IV. FACULTÉ DE DROIT

(Aa secrétariat de rÉcole de droit.)

. Les archives anciennes de TÉcole de droit se composent exclusivement de registres, au nombre de cent vingt et un^ répartis sous 117 numéros. Le dernier' numéro comprend cinq registres. En 1805^ peu de temps après la réorganisation de la faculté de droit de Paris , le doyen de là faculté réclama auprès du préfet du département île la Seine (M. Frochot), et obtint la restitution de ces volumes ^ qui se trouvaient alors dans les archives de la préfecture. . ^

Ces cent dix^sept articles sont, d'après l'inventaire, partagées en neuf catégories , savoir :

N^» 1 à 3 : Délibérations de Ta faculté , li!i.U-i623. N* 4 : Ancit ns statuts , 1631-77. N°' 5 à 9 : Délibérations et enregistrement d'ordres supérieurs , 1679- 1791. N°* 10 à W : Inscriptions, 1662-1791. No» 45 à 60 : Suppliques, 1587-1793. N« 61 : Suppliques pour le doctorat, 16994791. 1S°* 62 à 77: Réceptions aux grades, 1679-1791. N°» 88 à 92 : Attestations, 1681- 1791. N°* 93 à 112 : Table alphabétique des étudiants, 1678-