DISPOSITIONS GÉNÉRALES
VI. Les vacances commenceront le 25 août et finiront le l^"" octobre.
VII. La rentrée des classes s'effectuera après avoir entendu une messe du Saint-Esprit.
VIII. Nul ne sera admis à Técole, s'il n'est âgé de iO ans pour le moins.
IX. Le professeur tiendra un registre contenant la note des estampes, dessins et plâtres qui appartiennent à l'école ; tous les trois mois la commission en prendra connaissance.
X. Aucun élève ne sera reçu à l'école s'il n'est présenté à l'Autorité Municipale par ses parens ou tuteurs, qui devront répondre de sa conduite et de son exactitude à suivre les cours, en s'engageant de plus aux conditions qui seront reprises ci-dessous et dans un modèle d'engagement adopté.
ET l'École de dessin de cambuai. 439
XI. A défaut de parens ou de tuteurs, les élèves ne seront reçus que présentés par des personnes connues.
XII. Les parens, tuteurs ou amis de l'élève présenté, contracteront par écrit l'engagement de lui faire suivre les cours pendant un an.
XIII. Les élèves qui seront renvoyés de l'école ou qui auront abandonné les cours avant l'année écoulée, seront tenus, d'après une décision de la Commission, de payer une indemnité au profit de l'établissement, laquelle sera fixée à deux francs par chaque mois que l'élève aura fréquenté l'école.
XIV. Les élèves dont les parens sont domiciliés à Cambrai, ont seuls des droits à l'enseignement gratuit; néanmoins on pourra accorder l'entrée de l'école aux jeunes gens étrangers dont les parens souscriront, par écrit, l'engagement de payer une somme de trois francs par mois.