Demandes de places et d'audiences
2. Décorations et autres récompenses bonorifiqoes. Ordres divers français et étrangers. Projets d'ordres nouveaux. Belles actions.
Récompenses diverses* Colonne à élever dans cbaque département en rbonneur des braves .morts pour la patrie, 29 ventôse an y in. Réception bonorable de douze habitants de la Vendée en mémoire de la belle défense de quelques communes de ce département contre les Anglais ^ thermidor an VIII. Envois de bottes données à des préfets par la duchesse de Berry, 1816. Titres de noblesse. Listes des grands fonctionnaires nommés ducs au 20 octobre 1809. Mémoire sur les titres de noblesse en liollande.
F' «. Pays" étrangers.
Mémoires sur la Belgique. Notes sur les départements réunis. Vœux pour laréunion, 1792 et 1793. Correspondances diverses. — Lettres des représentants du peuple en mission dans la Belgique , an IIL Matières diverses , an III à 1808.
Pièces communes aux quatre départements de la rive gauche du Rhin y Mont-Tonnerre, Rhin-et-Moselle, Roer, Sarre. Correspondance. Comptabilité. Vœux pour la réunion à la France, ans VI et VIL Renseignements sur le personnel. Esprit publie. Police. Organisation des préfectures, ans III-XL
Hollande : Décrets, arrêtés et pièces y relatives, 1810-1813. Commission hollapdaise, 1810. Hollandais à Paris, 1810; Renseignements sur le personnel^ nominations; plaintes. Installation des tribunaux. Conseils généraux. Demandes de places. Système des élections constitutionnelles, 1810-1812. Comptes de tournée. Objets divers. Suppressions d'emploi. Pensions. Agriculture. Rapport sur les intérêts des îles et villes formant le département de la Zélande. Circonscription. Orga-
nisation du matériel. Archives. État civil. loscription maritime. Galle israélile. Sociétés d'enthoasiastes religieux.
Départements anséatique$ : Correspondance diverse. Commission des députés des départements anséatiques^ Procèsverbaux, 1811-1814.
Provincea illyriennes : Objets généraux^ 1810-1813. Ingénieurs des mines. Statistique. Organisation du personnel et du matériel. Commerce. Alignement des villes. Gendarmerie. Instruction publique. Correspondance avec l'intendance des Provinces illy Hennés, IBU- 1813. —Intendance de Carinthie , de Carniole, de Croatie, de Dalmatie, distrie*, Raguse. Personnel, esprit public, budgets de villes.
Piémont : Mémoires sur les Qnances; division territoriale et administrative ; réunion à la France. Rapports avec tes États voisins. Bulletin des actes administratifs. Correspondance politique et élections. Personnel. Culte. Affaires militaires. État civil. Correspondances diverses , an ¥111-1806.
Espagne et Portugal : Mémoires divers, an lV-1813. — Catalogne : Circonscription , personnel ; correspondance politique de M. deGérando, intendant des déparlements du Ter et du Sègre. Id. de M. deCbaavelin, intendant des départements des Bouches*de-rÈbre et du Montserrat. journaux. Renseignements politiques et administratifs. Personnel et statistique des quatre départements de la Catalogne, 1812-1814.
Ligurie ou Pays de Gènes, et départements des Alpes maritimes, de la Stura , de Marengo et du Tanaro : Organisation de la Ligurie. Notes sommaires sur les actes du Sénat ligurien. Élections. Correspondance de M. Giusti, ambassadeur d'Autriche à Gènes. Rapport sur Tâdmintstration , les besoins et la situation des trois départements de la vingt-huitième division militsdre. Statistique. Commerce, arts et manufoctures, etc. Ces papiers sont pour la plupart de Pan XIII.
États de Parme et de Plaisance : Mémoire de M. Cavagnari sur les États de Parme, an XIII. Statistique; insurrection du Plaisantin, 1806. Correspondance, an XIIM806. Correspondance de M. Moreau de Saint-Méry et de H. Nardon , préfets de Parme et Plaisance, an XIlI-1808. Houtes. Clergé séculier. Affaires domaniales et communales. ThéAtre. Bibliothèque et collège. Prisons et mendicité. — Cession du duché de Guastalla.
Toscane : Personnel. Circonscription. Statistique. Commerce. Agriculture. Correspondance et pièces diverses. Nomination de
SECTION ADMINfSTRATITE. F. 107
la princesse Élisa. Élections. Règlements et arrêtés de la junte de Toscane ; décret de sa suppression.
Rome : Anciens papiers de la jante de Rome. Consalte romaine, 1810-1812. Agricultare et statistiqae. Élections.
Sardaigne : Mémoire sar les avantages de sa rénnion à la France , an YIII. — Malte : Organisation de ce département, an VL — Iles Ioniennes : Départements d'Ithaque onde la mer Egée et de Corcyre,an VH811. — - lie d'Elbe : Correspondance des commissaires Briot, Lelièvre et Galeazzini , an IX-1809*
Quelques pièces relatives à la principauté de Bénévent, au duché de Bouillon , 1782-1793; à la commune de Denting, an lY ^à la province d'Erfûhrt^ 181b ^ à l'intendance du Hanovre, 1806; à la réunion de Montbéliard à la France, an lY ; à celle de Mulhausen, an II; à la vallée d'Oneille, an lY ; à la constitution de Porentruy en république , 1792; au pays de Ravenstein, ans lY-YIlI; à la principauté de Salm^ an lY; au Yalais^ an X et 1810; à Yenise^ 1807; aux dotations en Westphalie, 1811.
F*. ADMINISTRATION DBS DÉPARTEMENTS.
Cette série, divisée comme toutes les suivantes de la lettre F^ en Objets généraux et Objets départementaux , se compose des arrêtés, circulaires, corres^Mmdances et autres papiers du ministère relatifs à l'administration des départements et aux relations des préfets avec Tautorité centrale. Elle comprend 1209 cartons ^ rangés suivant Tordre alphabétique des départements. Dans ces dossiers et ceux de la série suivante se trouve la trace de la plupart des^ affaires administratives traitées depuis 1792 jusqu'en 1839 sur toute l'étendue du territoire français (Paris excepté). Mais il faut remarquer que le double de chaque dosier se trouve à la préfecture du département auquel l'affaire a rapport; les minutes sont d'un cAté^ les originaux de Tautre.
F'. AMiniISTRATIOll BIS C<HiSimB8.
Cette série est pour les communes ce que la précédente est pour les départements. Elle remplit 3,118 carions, rangés par ordre alphabétique de départements, et dans chaque déparlement sont rangées ensemble les communes dont le nom commence par la même lettre. Tel carton renferme les papiers relatifs à trente ou quarante communes à la fois, tandis qu'une commune importante peut occuper 6 ou 8 cartons à elle seule.
t08 ARCHIVES DE l'eNPIRE.
F\ œHPTABlLlTÉ GÉNÉRALE.
2,300 registres, savoir : 1 à 3, Répertoire (ans V-VII); 4 à 7, Transcription d'arrêtés du gouvernement (ans IX-XI ); 8 à 10, Correspondance avec le minisire des finances^ 11 à 31, Correspondance de la division dé comptabilité; 39, État général des débiteurs de mois de nourrice de 1776 à 1791 ; 33 à 80, Registres de comptabilité; 81 à 197, Distribution de fonds; 198 à 2,300, Registres rangés par établissements et par ordre chronologique.
F*. COMPTABIUTÉ DÉPARTEMBIITALB.
1,516 registres ou liasses rangés par départements et par ordre chronologique.
F*. COMPTABILITÉ COMMUICALB,
Dossiers rangés par départements.
