Demandes de places et d'audiences

2. Décorations et autres récompenses honorifiques. Ordres divers français et étrangers. Projets d'ordres nouveaux. Belles actions.

Récompenses diverses. Colonne à élever dans chaque département en rhonneur des braves morts pour la pairie^ 29 ventôse an YlII. Réception honorable de douze habitants de la Vendée en mémoire de la belle défense de quelques' communes de ce déparlement contre les Anglais, thermidor an VIII. Envois de bottes données à des préfets par la duchesse de Berry, 1816. Titres de noblesse. Listes des grands fonctionnaires nommés ducs au 20 octobre 1809. Mémoire sur les titres de noblesse en Hollande.

F* ^ Pays étrangers.

Mémoires sur la Belgique. Notes sur les départements réunis. Vœux pour la réunion, 1792 et 1793. Correspondances diverses. — Lettres des représentants du peuple en mission dans la Belgique, an III. Matières diverses, an III à 1808.

Pièces communes aux quatre départements de la rive gauche du Rhin, Mont-Tonnerre, Rhin-et-Moselle, Roer, Sarre. Correspondance. Comptabilité. Vœux pour la réunion à la France, ans VI et VII. Renseignements sur le personnel. Esprit public. Police. Organisation des préfectures, ans III-XI.

Hollande : Décrets, arrêtés et pièces y relatives, 1810-1813. Commission hollandaise , 1810. Hollandais à Paris , 1810. Renseignements sur le personnel j nominations j plaintes. Installation des tribunaux. Conseils généraux. Demandes de places. Système des élections constitutionnelles, 1810-1812. Comptes de tournée. Objets divers. Suppressions d'emploi. Pensions. Agriculture. Rapport sur les intérêts des îles et villes formant le département de la Zélande. Circonscription. Orga-

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nisation du matériel. Archives. État civil. Inscription maritime. Culte israélite. Sociétés d'enthousiastes religieux.

Départements anséatiques : Correspondance diverse. Commission des députés des départements anséatiques. Procèsverbaux, 1811-181ili..

Provinces illyriennes : Objets généraux^ 1810-1813^ Ingénieurs des mines. Statistique. Organisation du personnel et da matériel. Commerce. Alignement des villes. Gendarmerie. Instruction publique. Correspondance avec Tintiendance des Provinces illyriennes, 1811-1813. — Intendance de Carinthie , de Carniole, de Croatie, de Dalmatie, distrie; Raguse. Personnel , esprit public, budgets de villes.

Piémont : Mémoires sur les finances; division territoriale et administrative ; réunion à la France. Rapports avec les Étals voisins. Rulletin des actes administratifs. Correspondance ppli- ,tique et élections. Personnel. Culte. Affaires militaires. État civil. Correspondances diverses , an VIII-1806.

Espagne et Portugal : Mémoires divers, an lV-1813. — Catalogne : Circonscription , personnel ; correspondance politique de M. deGérando, intendant des départements du Ter et du Sègre. Id, de M. deChaavelin, intendant des départements des Bouchesde-l'Èbre et du Montserrat. Journaux. Renseignements politiques et administratifs. Personnel et statistique des quatre départements de la Catalogne, 1812-1814.

Ligurie ou Pays de Gènes, et départements des Alpes maritimes, de la Stura , de Marengo et du Tanaro : Organisation de la Ligurie. Notes sommaires sur les actes du Sénat ligurien. Élections. Correspondance de M. Giusti, ambassadeur d'Autriche à Gènes. Rapport sur Tadministration , les besoins et la situation des trois départements de la vingt-huitième division militaire. Statistique. Commerce, arts et manufactures, etc. Ces papiers sont pour la plupart de Tan XIII.

États de Parme et de Plaisance : Mémoire de M. Cavagnari sur les États de Parme, an XIII. Statistique; insurrection du Plaisantin, 1806. Correspondance, an XIÏI-1806. Correspondance de M. Moreau de Saint-Méry et de M. Nardon, préfets de Parme et Plaisance, an XIII-1808. Routes. Clergé séculier. Affaires domaniales et communales. Théâtre. Bibliothèque et collège. Prisons et mendicité. — Cession du duché de Guastalla.

Toscane : Personnel. Circonscription. Statistique. Commerce. Agriculture. Correspondance et pièces diverses. Nomination de

Ja princesse Élisa. Élections. Règlements et arrêtés de la junte de Toscane ; décret de sa suppression.

Rome : Anciens papiers de la junte de Rome. Consulte romaine, 1810-1812. Agricullure et statistique. Élections.

Sardaigne : Mémoire sur les avantages de sa réunion à la France ^ tn YlII. — Malte : Organisation de ce département, an VI. — UeB Ioniennes : Départements d'Ithaque ou de la mer Egée et de Corcyre,an VI-1811. — Ile d'Elbe : Correspondance des commissaires Briot, Lelièvre et Galeazzini , an IX-1809.

Quelques pièces relatives à la principauté de Bénévent , au duché de Bouillon , 1782-1793; à la commune de Denting, an lY ; à la province d'Erfuhrt^ 1814' ^ à l'intendance du Hanovre, 1806; à la réunion de Montbéliard à la France, an IV; à celle de Mulhausen, an II; à la vallée d'Oneille, an IV ; à la constitution dé Porentruy en république, 1792; au pays de Ravenstein, ans IV-VIII^ à la principauté de Salm, an IV ; au Valais, an X et 1810; à Venise, 1807; aux dotalions en Westphalie,18Il.