Première Partie

ARCHIVBS ANTliBIBUBBS A 1790. — ARCHfVBS CIVILBS.

Série A (1).

Actes du Pouvoir souverain. — Domaine public. Apanages. — Famille royale.

I. Lettres patentes des rois Louis XII à Louis XVI. Arrêts du Conseil d'Etat, (invenloriées A. 4-2

Série B (2).

Cours et juridictions. — Parlements. Bailliages^ sénéchaussées et autres juridictions secondaires. — Cours

(1) La série A est composée de deax articles renfermant les titres de 1512 à 1789. Ils n'offrent qu'an médiocre intérêt, dit M. Gantliier, dans l'introduction du premier Tolume de son inventaire sommaire publié en 1864. Les notes qui vont suivre seront presque toutes empruntées à cet important document ainsi qu'à un rapport présenté par M. Gauthier au Conseil général du Rhône, en 1853» lequel donnait aussi déjà, il y a ?1 ans, des renseignements très-précieux sur nos Ardiives départementales. Je ne pouvais puiser à de meilleures sources et je l'ai fait avec l'assentiment de M. Gauthier qui voudra bien recevoir ici encore l'expression de toute ma gratitude pour l'obligeance qu'il a mise à me communiquer de si nombreux documents.

(2) La série B compte S76 articles, mais ne renferme qu'on petit nombre de papiers du bailliag3 du Beaujolais et de la sénéchaussée de Lyon, ils ne remontent qu'à 1534^ mais offrent de l'intérêt aux familles par les documents sur le ban

des Comptes. — Cours des Aides. — Cours des Monnaies.

I. Bailliage du Beaujolais (inventorié) . B. - 1 - 2 n. Sénéchaussée de Lyon — B. 3-74