‹ Les archives de la France, ou Histoire des archives de l'empire, des archives des ministèresChapitre 41 sur 158 · F**. COMMERCE · texte numérisé non relu

F**. COMMERCE

Objets généraux et départementaux (J^6 liasses). Mémoires et documents anciens. Ancien bureau de commerce. Députés et personnel du commerce. Corporations d'arts et métiers. Juridictions consulaires. Banque et caisse du commerce. Droits intérieurs. Droits de marque. Décrets ; circulaires. Code du commerce. Tribunaux , conseils , chambres consultatives. Conseils dç prud'hommes. Bourse ; agents de change, courtiers. Sociétés d'encouragement. Expositions. Brevets d'invention. Écoles d'arts et métiers. Foires et marchés. Poids et mesures. Manufactures. Transports par eau et par terre. Bulletins industriels. Commerce maritime et extérieur. Balance du commerce. Consulats. Douanes. Licences.

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