‹ Les Archives de la France ou histoire des archives de l'empire, des archivesChapitre 69 sur 137 · Autrea rookanx géographiques (338 à · texte numérisé non relu

Autrea rookanx géographiques (338 à

4. Plans de territoires ^.domaines, terres, édifices, etc., distribués par départements, arronpUssements, cantons et conmiuUes. (Rouleaux étiquetés comprenant les n"» 362 à 2,978).

Au moment mèine où ces lignes s'impriment {octobre 1854), Tadministrationdes Archives de Tempire fait exécuter tm changement qui consiste à retirer aux cartes et plans la lettre pour leur donner cette lettre N qui était inoccupée ' ; et la lettre demeure aind, momentanément du moins, inoccupée à son tour.

La division des cartes et pligns 8*est augmentée, depuis, le temps de Daunou, d'^n grand nombre d'articles qui y ont été versés de toutes lès autres parties des afchives. On y compte aujourd'hui cinq mille cartes et plans manuscrits , plus seize mille cartes gravées.

On ne devinerait pas, sous les mots par lesquels. M. Daunou définissait la seconde des quatre catégories de la lettre : « Rouleaux contenant les cartes originalf s des départements, » rintérét historique de cette précieuse série : c'est Texemplaire de la carte de Cassini sur lequel l'Assemblée constituante traça, par la main de ses commissaires, le système de division territoriale qui devait supprimer dans toute la France les distinctions et les rivalités de provinces. Des barres tracées rapidement à Tencre sur ces cartes et la signature ^es commissaires apposée au bas de chacune changèrent en quelques jours la figure administrative du pays.

11 existe pour 1^ série des plans et atlas deux répertoires excellents rédigés sur des bulletins détachés : 1 un est dressé suivant Tordre numérique du classement; l'autre est divisé j)âr départements et mis, dans chaque département, suivant Tordre alphabétique des noms de lieux.

1. G*est-à-dire N ponr les cartes gravées et plans manuscrits, NN pour les. atlas. Voy. ci^^ssos, p. 164, nota.

SÉRIE P. Chambre des Comptes.

Cette série possède deux inventaires généraux rédigés en 1852 : Tun décrit sommairement -cbaque article en suivant Tordre du classement ; l'autre est la reproduction^ du premier, mais disposé suivant Tordre alphabétique des matières.

Les officiers de Tancienne chainbre des comptes avaient dressé pour leur usage une quantité d'inventaires partiels^ qui vinrent aux Archives avec les papiers eux-mêmes et qui forment une série de 175 vol: in-folio. C*est ce qu'on appelle les registres PP y on les a toujours distingués des registres proprement dits delà chambre par cette duplication de lettre. Sur ces 175 registres, il y en a 20 qui ne servent point> parce qu'on n'est pas encore parvenu à déterminer quelle en était la destination, oU plutôt parce qu'ils se rapportaient à d'anciens classements qui ont été modifiés avant 1789. Tous les autres, et ils forment un répertoire à peu près complet de la série, servent journellement et avec d'autant plus d'utilité que les matières y sont généralement analysées pièce par pièce et dans le plus grand détail. Mais il faut une étude longue et approfondie pour savoir user de cet arsenal d'inventaires trèsrcompliqués et faits de toutes mains du xvr au xviir sièclel ;

Enfin , an travail extrêmement utile pour la connaissance de la série P , ou du moins d'une partie des documents de cette série qui sont le plus intéressants^pour les historiens, a été ré* digé pendant les premières années de la restauration et publié en 1826 par son auteur, M . de Bétencoi^rt, de l'Académie des inscriptions. C'est une table alphabétique des noms contenus dans l«s anciens actes d'hommage et fidélité et dans les aveux et dénombrements, avec l'indication à, chaque nom de la pièce où il est cité. Cette table ne comprend pas la totalité des registres d'aveux de la chambre des comptes, qui sont au nombre déplus de lft-00 et renferment ordinairement 200, 300 et quelquefois 700 pièces chacun ; iT<5omprend seulement 252 d'entre eux, savoir les volumes cotés 329 à 511, 810 et 1338 à 1&.05. Bétencourt n'a malheureusement pas eu ïe temps d'achever. Son ouvrage est intitulé :

« Noms féodaux ou^oms de ceux qui ont tenu fiefs en France depuis le xii® siècle jusque vers le milieu du xvin*', extraits des Archives du royaume par un membre de TAcadémie des in-

SECTION i>OMAMALE. P. S 19

scrîpUons el belles leHres. I^' partie , relative aux provinces d'ÀDjoa, Aonis, Auvergne, BçaQjolais, Barry^ Botirbonnais, Forez, Lyonnais, Maine, Marche* Nivernais, Saintonge, Tonraine, partie de TAngottinois et do Poitou. Paris, 1826, 2 vol. in-8. »

L'auteur de celte utile publication, qui sert journellement ^nx employés pour leurs xecherches, étsiit étranger à Tadministratien des Archives 4u royaume.

Hommage. — P, 1-24 : Ancieiis hommages de la chambre de France , xnrVxvii» sièclcà. — 25 : Soissons, IWS.

2&45 : Anciens aveux de France. — 46 : Déclaration du révenu du collège des Cholletz, 1519. — 47 à 8S : Suite et fin des anciens aveux de France. — 84-127 : Nouveaux aveux de France. — 1^-146. .'Transcrits d'aveux et dénombrements divers : prévôté et vicomte de Paris; bailliages de Melun, Sens, Auxerrè,^ Chartres, Touraine, Berry, Vermàndois, Amiens et Doullens, Cfaàteau-('hiDon^ hommages de princes et grands seigneurs; bailliage de Senlis. '^

147-160 : France; hommages, aveux, déclarations de lemiporel.

161-171 : Cfagimpagne; hommâgçs et serments de fidélité; — 172-1S9 \ Aveux, déclarations de temporel ; 200-214 : Transcrils des aveux et dénombrements ; 215-231 VChâlons; hommages et dénombrements envoyés par les trésoriers de France.

232-249 : Soissons, id. ; Marie, la Fère, id. — 250-262 : Amiens, id.

263-276 : Normandie, hommages; 277 soi, aveux et déclarations; 302-308 9 transcrits d'aveux et dénombrements.

309-328 : Orléans, Tours, Amboise; hommages et aveux. 329-431 : Anjou ; anciens et nouveux hommages. 432 et 432 bis : Anjou, Bourbonnais et diverses provinces j[ hommages et aveux. 433-438 : Poitiers, id. ; '439-442, la Rochelle; 443-451, Bourges; 452-484, Bourbonnais ; 485-489, Be^ujeu ; 490t494, Forest ; 495-498, Lyon; 499-511, Biom ; 512, Limoges; 513-522, Angoomois ; 523- 526, Bordeaux; 537-538, Auch; 539-549, Monlauban ; 550-598 , Languedoc ; 599-714 , Vendôme ; 715 , Normandie.

716 : Souffrances féodales. 717-720 : Angoumois; aveux de seigneuries diverses. 721 : Registre des hommages de la conté d'Angolesmej 1227-75.

722-725-: Poitou; déclarations de temporel; 724, souffrances féodales-, 725-732 ter, serments de fidélité; 735-772 ter, déclara -

130 AUCUIVfiS DE L EBtPIRJ^.

ti<m8 dMsages^ tts'-tts^^', cent qainze bottes renfermant des déclaratio&s de froHCS-fiefs des xvi^/iyii* et xmi* sièdes, rangées par électioiis.

774-809 : Chàteaoroux^ hommages , transcrits d*hommages^, aveux. 810 : Lyon; hommages et aveux. 8ii-86i : Cinquante volumes et sept cartons conimiaDt des aveux 4e (Hrovinces diverses del7U à 1773. 86S-8S5 : Alençon^ Argentan, Falaise , Mortagne, Bellesme, Neufchàtel; hommages. 86a*808 : Alençon> Argentan, Domfront, Falaise, Mortagne, Bellesme, Orft^eC; Andelys, Exmes, Coutances , Falaise,^ Mortagne, Nog«it-le- Rolrou ; aveux des xvir et xvui'' siècles* 899 : Procès- vBrbal de la remise des titres de la chambre des comptes, 1775. 9o0» 951 : Alençon , Argentan , Domfront, Falaise, Môrtagne, Bellesme, Orbec ; formalités. 932-940 : Alençon, Argentan, Exmes, Môrtagne, Bellesme, Bemay, Domfront, Falaise , Orbec; éé^ clarations de temporel.

941 : Registrum curie FranciedenegoliisisenescalliarumCarcassone el Bellicadri ( manque , mais il s'en trouve un antre exemplaire au Trésor dei^ chartes dans le registre J, xxx). — ' 942 ,: Liber taxe doni gratuiti concessi régi, 1535. — 945 : Tablé alpbab. des fiefs et héritages mentionnés en 32 vol. des assietès et prisées des confiscations faites au temps de la guerre des Anglais, sous Charles VI et Charles VIL ,

' Terriers. — 944-9*6 ; Tables et inventaires. États et terriers des domaines du roi de 1780 à 17&^0 : 947, Bourges; 948-950^ Paris; 951, Lyon; 952 957, Vendosme ; 9îfe-962, Montoire, etc.; 965-967, Roche-rÉvéqoe et Obemare; 968, Lavardin; 969-986, Montdoubleau, Vendosme et autres lieux de FOrléanais; 987, là Rochelle, Aunîs et Saintonge; 988, Moulins; 989, Ripm; 990, Ch^ons; 991, Montaoban; 99i*-992^, Soissons; 995, Amiens; 994, Versailles et Marly, 1732-39 (manque); 995, Tours; 996, Poitiers; 997-999, Paris; 1000 et lOOY, Soissons; 1001 et 1008, Clermont-en Beaiivaisis; 1005, Flandre, Artois et Cambfésis 'y 1004, Bourges ; 1005, 1006, Amiens; 1009, Poitiers; toio*, Versailles et Mariy , 1740 ; ioiO*-«, Moulins ; 1011-1012, Auçh ; 1Q02, 1015-1111 , Chàteanroùx.

1112 ; Dictionnaire de<i domaines et fiefs, par Brussel et de sa main. 1115 : Péage de Goumay-sur-Marne. 1114 : Vassaux du roi en Champagne, xiii'' siècle. 1115 : Domaines de Louis , duc d'Aiyoa et de Marie de Bretagne, sa femme. 1116-1121 : Registres de la chambré des comptes d'Angers, de 1319 à 170S.

ii^: Dnebéde Guise. 1125, au : R^nnembraBcos d'âssises 4e la diâtell. deChâtefiuroax, 1450-67.

HomMMfêê, aveu^ fi dr^tt diverê^-^- iiss^iiâs : Aveax rend^ à raison deâefs relevant des dsehés de BoarbooniMs, Auvergne; BeanjoHoû. ii99 : Paris; hommages etav^ux^ 1493*>98. u^^ 1131 : Forert y 1493. 1133 : Aldnçon, 1577-83. 1155 : Anjoii> 1643. 1154 : baronie de Civray, 1520. 1135 ; bailliages du res* amri de la chambre des comptes de Pans, 1^21 et syiv. use* 113» : France et Chan^tagney 1498-1547« 1139 : Langaadoc, 1489 et sniv. ii4D : Hoînmages et ay^x fiaits en la chambre des monnoyeSy 1428-50. ii4t : en la diambre de France, 1483 et soiv. 1112 : Champagne, 1505-46. iii3 : Languedoc, 1389. 1144-114» : P<»tou, 1419-1644. 1150-1152 : Languedoc, de Gharlfs VII à 1610. 1153 et 1165 : Duché d'Aogouléme , 1532. 1154, 1155 ^ France, 1515-^. 1156-1162 : Normandie» 1483- ^689.

1163 : Hommages » souffrances et aveux divers , 1461 et suiv. 1164: Dreux, 1477 et suiv. 1166 : France, 1594 et suiv. ii67 : Anrgouléme. 1168-1173 : Hommages , aveux et dénombrenieuts divers, 1488-1728. 1174 : Remembrances d'assises de lachâtell. de Cbftteauroux , 1468-80. , \ '

États des droHs et domaines du roi de 1720 à 1785 : 1175^ Bourges; 1176^',** : Orléans, Moulins » Àuch, Bourges , Angour lème. Limoge, Poitiers. 1176 bis : Dictionn. des hommages et aveux de Normandie et du Perche , de la main de Brus^ei. 1177 : Tours; domaines du roi. ii78 : Champagne ; ii. 1179*''^ : Bordeaux, Auch, Bourges, MouUins, Poitiers, Champagne; lods et ventes. i480*-*« : Lyon, la Rocàelle. iisi*" : Flandre, Arlois, Gambrésis. it82, iiS5 : Paris; ensaisinements , francsfiefo, amoriiasements, ii84 : Tours; oeos, renjbes, etc. irn (man^ que)^ 1186 : Paris; domaines. ii87 : Poitiers; francs-fieis et droits casuels^ iiss : Amien^. ii89 : Pièces diverses des xiii% xiY« et XY^" siècles ; comptes de la maison du roi , inventaires du mobilier de Vinoennes et de la Bastille. 1190 : Normandie ; gatde des biens des mineurs. 1191 : Haynauh; droits casuels. 1192 : Moulins; domaines. 1193,1194 : Paris; ensaisinements. 1193, 1196 : McH^tauban; droits ca^ueU^ francs-fiefs. 1197, ii98 : Tours ; franc»-fiefs. 119» : Haynault;4omaiues. 1200, 1201 : Soissons; domaines. 1202 : Paris; droits casuels. 1203 : Amiens f droits seigneuriaux et féodaux. 1204 : Limoges ; amorlissements et francs-Gefs. 1205 : Auch. 1206 : Tours. 1207, 1208 : Châlons.

232 ÀRCHIV S BR. L'EMPIRÈ.

1208*'* : Poitiers. 1209,: Botjrges; domaines. i2i0 : SoiissoBS; ensaisinements. isii (nàanque). 1^2 : Soissons. 1213, 1214 : Tours; droits casu^ls et d'amortissement. 1215, 1216 : Paris; Biisaisi* nements. 1217 : Sôissonls; amortissements , etc. 12)8 : Moulins. 4219: Anch. i220(mlan<]iie]. 1221 : Aacb^ domaines. 1222: Tours. 1223 : Soissons. i22i : Riom. 1225 : Pans. 12269 1227 : Gfaâlons. 1228 : Bourges ; 1229 : Amiens ; amortissements, francs-âefs et nouveaux acquêts. 1230 : ChAlons. 1251 : Neuf registres des droits d'ensaisinenaent, lods et ventes reçus dans les bureaux de Soissons, Clérmont en Beauvaisis, Hatn, Bohain, Laenpdie, la Fère et Marie. 1232 : Flandre et Artois ; droits casuels, 1233 : Limoges; domaines. 1254 : Auch ; francs-flefs. 1233 : Hainault; droits càsuels. 1236: Limoges, lods et'vèntes.i«37, 1238: Paris; amortissements. 1239,1240 r Tours. 1241 : Montauban; domaines. 1242 : Beaumont-sùr Oise , Chaumont en Vexyi, etc. 1243 : Bordeaux. 1244-1246 : Terres échangées par le roi. 1247,4248: Paris^ francs-fiefs, amortissements. 1249 : Tours; domaines. 1250 : Châlons. 1231 : Montauban; francs-fiefs. 1252 : Paris; ensaisincments, 1253 : Bourges; aveux. 1254 : Amiens; frahcs-fiefs et amortissements. 1255 : Choisi, Fontainebleau ; ^timents du roi. 1256 : Auch ; domaines. 1257 : Saint-Omer; fortifications, 175S. 1258 : Bourges; domaines. 1259 : Amiens; amortissements. 126O : Comptes des bâtiments, 1754.. 126I, 1262 : Paris, au^ortissements, francs-fiefs. 1265 : Forêts de Fontainebleau et de Dreux. 1264 : La Rochelle; domaine. 1265 : Nogent-sur- Seine. 1266 : Amiens. 1^ : Moulins; francs-fiefs, bâtiments. 1^, 1269 : Paris ; ensaisinemenls. i2Tb : Bourges; achats de bois. Iî7i-1273 : Paris; domaines. 1274 : Spissons. 1275, i276 : Hainaut. 1277: Grenoble. 1578, 1279 : Paris; francs-fiefs, etc. 1280 : Tours; domaines. 1281 : Poitiers; amortissements et droits casuels, 1282 : Hainaut. 1283, 1284 : Paris; ensàisinementsi 1285, 1286 î Orléans; droits casuels. 1287 : Bourges; francs-fiefs et amortissements. 1288 , 1289 : Bordeaux ; droits casuels , amortissements , etc. 1290 : Amiens; fiefs, terrés et droits du roi. 1291 : Amiens; droits; fiefs, terreé et droits du roi. 1292 : Flandre ; fra;ocs fiefs. 1293 : Châlous. 1294 : Portiers ; droils (casuels. [1295 : Orléans; droits seigneuriaux, féodaux et casuels. 1296 : La Rochelle;. domaine. 1297, 1298 : Paris; ensaisinements, amortissements, francs-fiefs. 1299-1301 (manque). 1502 : Soissons ;~ domaines. 1303 : Bordeaux. 1304 : Paris; droits casuels domaniaux et féodaux. 1307 : Châlons ; domaines isos : La Rochelle* 1509,^13*0,

SECTION DOUANIALE. P. â^S

1312; îziz : Paris; amortissemeiHs, francs -fiefs, ensaisinèmeots. 1311 : Picardie; domaines. 1314 : Ijbl Rochelle; id. 13^5 : Flandre et Artois^ MouYins^^urg^s, PoiUers, Lyon, Caen» isie : Champagne. I3i7, 1318 : Etal dn domaine de la couronne dans la généralité de Pans, depuis le xvi« siècle, 1319-1322 : Paris; francsfiefs, amortissements; énsaisioements. 1323 : Montauhan; damaine. 1324 : Bordeaux; td. 1323, 1526 : Paris. 1327 : Soissons. 132S : Amiens. 1329 1 Chatons. 1330 : Poitou. 1331 : Bourbonnais.

1S32, 1333 : Terrier de Chàteauneuf en Angoumois^ 1770. 1334 r 1357 (manque).

1338 : Aveux anciens d*An)ou, xir-xiv* siècles. 1339 : L'ordre de la despense du roi de Cécile et duc d'Anjou, ikk&'k*!. 1340 : Papier journal de la chaoàbre des comptes (TAngers. I34f-i344 : Extrait du mémorial de la chambre des comptes d^ Angers, 1450- 89. 1345 : Papier journal et ordinaire de la chambre des comptes d'Angers (Livre ronge), ik^k-SS^, 1346 : Livre des finances et compositions du roi de Cécile, duc d'Anjou, li!^-78. 1347 : Pappier journal et ordinaire de la chambre des comptés a Angiers (Livre vert), 11^3-68. 1348 : Id.y H62-83. 1349 : Testaments des ducs d'Anjou Louis I*' et Louis IL 1330 : Inventaire des registresde comptes existante la chamb. des comptes d'Anjou en 14^7 et années suiv. 1351 : Registre .d>xpéditions faites en la chambre des comptes de Ms^ le comte du Maine, 1(^67-91. 1352 : Compte de la reeepte de la segrairie de Monnois (Anjou), 1466./4353 : Papier du conseil du roi de Sfcile et duc d'Anjou^ 1450-57. 1354 : Papier journal et ordinaire de la chambre des comptes a Angers (Livre jaulne), Itô8-G2.

1355-1387 : Titres du Bourbonnais; 1388-1393, du Çeaujolais; 1394-1402, du Forest; 1403^1410, du comté d'Aogouléme. I4ii-i4i4 (manque). 1415 : Inventarium compolorum camere Eogolisme, 1454-55. 1416-1419 (manque). 1420-1423 : titres de la seigneurie de Chambellé (Anjou); 1424-1427 , du château dC; Lhermitage (Maine). , ,

1428, 1429 : Terrier d'Auvillar, 1667, 1734; 1430, 1431, de Laias (Armagnac), 1667, 1599; 1432-1435, d'Audruicq, 1705 44; 1436, d'Aveënes-le-Comle, 1670. 14574440 : Visite des comté d^Auvergne et baronie de la Tour pour rechange avec Sedan. 144M443 : Hommages et dénombrem. delà vicomte d'Auvillars, 1418-1634. 1444, 1445 : Terrier de Montmorin, 1541-1666. 1446 i Inventaire des titres des seigneuries' de Beauoe et de Pradelles; 1447, de Plauzat. 1448-I45i : Terriers du comté de

3^ ARCHIVES Dg L^BMI^ULE,

Birenx et de la cbàldL et Sond. U5f-i«» : Terrier da coUége de Montaiga pour ses biens dans larehâleU/de Châtèanferi, 1528-79. uU : Évaluation des terres de Vaodeail et Sorel, 1710; 1455, 1456, de Poissy et Sainte- Jamme , 1661; ^^7» ^ Gambais en Beaoce , 1672. 1458, 1459 : loventaire «tes litres de la baronie de Beaujolais et de la souveraineté de Dombes, 1664. 1460 , 1461 : Déclarations de temporel du chapitre de Beanvais, 1511 i de FévAché» ik^. 1462 , 1463, 1476 : Inventaire àe& titres dei( seigneuries d'Ansacq et de Bnry, 1784. 1464-4467 : Aveux et terrier de la terre de Aiéru, 1577-1630. 146B : Papier celisif du marquisat de Mouy, 1688* 1469 : Inventaire des titres de la seigneurie de Plessier-Billehault, 1783^ 1470, 1471 : Terrier d'Argenton et BonnHly, 1543-73. 1473 (manque). 1473 : Aveu des terres de Presles, Alers, le Ma^set, jetc, en Berry, 1746. 1474 : Pièces relatives à divers fiefs de Bl^sois et Berry. 1475 : Papier censif de J^onne^Mouvelte (Bl^oii»)» 1550.

Blois. 1477 : Forêt de Blois, 1574; aveux des fiefs relevant de la comté de Blois , 1322. 1478 : Transcrits d'aveux f^das au comte de Blois , 1252-1407. 1480 : Vente des biens des^ communautés ecclésiastiques, 1563. I48i, 1482 : Fiefs du comté de Blois, 1700 et suiv. 1483 : Aveux ^t dénomb. du comté de Bleis, 1320-43. .

Bourgogne et Bresse. i483-i;a9 } Terriers dArgilli, 1518,

1707; de Nuits; de Vergy, 1443; i490-i4â7, de Satot-|uUien*

, sur-ResM>uze, 1439-93. 1498 (manque). 1499 : Enquête au sujet

des droits pr^endus par Guill. de Graïadmont contre GuiH. de

MarteU sur des bieus mouvants du due de Sav^^ xv*" siècle.

1500 : Terriers de Virieulxle^and^ 1554.

Bretagne. I50t : Évaluation des domaines du roi| 1644.

1501 hU : Inventaire dès titres concernant le domaine du duobé déposés au trésor des cbaries du cbàieau de Nantes. 15Q2-1507 : Évaluation de Belle^Isle,. 1719. 15Q8-I5ti3 : Titres de la bat^nie de 1 lie de Boing, 1721. 1511-1528 : Terrier du. domaine d'Auray. i529Hi753 : Domaines du roi dans les cbât^ltenies de Brest, Carbaix, CbâleauLin/Concarneaux , Dinan, Fougères, Gourin, Guerrande, Hédé, Hennebond, Jugon, Lanniony Le&nevea> Morlaiv Nantes, Ploermel, Quimper, Quimperlé, Bennes, Rbuys, Saint-^Attbin-dtt-Cormier, Saint^Brieuc , Vannes, Vbelgouet, Landeleau,, Cbftteauneuf-du-Fou.

1754, 1755 : Évaluation du domaine de Cbàteaulbierri; 1756- 1758, du domaine de Cambrésis.

SECTION DOMANIALE. P. 25î$

Champagne, i^^ : Tablé alpliabét. d*homiB«ges et avèax, 1760 y i76t : Évàloation de domaines délaissés ^Mir le roi à M. le doc de BouiHott en échange de Sedan, ita» : Évaluation de biens du domame à Épei^y. 4T63-i76g : Terriers de Grisy, 1756-91 ; du Grand-Sommery, 1768r75« 1769 : Liste alphab^. de tons les fiefs de la généralité de Champagne; 1770 : Déclarations fournies an terrier 4e Champagne par tontes les communautés de la province, 1661. i77i : États et refénus fixes des domaines. I77S-I776 : Hommages et dénombrements, 1630-1780^ 1777-1184 : Registres aux contrats, relatifs aux domames du rm dans la généràTtté^ 1621-1787 . i78îi-iS07 : Déclaratioas d'héritage, terriers, aveux et dénombrements de Longpré, de Sainte-Menehould^ du du c<»nté de Grandpré, des bailliages de Chàumont, xvii« et xYin* siècles, laos (manqoe). 18Q9, isio : Évaluation du domaine deNogent-sur-Seine, 17A8. isia -r^Terrfer deTroyes.

Dauphiné. isii : Évaluation du domaine d'Alvar, 1730.

Dombes. igi3M820 : Inventaire des titres/évaluation, reconnaissance.

FrancberComté. dfôi : Évaluation du domaine de Calonne.

1822-1823 (manque).

Forez. i824 : Terrier dé la chàtellenie de Saint-Maurice.

Gatinais. I8s$-is»9 : Terriers d^AiiInai39 Augervihe , la Rivière, etc., 1663; de Nemours, Saint Loup-des- Vignes, Beaunela Rolande , 1671 . 1827 et isso manquent.

Be-de-France* I83i-}8S7 : Terriers et évaluations d'Achères, Garennes, Frémamvilie , Sèvre, Gonesse, 1609-1753; de Lagrange et Grisy, xvi* siècle. 1838 : Vi^nte de bois en la forêt de Halate , 1^51. 1839'-1842 : Évaluation de Chévreuse , MontfortrAmaory,rÉtang^là-yille, 1692-1715. 1845 : Fief de Mauny à BelleviHe, 1766. ,

1844-1845 : Montreuil , 1734-55. 1846 : Titres du chÂteau et parc de SainWCloud, 1658-1785. 1847 1849 : Seigneurie de Sèvres, isso (manque). i85i, 1852 : Ventes de greffes des greniers à sel dans la généralité de Paris, 1620-21.

Marche et Forez. 1855, 1854 : Évaluation de la terre de Sainl-^ Cyr; cédée au roi en échange de la vicomte d'Aubusson.

1855 (manque).

Languedoc. 1856-1860 : Titres de Boozt)ls, 1759; terriers de Boxadous, Aumont et Cabardez, 1460-99; de Castres et Chftteauneuf, 1457-90; de Villeneyre, 1490; de Narbone, etc», 1495; Salines de téccais, 1487; Roquemaore et Villéneuve-

35(1 AUGHIYES §£ h QMPIBE*

lez-Avignon, 148i; chAteàu de Viane , 1410; terre du V41|ard dépendant de Boozols y 1762.

1861, 1862 : Évaluation de la baroniede Levy (Beauce), 1735. 1363 9 1864 1 Évaluation des terres de Pompadour, Bret, Saint- Cyr, la Roche , la Rivière; etc., échangées par le duc de Choiseul avec le roi, 176fc.

Normandie. 1865-1868 : Évaluation et domaine d'Argentan , Gisors, Vernon, Andelys^. 1869 : Estimation du château de Bizy, etc., cédé par le roi au comte d'Eu en échange de la principauté de Dombes, 1766. i870«i872 : Évaluation de Garennes , d'Ivry ; de terres échangéies entre le roi et le duc de la Vrillière,1770,

Orléanais. I87ô-i886 : Forêt d'Orléans; aliénation de terres vagues, 155(^-1602 ; arpentage, estimaUon, réformation de la forêt. 1887 : Échange de terres près de Versailles contre des terres du bailliage de Blois , 1722.

Touraîne. i888-i89â : Évaluations de Cfaàtillonsur-rindrei de Beaumont-le-vicomte et de Fresuoy.

Valois et Picardie. 1895 : Terrier de Crespy, la Ferlé Milon, Pierrefonds, etc., xv siècle. Vexin. 1894 : Terrier de Villengouzard, 1560. 1895 (manque).

1896 : Remembrance du 6ef du roi et de la seigneurie d'Angers, 1671. 1897 (maoque).

Portefeuilles de mélanges. 1898 : Échanges divers; avis de correction sur là gestion de plusieurs comptables, 1668 1736; procès-verbaux de scellés, etc., après décès de comptables, 1597-1707 ; fïefs relevant de la chftiellenie de Péronne, 1656. 1899 : Papier censif de Beauvpir en Ponthieu, 1537; domaine de Dauphiné, 1571 ; d* Anjou, 155i^; de la sénéchaussée de Toulouse et comté de Comminges, 1589. 1900 : Érection de la terre de Vilennes en marquisat d'Aux^ 1776 82; de la chAtellenie de la Chataigneraye en marquisat d'Asnières, 1777. I90i-i904 : Autres mélanges analogues aux précédents. 1905 i907 (manquent). 1908 1921 : ik registres, cotés iv à xvii , contenant un mélange de titres d^ dons^ concessions , informations , etc. , de rentes , terres, seigneuries, etc., tant en Normandie qu*en autres provinces de France, xi*-xvi« siècles. 1932-1927 (manquent). 1928 : Mélanges diverà. 1929 : Adjudications de greffes et autres charges, 1600-41. 1930, 1931 : Aliénations du domaine, xrii* siècle. 1932, 1935 : 10 vol. d'informations sur le domaine de Normandie, XIV* et XV* siècles.

3çlmm§ts. i^-sas? : Cartons coflteoanl les iilreS' d'échanges de terres et droits seigneuriaux faits par le domaine royal pendant les xvn* et xtiii" siècles.

Mémoriaux de la chambre des comptes de Paris depuis 1137 jui^u'en 1791. Le greffe de la chambre àe& comptes ayant été presque entièrement consumé par un incendie dans la nuit du 27 octobre 1787> la collection complète dcis registres appelés Mémoriaux, où s'inscrivaieiit depuis le xii* siècle tous les aotes émanés de la chambre> fbt entièrement détruite danfs ce funeste événement. Un édit du roi, rendu le 23 mai 1738 , y remédia du mieux quMl fut possible en ordonnant la réunion et la irans^ cription de tout ce qu'oïl pot retrouver 4e copies éparses et d'expéditions qui avaient été faites d'après ces registres avant Tincendie. L'importante série des Mémoriaux de la chambre deâ comptes existe donc enc(H*e; mais tous les registres antérieurs à Tannée VlZk ne sont que de très-incomplè^s et très-imparfaites copies; de 1734. à 1791, ce sont des originaux écrits sur pardiemin. ^

Cette collection forme ^ki volumes , embrassant les numéros P â28S à P 2528, et dont les premiers portent, outre leurs numé* ros d'ordre dans la série P, dés cotes par lettres dépuis A jus-* qu'à 8 Z. Les cote^ par lettres cessent avec le volume P 239S, qui répofnd à Tannée 1698. Voici quelques détails :

3â^ contient la copie de ce qu'on a pu retrouver des anciens registres originaux delà chambre appelés : Livre rovge; registre S.-Just; registre Croix,

5tt89 : Id. des quatre registres PaUr ; Noster ; Qui les, et In cœlii, '

3290, coté A : Registre des mémoriaux de la chambre de 1309 à 1354: 2391, B : 1330-4&. 2392, G* : 13Ï6-S8. 2293, C* : 135â- 60. 2294, D^ : 1359^71. 22195, D* : 1371-80. 2295, E : 1379-14.03. 2297, FG : 1395-1412. 2298, HIK : 1412-47. 2299, LMNO : 1447-75. 2300, PQ : 1474-80. 250i, RS : 14«1-91. teOî , TV : 1492-1500. 2503, XYZ : 1501-16. 2304, AABBCCDD : 1515- 27...,, etc.

Le volume ^^ s'arrête avec la fin de Tannée 1783, et les numéros 2526, 25^ et 2528 sont des portefeuilles qui ne contiennent que des minutes des années 1785 , 1787 , 1790 , 1791 j il n'y a rien des années 1784 , 1786 et 1788.

^29 2542 : CollecUoii d'anciens extraits des mémoriaux depuis 1137 jusqu'en 1600. 2543-2560 : trf., de 1162 è 1599. 2561-^568 :

3^38 ARCHIVES DrE L BMPIftE.

ii.j de 152& à 1599. m^-im : id., de 133? à 1598. ^ : Extraits do registre Saint-Jast. 2591 : Extraits de$ registre» des anaées 1260 i 1360. ^Hbis: Extraits des registres de 121S à 1600 environ.

2592-âeOi : Registres (tes chartes aoeordées pttr le roi de 1737 à 1787.

sees , 9608 : Choses notables extraites des registres de la chambre des comptes^ 1631-55 et 1575^1660.

9604 : Séances des princes en la chambre des coioptest 1586* 1781. 9605 : C^monial àe la chambre des comptes par Delidé (in^l2), 1523-1650. 96oa«96i54 Cérémoniai de la chambré des comptes, 15^1759.

26i6*26is : Procédure de qaelqoes affaires jugées en la chambre dçs comptes, 1559M6^. 9619 ' Liber bomagiorum.... domicellarom Francesie,^Anne et Ludovicé de Ancedona soromm Caderossie condominarum , 1500. ss^ : Transcription d'^actes relatife ao3i^ aides et tailles de la généralité de Paris, 1612*17. ^n : Transcription de jugements sa]r le fait de la levée des droits des firanes-fiefs et nouveaux acquêts, 1619-24'. 9692 : id., 1613-16. 9693 r Transcription des quittances de finances payées par les officiers des élections de la généralité de Paris en 1622. 9694 : Mémorial des présentations de comptes , 1602-12. 969a^ 9697 : Arrêt» de lathambre, 1731-59. . . ^

9698-9650 : Extraits des registres de la chambre servant à établir les fonctions et droits des gehs du roi en ladite chambre» par M. Lemariéd*Aubigny, 1775. 9631-9639 : Listes dds officiers de 4a chambre. 9640 : Noms et succession chronologique de tous les présidents, maîtres, etc., de la chambre des comptes, suivant l'ordre de leurs réceptions , jusqu'en 1786.

9641 : Traité de Tétablissemenli de la chambre des comptes. ^49 : l"" Mémoire historique des droits d'amortis»ement, usages et nouve^u^ acquêts; 2<^ Traité de la juridiction souveraine de la chambre des comptes de Paris.

9643 : tiémoire du parlement concernant Tautorité de la chambre des comptes sur )es baillis et sénéchaux, 1767. 9644 : Ordre qui s'observe à la chambre des comptes par les officiers pour les foncttons de leurs charges, xvn^ siècle. 9645 : Mémoire sur les demandes forméies en 1775 par les conseillers correcteurs et auditeurs des çompjU^s contre MM. les présidents et coiœeil- 1ers maîtres. 9646 : Recueil de pièces concernant le conflit élevé en 1726 entre la chambre des comptes et ta cour des aides au

SBiîTIOtf DOMANIALE. P. . 239

sujet de leur jnridioUen. â6i7 : Arrêts , arrêtés et remontrances de la ebambre au sujet d^ordres du roi, 1761-65. 2648^650 : Registre des créances de la chambre des comptf's, 1525- 16U). ^651 : Modèles de comptes, d'aides , tailles et taillons

2652-2655 : Traité de;s domaines du roi, 172$. 2656, 2657 : Édits» règlements et pièces diverses sur les domaines. 2658 : Commentaire sur les fi^s dans là coutume de Paris, par M.. Duplessis.

2659-2744 : Plumitifs de la chambre des comptes, Hnk-llBS. 2745-2813 : Autrc série de plumitifs, 1574-1791. 2814 2847 : Journaux de la chambre des comptes, 1552-1790. 2848-2866 : Autre série; extraits de journaux de la* chambre, par Lemarié d'Au,bigny, 1323-1791. 2867-2876 ; Autre série d'extraits de mémoriaux et journaux, 1517-1787.

2877 : Compotus aquiuram et forestarum , par Michel le Perron, 1372-73.

2878-2880 : Registre d^s lettres pateQtes adressées à la chambre des comptes de Blois , 1673^1776. 2881-2885 : Registres de la chambre des comptes de Blois, 1549-1750. 2886^: Registre de visitations, aveux et déclarations de ladite chambre, 1719-74. 2887 : Registre des charges et décharges des titres du trésor de ladite chambre, 1554-1775. 2888 : Résidu de liasses provenant de rancienne chambre des compte» de Blois.

288»-289i : Extraits et copies de déclarations de temporel faites sortes pièces du dépôt des terriers. 2892 2898 : Extraits des comptes des domaines et bois des généralités. 2899, 29ôo : Extraits de lettres de dons, amortissements , privilèges , etc., des années 748 à 1668. 290i : Remontrani*es , états d*expéditions non retirées. 2902,2905 : Extraits de dons, concessions et autres pièces 4n dépôt du grefife, 1517-1677* 2904, 2905 : Copies collationnées de contrats d'engagements de domaines, dons, concessions, transactions, etc., flaites sur les pièces du dépôt du greffe^. 2906 HihHices d'assignations faites pour des maisons religieuses sur les recettes des finances. 2907 : Estimation du fief de Saint- Louis, à la Rochelle, 1633. 2908 : Titres relatifs aux biens du coflége de Navarre. 2909 : Cartulaires et comptes des domaines de Mantes, M^ulàn et Dreux, xri* siècle, 2910 : Anciens comptes du domaine de Sois3ons, 1437-50. 2911-2913 : Pièces relatives à la liquidation des duchés de Lorraine et de Bar, formant le ré- ^u de Tancien fonds de la chambre deâ comptes de Bar ^

1« La série P a lendn, il y a pcn d'années, au département djC la Meuse, les papiers de

â40 ARCHIVES DE L EMPIRE.

sÉïiiE Q. Titres domaniaux:

Les matières comprimes dans celte catégorie ne se prêtent pas phis qne celles de la lettre N à une exposition tnétbodiqae ^ car elles sont de même rangées par ordre alphabétique de départements et dans chaqne département par ordre alphabétique de localités.

Voici en qaels termes M. Daaùou en a renda compte dans son

Tableau systématique :

Titres domaniaux distribués par^épa^ tements , (Mrropdissements , cantons et communes (1,391 cartons étiquetés 1 à, 1,391). Appendice des titres domaniaux: 1. Inventaires et extraits, 233 registres (n*»» 1,392 à 1,624). ^ ^ • ,' '

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