BASSES-PYRÉNÉES
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
Il y avait, dans le départements des Basses-Pyrénées, 6 districts et 44 cantons (aujourd'hui 5 arrondissements : Pau, Oloron, Orthez, Bayonne, Mauléon; et 53 cantons) :
1" Ustarils, 13 cantons :
Bayonue, Bardos, Saiut-Jean-de-Luz, Saint-Pée, Ustarits, Hasparren, Biarritz, Cambo, Mouguerre, Urrugne, Espelette, Macaye, Sare.
2° Saint-Palais, 11 cantons :
La Bastide, Saiut-Martin-d'Aberoue, Iboldy, Ossès, Larceveaii. Saint-^Jean- Pied -de -Port, Saint -Etienne- de -Baïgorrj, Garris, Saint-Palais, Carae^ Bidacbe.
3° Orthez, 6 cantons :
Salies-de-Béaru, Ortliez, Arzacij, Sauveterre, i\.rthez, Lagor.
4'' Pau, 9 cantons :
Garliu, Conchez, Théze, Lembeye, iMonlaner, Morlaas, Pau, Nay, Pontacq.
5° Mauléon, 5 cantons :
Uomezain, Mauléon, Bareux, Tardets, Sunharette,
Q" Oloron, 9 cantons :
NavaiTenx, Monein, Lasseube, Oloi'on, Sainte-Marie, Aramits, Arudy, Bielle, Accous.
Chacun de ces six districts possédait un tribunal. Le siège de l'évêque était à Oloron.
Les Archives départomentales de Pau ont tout le registre des délibérations du Directoire du département (siégeant d'abord à Navarrenx jusqu'au 29 janvier 1791, puis à Pau).
Dans le registre des délibérations du Conseil général, il y a une lacune, du S janvier au 18 juillet 1792.
Voici d'autres registres relatifs à l'administration départementale :
1° Enregistrement des affaires soumises au Directoire, du 3 octobre 1790 au 3 août 1793, et à l'administration centrale, du 13 thermidor an V au 23 ventôse au VII, 4 registres (manquent les années II, III, IV et les dix premiers mois de l'an V).
2° Délibérations de l'administration centrale sur les contestations relatives aux contributions, ans VI et VII, 1 registre.
3" Délibérations sur les dispenses du service militaire, an VII, 1 registre.
4" Réquisitions de Tagent national et du commissaire du Directoire exécutif, 13 prairial an III, 25 thermidor an V, 1 registre.
5" Correspondance avec les ministres, de 1790 à la fin de l'an V, 5 registres.
6° Registre d'ordre de la correspondance avec les bureaux de la guerre, thermidor an Ill-vendémiaire an IV.
7° Correspondance administrative, 6 brumaire an IV-27 mesidor an VII, 1 registre et 2 cahiers.
8'' Correspondance du procureur général syndic avec le Comité de salut public et divers, 2 registres.
9° Du même avec les districts, 1790-93, I registre.
10° Du même avec d'autres procureurs généraux syndics, 1793, 1 registre.
11° Transcription de la correspondance générale du Directoire et de l'Administration centrale du département, 1790-an VII, 17 registres.
12" Correspondance ministérielle, ans V et VI, 1 registre d'ordre.
Districts. — Les registres de leurs délibérations et arrêtés sont complets et se trouvent tous réunis aux Archives. On a tous les registres de la correspondance du Directoire, du procureur-syndic et de l'agent national des districts de Pau, d'Ustarits et d'Oloron. Pour Orthez, il n'y a que la correspondance de l'agent national (an Il-IY). Il ne manque aux papiers du district de Saint-Palais que la correspondance du procureur-syndic. On n'a aucun registre de correspondance de Mauléon.
Je relève en outre :
1° Dîsùrirt de Pau :
Contentieux, 13 octobre 1790-30 frimaire an IV, 16 registres.
Traitement du clergé, 18 janvier 1791-21 vendémiaire an IV, 4 registres.
Enregistrement des affaires et pétitions, 5 registres.
Impôt du vingtième pour 1790, 1 registre.
Patentes, jusqu'à l'an IV, 1 registre.
2" Oloron :
Traitement du clergé, 1793-an III, 2 registres.
Pétitions du clergé, 8 registres.
3" Orthez :
Traitement du clergé^ 1790-1791, 2 registres.
Pétitions, ans IV-VIII, 1 registre.
Passeports, 1792-1793, 1 registre.
4° Ustarits :
Arrêtés du département et des représentants en mission, 2 frimaire an 11-15 pluviôse an IV, 2 registres.
Frais du culte, 1791-1793, 1 registj-e.
Délibérations sur le traitement du clergé, 1791-1793, 1 registre.
Pétitions, 1 registre.
Dépenses du Directoire, 1791-an III, 1 cahier.
Emprunt forcé de 1793 et emprunt volontaire, 2 reo-istres.
Certificats de civisme, ans II-III, 1 registre.
5° Mauléon :
Pétitions, 1791-1793, 1 registre ; et ans IV-VIII, 1 registre.
6" Saint-Palais :
Pétitions, 1 registre.
Prêtres qui ont abdiqué, 22 frimaire an II-8 vendémiaire an III 1 re°:istre.
11 y a on oiilro des iiivoiitaires détaillés des papiers des dlslricls de Mauléon, d'Uslarils et de Pau, dressés au moment de la suppression de ces dislricts, en l'an IV. Il suffit de jeter un coup d'oeil pour voir combien ces collections ont été mutilées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Municipalités cantonales. Existent à Tétat complet les registres des cantons de Sare, Garlin. Couchez, Garris, Lembeye, Morlaas, Saint-Palais, Pau, Pontacq, ïhèze. On a, de plus, une partie du registre de Mauléon (ans- VI, VII et VIII); d^\rlhez (9 germ. an VII, fm germ. an VIII); Arzacq (mess, an VII, flor. an VIII); Montaner (niv. an IV, mess, an V); Orthez (vend, an V, floréal an VIII); Tardets (an VII, an VIII); Salies (an VI, an VIII). Il y a en outre des registres de patentes pour les cantons de Couchez et de Lembeye; des registres de pétitions, plus ou moins complets, pour les cantons de Garlin, de Morlaas et de Pau; un registre de passeports et de dispenses militaires pour Pontacq; enfin des registres de correspondance des cantons de Garlin, Montaner, Pau et Tardets.
Comités de surveillance. On a les reg-istres des comités deBardos, Ustarits, Pau, Saint-Jean-de-Luz (qui avait pris le nom de Chauvin-Dragon), Biarrits et Bayonnc (ces deux derniers fort détaillés et en plusieurs volumes, avec le registre des jugements rendus par la commission militaire de Bayonne, qui devrait se trouver dans une autre série).
Sociétés populaires. Saint-Jean-de-Luz, club des Amis de la Liberté, 1 registre.
Représentants en .mission. Reg-istre, fort bien tenu et calligraphié, de leurs arrêtés du 8 avril 1793 au 26 fructidor an III. Il existe un grand nombre de leurs arrêtés manuscrits ou imprimés : mais ils ne sont pas classés et je n'ai pu en voir qu'une faible partie.
— lî) —
Classement, local, otc. Le classement des Archives des Basses-Pyrénées pour l'époque révolutionnaire est fort incomplet quoique ces Archives soient, à ce point de vue, parmi h'S plus riches de province.
Le local est exigu, encomhré.
L'inventaire des séries A à II a été public en 186^- par M. Raymond.
AliCHlVES MliMClPALES DE PAU
Elles ne sont pas très riches. Mais ce qu'elles ont est classé dans un ordre parfait, avec un excellent inventaire manuscrit.
Elles possèdent :
La suite complète des délibérations de la municipalité.
Un certain nombre de pièces, dont plusieurs émanant des représentants en mission.
Un registre des délibérations de la Société des Amis de la Constitution établie à Pau le 14 décembre 1790. La dernière séance qui s'y trouve relatée est du lo octobre 1791. Sur 189 feuillets dont se compose le registre, 92 seulement sont écrits.
Un registre dos délibérations de la Société des x'^mis de la Liberté et de l'Egalité ou Société républicaine (2déc. 1792- 14 germ. an II).
AUCIIIVES MUNICIPALES DE liAYONNE
Ces Archives, fort importantes pour l'histoire de la Révolution., sont exposées à l'eau et au feu. On a eu, en elfel, l'étrange et incroyable idée de les établir dans les combles du théâtre, dans des salles mansardées dont la pluie a crevé le toit en maint endroit, en attendant qu'un incendie,
possible et probable, vienne détruire les monuments de l'histoire de Rayonne.
La série des divers registres relatifs à l'administration municipale est complète.
Dans la série F, les registres de la statistique de la population, fort bien tenus, sont complets.
Dans la série I, il y a les registres de deux des sections de la ville, elle registre de la Société populaire de Bayonne (complet, sauf pour le début, année 1790). L'archiviste municipal, M. Hiriard, en a fait de longs extraits, que je ne saurais trop Feng-ag^er à publier en prenant au besoin pour modèle le livre de F.-C. Ileilz sur les clubs de Strasbourg (1).
Ces Archives possèdent des papiers de Meillan qu'il avait remis, en l'an III, à la commune de Bayonne, dans deux grandes caisses, avec des papiers de ses prédécesseurs, les représentants en mission dans cette région. Il y a là des lettres de Meillan à ses amis de Bayonne, un récit de l'exécution de Louis XVI, des nouvelles de son odyssée en Bretagne, etc.
Al'CmVES DÉPARTEMENTALES
Le département des Ilautes-Pyrénées était divisé en 5 districts et 33 cantons (aujourd'hui 3 arrondissements : Tarbes, Argelès, Bagnères-de-Bigorre; et 26 cantons) :
(1) Les sociétés politiques de Sirasbour;/ (l"90-1795^ E.rlraits de leurs procès-verbaux publiés par F.-C. Fleifz, Str.isbourg, 1863, iu-8.
1* Vie en Bigarre, 4 cantons :
Castelnau-Rivière-Basse, Maubourguet, Vic-en-Bigorre, Rabastens.
2* Tarbes (1), 9 cantons :
Saint-Sever, Tarbes, Ossun, Trie, Tournay, Galan, Aubarède, Bernac-Debat, Ibos.
3° Laharthe, 8 cantons :
Castelnau-Magnoac, Monléon, Labarthe, Nestier, Sarrancolin, Mauléon-Barousse, Arreau, Vielle.
4° Bagnères-de-Bigorre [2,\ 4 cantons :
Bagnères, Lannemezan, Cainpan, Bourg.
5" Ar gelés, 8 cantons :
Saint-Pé de Bigorre, Lourdes, Juncalas, Argelès, Aucun, Saint-Savin, Préchac, Lnz.
Il y avait un tribunal à Vie. Tarbes et Bagnères. Celui de Labarthe était H Castelnau. Pas de tribunal à Argelès.
Le siège de l'évêque était à Tarbes.
En 1808, un incendie détruisit, avec la préfecture de Tarbes, les Archives départementales des Hautes-Pyrénées. Presque rien ne fut sauvé.
Il n'y a donc pas d'Archives révolutionnaires dans ce dépôt, sauf quelques pièces qui ne sont pas classées.
L'archiviste est nouveau venu. Il n'a pu me donner aucun renseignement sur les registres de municipalités cantonales qui doivent exister dans le département (3).
En tout cas les registres et une partie des papiers du district de Bag^nères existent encore dans un g-renier de la sous-préfecture de cette ville.
