Livre des recteurs. Reg. n" 90, années

A la Bibliothèque impériale : Codex rectorius, années 1526-34; 1568- 85; 1585-96; 1596-1615; 1616-33. CaUlogues des maîtres es arts, années 1660-78; 1679-1706; 1706-24; 1724-41; 1741-54; 1754-67; 1768-93. La dernière réception de maître es arts est inscrite à la date du 29 juillet 1793.

3t2 ARCHIVES DES MINISTÈRES.

8« série.

Livre des messagers. Registre n"* 9i, aimées 19721721; n» 92, vers 1732; n« 93, vers 1736.

9« série. Registres détachés.

Nation d'Allemagne n"" 91!i^ ; xiv« siècle.

A la bibliothèque publique de Chartres : Livre de la nation de Normandie, XIV* siècle. — A la biliothèque Sainte-GeneYiève à Paris, n» 909* : Fragments du livre de la nation de Picardie.

N"* 95 : Répertoire général des conclusions de rUnivennté, 1622-1728 ; n** 96 : Cartulaire des collèges de Paris, xtii* sièch (voy. ci-dessos, aux Archives de Tempire, p. 247). N** 97 : Inventaire des titresde TUniversité, dressé vers 1624 (il en existe deux copies à la Biblioth. imp., fonds de Sorbonne, n~ 1169 et 1170). N« 98 : Autre inventaire dressé vers 1698 (sur 1160 pièces mentionnées dans cet inventaire, il n'en reste avyourd*hui au ministère, que 312). N^" 99 : Abrégé des droits des facultés, xvii« siècle.

B. Cartons.

Carton 1 : Inventaires et historiques de la collection, 1814- 1850. Rôle politique de TUniversité; affaires d'État; ambassades, 1316-1434. Mémoires et instructions données aux députés, 1406-1445 environ. Provisions de maîtres et maltresses d*école accordées par le chantre de Notre-Dame, 1359-1609. CertificaU d'études, 1570-1787.

2 : Lettres royaux; originaux et vidimus, 1295-1384. Concession ou confirmation de privilèges, 1386-1722.

3 : Statuts et règlements relatifs aux lettres de scolarité, 1316-1414. Privilèges royaux, 1307-1563. Prérogatives des maîtres et écoliers, 1315-1572. Privilèges apostoliques accordés aux théologiens.

4: Bénéfices, vers 1590. Levées de deniers, 1253-1316. Bulles relatives au loyer du logement des écoliers, 1237-1299. Franchises des écoliers, 1253-1557. Cessation, 1228-1453. Lettres de sauf-conduit et de recommandation, 1296-1450 environ.

5 : Juridiction de l'Université. Démêlés judiciaires avec le chapitre de Notre-Dame. Bénéfices des décrétistes, 1213-1508 (sceaux précieux).

INSTRUCTION fUBLIQUB. 3i5