‹ Les Archives de la France ou histoire des archives de l'empire, des archivesChapitre 120 sur 137 · Proclamations de prélats institués, etc · texte numérisé non relu

Proclamations de prélats institués, etc

1 5. Brefs et bulles de daterie ( 3001-4470 ).

16. Miscellanea an tiqua. Miscellanea diversa notabilia. Daterie, etc. (4471-5200).

17. Taxes pour dispenses. — Dispenses in forma pauperum (5201-

18. Registres de taxes et recettes par ordre chronologique depuis Alexandre VI ( 5500-6200 ).

19. Compositions, modérations des taxes, par ordre chronologique (6201-7148).

20. Revenus de la loterie, Lecoghi de monti^etc. (7149-7201).

21 . Comptes du caissier de la daterie et autres comptes ( 7202-7298 ).

22. 'Supplément de papiers provenant de la daterie (7299-8727 ).

G. Chancellerie, Environ 1000 registres non encore classés (G, 1-1000).

H. Péniiencerie,

1 . 2834 liasses de suppliques et minutes de brefs depuis Tan 1 469 (H, 1-2834).

2. Registres de la pénitencerie en matière matrimoniale depuis Tan 1469(2835-3445).

3. Registres de la pénitencerie en matières diverses depuis Tan 1409. Sécularisations, facultés , etc. (3446-3841 ).

4. Taxes. Recettes et dépenses de la pénitencerie (3842-4256).

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