Pièces extraites du procès de Louis XVI
lii>. Corresp, de MarieAntoinette avec Léopoldll, son frère.
15. Titres de noblesse et autographes divers de la famille Bonaparte.
16. Double registre de Tétat civil de la maison royale de France (l*"^ vol.) , 1816-45, dont un exemplaire avait été déposé aux Archives en vertu d'une ordonnance du roi, du 23 mars 1816; l'autre double était resté dans les archives de la maison royale, à la chambre des pairs.
17. Pièces relatives à la sépulture et à Texhumation des restes de Louis XVI et de Marie-Antoinette.
18. Autre double registre de Tétat civil ^e la maison royale de.France (2* vol.), 18i5-W. Ce volume est la suite du n« 16.
19. Contrat de mariage du roi Léuis-Philippe; id. du duc de Montpensier.
20. Pièces annexées aux registres de Tétat civil de la maison royale.
21. Autographes divers : Charles V, P. Scheeffer, Marie Stuart , Elisabeth d'Angleterre , Charles-Quint , Charles IX , Catherine de Médicis , Henri, duc de Guise.
22. Suite : Jacques II, roi d'Angleterre,. Louis XV, Fénelon, Voltaire , M"*' de Pompadour, Buffon , Franklin.
23. Suite : Siéyès, Danton, Vergniaud, David, Saint-Just, Barras, Bar rère.