‹ Les archives de la France, ou Histoire des archives de l'empire, des archives des ministèresChapitre 141 sur 158 · Proclamations de prélats institués, etc · texte numérisé non relu

Proclamations de prélats institués, etc

1 5. Brefs et buUes de daterie ( 3001-4470).

16. Miscellanea antiqua. Miscellanea diversa notabilia. Daterie, etc. (4471-5200).

17. Taxes pour dispenses. — Dispenses in forma pauperum (5201- 5499).

18. Registres de taxes et recettes par ordre chronologique depuis Alexandre VI (5500-6200 ).

19. Compositions, modérations des taxes, par ordre chronologique (6201-7148).

20. Revenus de la loterie, Lecoghi de monti, etc. (7149-7201).

21 . Comptes du caissier de la daterie et autres comptes ( 7202-7208 ).

22. Supplément de papiers provenant de la daterie (7299-8727).

G. Chancellerie.

Environ 1000 registres non encore classés (G, 1-1000).

H. Pénilencerie.

1 . 2834 liasses de suppliques et minutes de brefs depuis Tan 1 469 (H, 1-2834).

2. Registres de la pénilencerie en matière matrimoniale depuis l'an 1469(2835-3445).

3. Registres de la pénilencerie en matières diverses depuis Tan 1409. Sécularisations, facultés, etc. (3446-3841 ).

4. Taxes. Recettes et dépenses de la pénilencerie (3842-4256).

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