Livre des recteurs. Reg. n" 90, années
A la Bibliothèque impériale : Codex rectorius, années 1526-34; 1568- 85; 1585-96; 1596-1615; 1616-33. Catalogues des maîtres es arts, années 1660-78; 1679-1706; 1706-24; 1724-41; 1741-54; 1754-67; 1768-93. La dernière réception de maître es arts est inscrite à la date du 29 juillet 1793.
312 ARCHIVES DES MINISTÈRI^S.
8« série.
Livre ctes messagers. Registre n"^ 91^ années 1672 172(} n- 92, vers 1732j n° 93, vers 1736.
9« série. Registres détachés.^
Nalion d'Allemagne n*» 9^ ; xiv« siècle.
A la bibliothèque pabliqne de Chartres : Livre de la nation de Normandie, XIV* siècle. — A la biliothèoûe Sainte-Geneviève à Paris, n© 909* : Fragments du livre de la nation de Picardie.
N"* 95 : Répertoire généra) des conclusions de TUniversité, 1622-1728 ; n** 96 : Cartulaire des collèges de Paris, xvii* siècle (voy. ci-dessus y aux Archives de l'empire, p. 247). N' 97 : Inventaire des titres de 1* Université^ dressé vers 1624 (il en existe deux copies à la Biblioth. imp., fonds de Soi^bonue, n"^ 1169 et 1170). N* 98 : Antre invenUire dressé vers 1698 (sur 1160 ]^e8 mentionnées dans cet inventaire, il n'en^ reste aujourd*hm au minisfète, que 312). N« 99 : Abrégé des droits des facultés, xvii«. siècle.
B. Cartons.
Carton 1 : Inventaires. et historiques de la collection, 1814- 1850. Rôle politique de TUnlversité; affaires d'État; ambassades, 1316-1434e Mémoires et instructions données aux députés, 1406-1445 environ. Provisions de maîtres et maîtresses d*école accordées par le chantre de Notre-Dame, 1359-1609. CertificaU d éludes, 1570- lY87.
2 : Lettres royaux; originaux et vidimos, 1295-1384. Concession ou confirqaatiOD de privilèges, 1386-1722.
3 : Statuts et règlements relatifs aux lettres da scolarité, 1316-1414. Privilèges royaux, 1307^1563. Prérogatives des maîtres et écoliers, 1315-1572. Privilèges apostoliques accordés aux théologiens.
4: Bénéfices, vers 1590. Levées de deniers, 1253-1316. Balles relatives ap loyer du logement des écoliers, 1237-1299. Franchises des écoliers, 1253-1557. CessaUon, 1228-1453. Lettres de sauf-conduit et de recommandation , 1296-1450 environ.
5 : Juridiction de l'Université. Démêlés judiciaires avec le chapitre de Notre-Dame, Bénéfices des décrétistes, 1213-1568 (scefiux précieux).