Pièces extraites du procès de Louis XVI
l^-. Corresp. de Marie-Antoinette avec Léopold II, son frère.
15. Titres de noblesse et autographes divers de la famiHe Bonaparte.
16. Double registre de l'état civil de la maison royale de France (i^' vol.), 1816-tô, dont un exemplaire avait éléd^osé aux Archives en vprtu d*une ordonnance du roi, du 23 mars 1816 ; l'autre double était resté dans les archives de la maisoD royale, à la chambre des pairs.
17. Pièces relatives à la sépulture et à Texhamalion des restes de Louis XYI et de Marie-Antoinette.
18. Autre double registre de Tétat civil de la maison royale de France (2' vol.) , 18i5-4'7. Ce volume est la suite da n« 16.
19. Contrat de mariage du roi Louis-Philippe ; id. du due de Montpensier.
20. Pièces annexées aux registres de l'état civil de la maison royale.
21. Autographes divers : Charles V, P. SchœfiTer, Marie Stuart, Elisabeth d'Angleterre, Charles-Quint, Charles IX, Catherine de Médicis , Henri, duc de Guise.
22. Suite : Jacques H, roi d'Angleterre, Louis XV, Fénelon, Voltaire , M""' de Pompadour, Buffon , Franklin.
23. Suite : Siéyès, Danton, Vergniaud, David, Saint-Jnst, Barras, Barrère.