SON RÔLE DANS LES AFFAIRES ETRANGERES. DIVERSITÉ DE SES ATTRIBUTIONS

INVENTAIRE PARTICULIER DES DOCUMENTS QUI COMPOSAIENT SES ARCHIVES JUDICIAIRES ET POLITIQUES.

LE CONSEIL DES DIX

Origine du Conseil des Dix. — Comment il faut juger son institution, en apprécier le but, et considérer impartialement quels étaient les éléments de puissance dont les lois l'avaient investi. — De l'élection du Conseil des Dix. — Du nombre des Conseillers. — De la salle de* séances. — Des fonctions préliminaires. — Des Chefs du Conseil. — ( h dre des -éanrcs du Conseil et des matières qui \ étaient traitée-, — Juridiction du Conseil. — Des dénonciations et des plaintes. — De la procédure. — Des peines. — Les Secrétaires du Conseil. — Des Archives du Conseil des Dix. — Leur formation. — Du classement qui en fut f.iit en 1780. — Inventaire actuel ÏLi