VI. Corps politiques

K, 674-869. Artois, Anjou, Auch, Berry, Béarn, Rouen, Paris, Bourgogne, Bigorre, Navarre, Périgord, Franche-Comté, Bretagne, Corse, Haute-Guyenne, Fois, Dauphiné, Flandre, Hainaut, Ile-de-France, Languedoc, Normandie, Maine. États généraux ; états de Bretagne , de Bourgogne. Collections diverses de registres du parlement de Paris (environ 120 voL)» 1 364-1 6&-9. Parlements de Paris, de Grenoble, de Toulouse. État de la magistrature en France. Greffiers du parlement. Chambre des comptes. Juridictions inférieures. Procès-verbal de l'arrêt prononcé contre Jacques-Cœur. Procès criminels fameux. Procès de Jean d'Alençon, de deThou, de Robert d'Artois, de Charles , roi de Navarre, d'Edouard , roi d'Angleterre, de Jeanne d'Arc , de Charles de Bourbon, du prince de Condé.

Vil. Histoire des lois, coutumes, impôts, monnaies, commerce^ etc.

K, 870-947. Lois et coutumes. Commentaires sur les coutumes. Règlements et arrêts du conseil du roi. Ordonnances des galères. Finances et impôts. Ponts et chaussées. Bureau des Unances et trésoriers de France. Impositions. Mines. Diminution et refoule des monnaies^ billets d'État. Traité des monnaies de France. Commerce et grains. Foire du Lendit à Saint- Denis. Mercuriales du Châtelel^ prix des grains '.

Vlll. Histoire des provinces et villes.

K, 948-1299. Mémoires divers sur la Normandie, la Bretagne,

I. Un arucle de cette série, Coutumes de la ville d'AUus (1216 et 4S2I), a été pablié par M. Beagnot, Bibliothèque de l* École des chartes (1846), t. vii , p. 93, et OUm, t. in. p. 1438 et 1513. Il portait alors le d° K, 867. Les pièces de la section historique ont si .souvent subi des remaniements partiels et mal congus qaMl y en a qui portent Josqa'à quatre numéros successivement pris et effacés.

SECTION HISTOniQUE. K. 200

le Poitou , la Sainlonge, le Périgord, le Qoerci, la Guyenne, la Gascogne, le Béarn, Bordeaux, le Languedoc, le Rouergue, la Provence, la Touraine, Rélhel, TAnjou, le Maine, l'Alsace, Soissons, Rouen, le Berri, Dreux. Droits du roi de France sur Avignon, Orange, la Bretagne, la Bourgogne, TArtois, la Flandre, la Navarre, la Sicile. — Titres sur Paris provenant de Tabbaye de Sainl-Germain-des-Prés(41 vol.). Topographie de Paris; impôts sur ses habitants ; prévôts des marchands et échevins; travaux publics; places publiques et statues; fêtes; navigation; approvisionnements ; inventaire des registres de Thôte) de ville; titres provenant de l'abbaye de Saint- Victor et de l'abbaye de Longchamps; constructions; comptes; ordonnances, règlements; cérémonial. — Valois. Orléanais. Champagne. Normandie. Picardie. Bretagne. Bourgogne. Lyonnais. Lorraine. Dauphiné. Provence. Guyenne. Languedoc. Alsace. Luxembourg. Belgique. Flandre. Limousin. Vicomte de Turenne. — Généralités d'Aix, Amiens, Arras, Auch , Pau, Besançon, Bordeaux, Bayonne, Bourges, Caen, Châlons, Dijon, Dunkerque, Grenoble, la Rochelle, etc. (papiers Florimond).— Villes et villages; collèges ; académies. Églises et monastères de Paris et de la généralité. Évèchés; séminaires; hôpitaux; juifs; boucheries. Généralités de Poitiers, Rouen, Riom, Rennes, Soissons, Strasbourg, Tours, Valenciennes. Grand conseil. Chambre des comptes. Parlements de Dijon et de Paris. Châtelet. Monnaies, commerce, agriculture. Corse. Navarre. Duché des Deux- Ponts ».