Analyse des documents historiques conservés dans les archives du département de la Sarthe, Le Mans [1860], 1 vol. in-S" de 244 pp. Idoc. des x^-xiii^ s.), et Le Mans, 1862, 1 vol. in-8° de 211 pp. (doc. des xiv^-xv" s.); — Ed. Bilard, Catalogue des pièces antérieures à 1301., dans Annuaire de la Sarthe (1850 à 18531.
Les séries révolutionnaires', classées provisoirement, ne sont pas inventoriées en totalité conformément aux dernières instructions ministérielles. Les archives municipales du Mans, jusqu'à 183(3, jadis classées sur un plan non conforme par M. Anjubault, sont déposées à la préfecture, sous la garde de l'archiviste départemental.
Inv. publ. : Tome I, séries A (24 art.), B ^83 art.), G '101 art.), D (35 art.) et E (339 art.), par MM. P. Bellée et A. Moulard, Le Mans, 1870, in-4"; — tome II, série G (905 art.), par M. Bellée, Le Mans, 1876, in-4''j — tome III, série H [nvt. 1 à 1000 , par MM. Bellée et Duchemin, Le Mans, 1881, in-4"; — tome IV, série II (art. 1001 à 1975j, par M. V. Duchemin, Le Mans, 1883, in-4"' ; — tome V, supplément à la série B (art. 84 à i960,) par MM. V. Duchemin et J. Dunoyer de Scgonzac, Le Mans, 1890, in-4".
Inv. sous presse : Supplément à la série B (suite;.
Inv. mss. : Il existe aux Archives nationales (F- 3.'}8 un inv. complet, rédigé par M. Bilard, en 1842-1847, des archives départementales de la Sarthe. Aujourd'hui inutile et vieilli pour les séries anciennes, il peut être consulté toutefois pour les fonds de la période révolutionnaire. Il existe un répertoire, mjs à jour, des registres et
1. Utilist'-es par dom P. Piolin : L' Eglise du Mans durant la Résolution (Le Mans, 1868-1871, 'i vol. iii-8') et par R. Trigcr : /.'<in llSd au Mans et dans le Haul-Maine {^lamcrs. 1889, 1 vol. in-S").
liasses compris dans les séries L et Q. — On a entrepris une table g-énérale des noms cités dans les quatre volumes de l'inv. imprimé, Doc. PUBL. : Cartulaire des abbayes de Saint-Pierre de La Couture et de Saint-Pierre de Solesmes, Le Mans, 1881, 1 vol. in-4'^; — abbé R. Charles et S. Menjot d'Elbenne, Cartulaire de Vabbaye (le Suint- Vincent du Mans, Le Mans, 1885, 1 vol. in-4°; — Ch. de Montzey, Histoire de La Flèche et de ses seigneurs, Le Mans, 1877-1878, 3 vol. in-8''; — F. Legeay, Vente des biens nationaux dans la Sarthe, Le Mans, 1885-1886, 3 vol. in-12 ; — Annuaire de la Sartlte (doc. nombreux, publiés depuis vingt-cinq ans par MM. Cauvin, Bilard, Bellée et Ducherain sur les corporations d'arts et métiers, l'instruction publique et les cahiers <ie 1789) ; — et publications des Sociétés savantes de la Sarthe et de la Mayenne. — Sur les sceaux de ces archives, cf. l'ouvrage de Ed. Hucher : .5'/°'//lograpliic du Maine, Le Mans, 1871, in-4°.
Les archives de la Savoie seraient un des plus beaux dépots de France si l'on y trouvait tous les documents que les siècles y ont dû accumuler. Mais une série d'événements politiques ont nui à l'unité de leur conservation, et les négociations destinées à recouvrer une partie des papiers relatifs à l'histoire et à l'administration de ce pays frontière, que le gouvernement a entamées dans le courant de ces dernières années, n'ont porté aucun fruit. Aussi trouve-t-on dispersées en différents endroits des archives qui devraient être, au plus grand profit de tous, centralisées à Chambéry.
Ainsi les magnifiques archives de la Chambre des Comptes de Savoie, qui étaient autrefois entassées au château de Chambéry, furent, lors de la suppression de cette haute juridiction en 1720, réunies à celles de la Chambre des Comptes de Turin et se trouvent aujourd'hui conservées aux Archives d'Etat, en Piémont.
Mgr. de Rolland ayant vendu le comté de Tarentaise au roi de Sardaigne en 1769, les titres de propriété dudit comté furent réunis aux archives royales de Chambéry en 1772, puis transférés à Turin oii ils sont encore.
Des dossiers provenant de la Chambre des Com[)tcs de Bourg (<{ui fut instituée en 1555 pour juger les litiges existant entre celle de Dijon et celle de Chambéry) il ne subsiste plus rien à Chambéry ;
AHCHIVES DEPAnXKMr.NTAI.ES
ils furent transportés à Grenoble en 1559 et y sont restés : on les retrouve aux archives départementales de l'Isère.
Les archives de l'archevêché de Tarentaise, conservées longtemps au château de Saint-Jacquemoz j)rès Moûtiers, furent enlevées par le connétable de Lesdiguières et transportées à son château de Vizille, puis centralisées à Grenoble au moment de la Révolution ; mais le gouvernement français les restitua au gouvernement sarde qui les réclama ])lus tard, ainsi qu'en fait foi un acte de décharge do 1852, qui existe à Chambéry ; et le gouvernement italien ne s'en est plus dessaisi.
Le brùlement des titres féodaux eut lieu en 1793, sur la place Saiiil- Léger de Chambéry, comme en beaucoup d'autres villes.
De 1825 à 1840, des érudits désignés par le gouvernement italien à l'effet de rechercher et de publier les monuments écrits de Ihistoire de Savoie, notamment Cibrario, Menabrea et Promis, retirèrent des différents dépôts d'archives de la région (qui aujourd'hui seraient centralisés au dépôt j^réfectoral une grande quantité de chartes et de titres précieux qui ont paru dans les différentes publications entreprises par ces savants ou sous leurs auspices.
Enfin, peu de temps avant 18G0, époque de l'annexion française, ce qui restait d'archives au château de Chambéry fut transféré à Turin et incor|)oré aux Archives d'Etat de Piémont, où le tout est demeuré depuis lors malgré les réclamations réitérées delà France ' : en effet, en exécution de l'art. 10 du traité du 23 août 1860, signé entre la France et l'Italie, il était formellement stipulé que toutes pièces d'archives intéressant le comté de Nice et la Savoie seraieiil restituées au nouveau possesseur de ces deux i)ays.
Telles sont les diverses causes d'appauvrissement du dépôt de la Préfecture de la Savoie, dont on devinera par là même le peu d'importance, malgré les restitutions et échanges de titres qui eurent lieu jadis entre le gouvernement bernois et la Savoie (1567 , entre le marquis de Saluées et le roi de France (traité de Lyon, l()0i], entre Genève et la Fi-ance 3 juin 1753:, et entre la France et les États sardes fl802 .
Dans l'état actuel, les séries A et D nexislent pas dans les archives départementales de la Savoie. — La série H coiii])rerul,
1. Voir nolammont, dans les Mémoires de /'Académie de Sti 'oie, 2' séri»-, \1I[, p. cvni: .\[, p. i.xxxn ; cl XII, p. lxxiii.
oulre quelques dossiers peu importants oubliés par l'administration italienne au château de Ghambéry, et quelques correspondances adressées par le Sénat de Savoie ^ à l'avocat général, les registres d'audiences et dossiers des greffes des judicatures mages de la S.ivoie, de la Maurienne et de la Tarentaise, et les papiers des juridictions seigneuriales 'judicature de l'archevêché de Tarentaise, marquisats d'Aix, de Conflans, de Saint-Maurice, de Saint-Thomas, comtés de Cevins, de Saint-Bon, de Salins, Val-dTsèrcj, et de nombreuses seigneuries. — La série G 5036 art. i est formée de papiers des gouverneurs généraux du duché de Savoie, de l'intendance générale de Savoie et des intendances provinciales de Maurienne et de Tarentaise, des gabelles, des commissaires d'extentes, des délégations générales-, et de l'importante collection de la direction du cadastre de Savoie. — La série E est constituée par les titres de quelques familles ^ et des protocoles de notaires ^, en très petit nombre, des xvi", xvii'' et xviii'' siècles. — Les séries G et H ont ti'ès peu d'importance. — Enfin les séries L et Q, assez peu considérables, ne sont pas encore classées.
Nous ajouterons, en terminant, que les archives de la Savoie se sont volontairement dessaisies, au profit du département voisin de la Haute-Savoie (très pauvre lui même) d'un certain nombre de papiers administratifs et historiques qui intéressaient davantage ce dernier; elles se sont par contre enrichies de documents d'ordre judiciaire, antérieurs à la restauration sarde de 1815, qui ont été réintégrés des sous-préfectures, et des archives de quelques communes (Aime, Bourg-Saint-Maurice, Ghambéry, Montagny) , qui ont été déposées à la Préfecture.
Gf abbé G. A. Ducis, Les archives historiques de Savoie, Annecy, 1870, in-8" de 10 pp. extr. de la Revue snvoisienne, 1869).
1. Les archives du Sénat de Savoie constituent un beau fonds qui est conservé au greffe de la Cour d'appel de Ghambéry. Voir Archives diverses, Saroic.
2. Sur ces délégations, cf. R. P., 1886, pp. 180-182. Il s'agit de la délégation générale pour la vérification des biens ecclésiastiques ou féodaux , et de la délégation générale pour les affranchissements des droits féodaux.
3. La liste de ces familles a été publiée dans /?. P., 1888, pp. I'il-l'i3.
4. Avant l'établissement du tabellionage (qui ne date que de 1697), les actes I)iiblics dressés par les notaires démissionnaires ou décédés étaient déposés au château de Ghambéry, qui fut détruit par un incendie en 1798 : ce qui en put être sauvé fut déposé chez les agents de l'administration de l'enregistrement qui n'a encore rien restitué.
Il serait possible de faire quelque jour un échange de titres entre ce dépôt et celui de l' l'état de Genève oii beaucoup de pièces sont relatives à la Savoie.
Ixv. PUBL. : Série G; tome I art. 1 à 2513, par M. A. de Jussieu, Ghambéry, 1887, in-4^
Ixv. sous PRESSE : Séries G ifin), E, G, H (1 vol. in-4'' pour paraître en 1892 .
Ixv. Mss. : Il y a un état soininaire de la série B ; — un inventaire en 3 vol. in-fol., par M. de Jussieu, [)Our le cadastre (2977 n^^; ; — et des tables pour les arrêtés du préfet du département du Mont- Blanc. — En outre, l'archiviste a déjà préparé la table sur fiches du premier volume de l'inventaire imprimé '.
Doc. -PUBL. : Mgr. A. Billiet, Mémoires pour servir à l'histoire ecclésiastique du diocèse de Chainhéry, Chambéry, 1865, 1 vol. in-8°; — J. Bonnefoy et A. Perrin, Documents relatifs au prieuré et à la vallée de Chamoni.r, Chambéry, 1879, 2 vol. in-8°; — L. Morand, Les Bauges, liistoire et description, Chambérv, 1888-89, 2 vol. in-8° ; — Revue des Sociétés savantes, 5'^ série, VIII (1874), pp. 277-281 ; — et |)ul)licationsde Sociétés locales.
SAVOIE (HAUTE
Les archives départementales de la Haute-Savoie ne sont guère plus riches que celles de la Savoie. Les causes d'appauvrissement, pour n'être pas identiques, n'en sont pas moins aussi pénibles à constater.
Jean-Louis de Savoie, évêque et prince de Genève, avait envoyé en 1461 à l'abbé Léonardi, à Turin, tous les titres de son évêchéprincipauté de Genève, auquel ressortissaient alors tout le canton de Genève, une partie du canton de Vaud, le département actuc! de la Haute-Savoie, une partie de la Savoie les Bauges), le Val-Romey, la Michaille et le pays de Gex. On n'a jamais vu reparaître ces archives, ni à Annecy, ni à Genève.
Par un traité conclu à Lausanne en 1564, le gouvernement bernois dut restituer à la Savoie les litres de propriété des bailliages de Tcrnier et Gaillard, du Chablais et du pays de Gex ; la remise en
1. On a aussi dressé un ('-tat oxart dos fonds ot documents à rrclamcr à l'admi» nistration italienne.
SAVOIE (haute) 235
fut fuite à Berne ^ le 24 juin 1567; mais ces titi^es furent transj)ortés à Turin, dont le duc Emmanuel-Philibert avait fait le siège du gouvernement. Il ne fut pas question, dans cette convention, des titres de Faucigny et du Genevois, non plus que des titres déposés à lévêché de Lausanne et concernant les chartreuses de Vallon, de Pommiers, de Milan, du Repausoir, etc.
Le duché de Ghablais se composait autrefois du Bas-Valais et du Chablais actuel ; le bailli et le juge-mage étaient établis à Saint- Maurice en Valais. L'abbaye célèbre d'Agaune avait en outre juridiction sur les abbayes de l'Abondance, de Filly, de Sixt, sur le prieuré de Ripaille, et sur un grand nombre de bénéfices de la Tarentaise. Les archives de Saint-Maurice-en-Valais ont conservé tous les titres pouvant intéresser les localités de la Savoie qui en dépendaient.
Les archives du château d'Annecy et du G<)nseil présidial furent transportées en 1660 à Turin qui centralisait depuis longtemps tous les rouages administratifs de la Savoie.
Par crainte de l'invasion française, en 1792, on fît expédier à Genève les archives du taliellionage d'Annecy et la partie la plus considérable des papiers relatifs aux affranchissements des droits féodaux : ces papiers ne sont point revenus.
L'organisation du département du Léman, en 1798, amena à Genève, qui en fut créé le chef-lieu, la réunion de tous les titres départementaux, en vertu de la loi de brumaire an V. Les villes de Bonneville et Thonon faisaient partie du Léman. Le gouvernement de Genève ne paraît avoir fait aucune restitution - en 1815.
Aussi, après l'annexion française, le dépôt d'archives de la nouvelle préfecture d'Annecy était-il à peu près insignifiant. On n'y trouvait, comme fonds ancien, qu'un petit nombre de registres du xvni^ siècle émanant de l'intendance d'Annecy et consistant surtout en rôles d'impositions. Mais les recherches opérées depuis lors par les deux archivistes qui se sont succédé, M. Lecoy de la Marche et M. l'abbé Ducis, ont amené d'excellents résultats. On a
1. Suivant un inventaire dont il existe une copie aux archives départementales de la Haute-Savoie.
2. On ne saurait sans doute rendre le gouvernement de Genève complètement responsable, car il semble avéré que M. de Barante, préfet du Léman, emporta avec lui, en quittant Genève, une quantité considérable de documents d'arcliives, principalement sur l'époque révolutionnaire.
retrouvé et réintégré successivement les papiers des anciennes intendances du Chablais et de Faucigny, contenant des documents depuis 1274 sur les établissements religieux de la région; divers minutaires * venus du greffe du tribunal ; des documents précieux sur l'évacuation de la Savoie par les Français en 1713, sur l'occupation espagnole de 1742 à 1749 et l'occupation étrangère en 1814-1815, sur les fournitures faites à l'armée française à la mémo époque, sur le collège d'Annecy, sur la maison de Genévois- Nemours, sur les familles de Menthon, de Loches, de Boccard, dAllinges, AUaraan, Biolley et autres (depuis le xiv* siècle); sur les collégiales d'Annecy et de Notre-Dame de Liesse, la confrérie de Sainte-Croix d'Annecy, les abbayes de l'Abondance, d'Aulj)s (xiii'^-xvi*' siècles)^, de Lieu, de Filly, de Talloires et de Sainte- Catherine sur Semnoz, les minimes de Thonon, les maisons religieuses d'Annecy (depuis le xiii*' sièclej, le prieuré et la vallée de Chamonix, le prieuré de Mégève, et des (fomptes de diverses institutions ecclésiastiques (chapitre des Macchabées, Récollets de Cluses, bourse des pauvres écoliers) ; enfin la collection des documents administratifs des districts révolutionnaires d'Annecy, Cluses, Bonneville, Thonon, y compris la correspondance du commissaire du pouvoir executif à Faverges en l'an IV et l'an V.
Ainsi constituée, la partie ancienne de ces archives forme aujourd'hui un ensemble de 430 volumes et de 750 liasses, sans compter les mappes cadastrales (2600 art.) qui datent de 1730 ou environ. Le nombre de ces cadastres est à peu près complet depuis l'important envoi qui en a été fait (ainsi que de divers autres documents) ])ar les archives départementales de la Savoie. De Ghambéry est venue également l'importante collection connue sous le nom de Déclarations des sen'ices féodaux et ecclésiastiques et de sommaires des fîefs, formant une collection de 30 volumes.
Par une dérogation nécessaire au cadre ministériel, les archives
1. Ils fortncnt une intôressanle série depuis le xvr siècle. Mulheureuscincnt beaucoup d'entre eux sont endommagé? par l'humidité, en raison d'un séjonr prolongé dans l'ancien palais de l'Ile où se trouvèrent jadis les archives de la Chambre des Comptes du duché du Genevois. Cf. en outre R. P., 188't, p. 20'», et 1885, p. 250. — M. l'abbé Ducis a recueilli en outre depuis plusieurs années, en Genevois, en Faucigny et en Chablais, .300 volumes de minutaires.
2. Il est regrettable que la commune Sâint-Jean d'Aulps, qui conserve \in bon inv. ms. des archives de l'abbaye d'Aulps, ait jusqu'à présent refusé de s'en dessaisir au profit du dépôt départemental à qui il revient de droit.
SEIXE 237
dt'[)artemenlales de la Haute-Savoie sont divisées en trois parties : la première, antérieure à 1792 ; la seconde, s'étendant de 1702 à 1815 ; la troisième, à partir de cette époque. On a commencé à classer les documents de la période révolutionnaii'e '.
Cf. abbé G. A. Ducis, Les archives historiques de Savoie, Annecv, 1870, in-S" de 19 pp. (extr. de la Revue savoisic/t/ie, 1869).
Ixv. PUBL. : Néant.
Ixv. sous PRESSE : Série A.
Inv. mss. : On possède un inventaire des titres des minimes de ïhonon, rédigé en 1685 ; — un état sommaire des archives des intendances ; — et un répertoire des 2300 articles du cadastre.
Doc. PUBL. : A. Lecoy de la Marche, Notice historique sur Ripai/le en Chablais, Paris, 1863, 1 vol. in-S" ; Revue savoisic/ine, passim (notamment doc. publ. par l'abbé Ducis); — et ])ublications des Sociétés savantes de la Savoie.
Conservées autrefois à l'Hôtel-de-VilIe de Paris ", les archives du département de la Seine ont été incendiées avec lui le 24 mai 1871. Bien que les fonds civils et ecclésiastiques des établissements supprimés de ce département aient été primitivement versés aux Archives nationales, on avait encore conservé à l'Hôtel-de-Ville un assez grand nombre de documents anciens^, toutes les archives de la période révolutionnaire, et tous les papiers de l'administration moderne, y compris les registres de l'Etat civil, si curieux pour une ville aussi importante et aussi peuplée que Paris.
Les archives départementales de la Seine ne comprendraient donc,
1. Ils ont été utilisés déjà par M. C. Durai pour ses différentes publications, notamment pour son livre : Ternier et Saint-Julien, essai historique sur les anciens baillages de Ternier et Gaillard et le district révolutionnaire de Curouge (Genève, 1879, in-8°).
2. Sur ce que sont devenues les archives de l'Hôtel-de-Ville de Paris en 1789, cf. la notice historique due à Le Roux de Lincy, Histoire de l'Hvtel-de Ville de Paris (Paris, 18'i6, in-l»), pp. 177-200.
3. On aura une idée de la quantité et de la valeur de ces documents perdus en parcourant l'état des 6525 registres qui en avait été dressé vers 1850 par A. Aubert et qui a été publié dans les Archives historiques, littéraires et artistiques, I (1889-1890), pp. ■'i65-'t89. Cet état ne comprend pas les liasses qui étaient aussi en nombre.
238 ARCHIVES DÉPAI5TEMEXTALES
à l'heure actuelle, que des pièces postérieures à 1871, si j)ar un heureux hasard quelques pièces n'avaient échaj)pé au feu , si quelques réintégrations récentes ne les avaient enrichies, et si l'administration n'avait songé, immédiatement après la catastrophe, à reconstituer l'état civil disparu.
Administrativement, ce dépôt se compose de deux services : Archives générales (ville de Paris et département de la Seine) et Reconstitution de l'État civil. Ce dernier a été rattaché au précédent par un arrêté préfectoral du 15 mars 1886. Ils sont tous deux convenablement installés dans des bâtiments spéciaux (30, quai Henri IV] .
Archives générales. — Elles comprennent : 1° Papiers sauvés de l'incendie, parce qu'ils se trouvaient dans les magasins de la ville ; — 2° Fonds réintégrés tant des sous-préfectures * et communes de la Seine que des mairies et des justices de paix de Paris ; — 3» Titres domaniaux, provenant des expropriations des maisons et contenant un certain nombre de pièces anciennes depuis le xvi*^ siècle ; — 4° Arrêtés préfectoraux et Délibérations communales, reconstitués pour la période antérieure à 1870, originaux depuis 1871. Chaque année, des versements réguliers de la Préfecture enrichissent le dépôt d'environ 3500 arrêtés du préfet, 2706 rôles de contributions et 1558 registres à souche, sans parler des innombrables bulletins du recensement quinquennal.
Dans ces archives, nous signalerons i)articulièrement des litres relatifs à l'île Saint-Louis, un terrier de la seigneurie de Monceaux (xvii'' siècle), des documents concernant le payement des emprunts de la ville en 1784; sept registres de procès-verbaux et de correspondance du 1" arrondissement de Paris sous le Directoire; cinq cents arrêtés de l'administration départementale (an IV-an VllI); six registres de districts et de sections, et autres documents de la période révolutionnaire ; quelques rôles de contributions de la même époque; de nombreuses pièces sur la rivière de Bièvre; les fonds des justices de paix du l'^'' arrondissement de Paris 2, de Glich}' cl de Passy ; l'important fonds du bailliage de Colombes (xvii^-xvin'' siècles).
La classification de ces archives s'est faite en distinguant autant
