LES SEANCES D UNE ASSEMBLEE
Heure et durée. La forme du vote par tête ou par province. Comment se font les propositions. Commissions et bureaux. Compte-rendu aux provinces. Opposition aux décisions de l'assemblée. — Forme des rapports avec l'autorité royale et ses représentants. Députations. Harangues. Commissaires du roi. Cahier. Kelations avec les principaux personnages de l'état : visites. — Fin de l'assemblée. Prorogation des pouvoirs à quelques députés. — Distinction entre les assemblées : grandes, petites, particulières. Ces dernières très réduites, servent de conseil aux agents dans les affaires d'ordre spirituel, car les assemblées ne s'occupèrent pas seulement de matières temporelles.
II est temps de parler maintenant des séances elles-mêiùes de rassemblée et des coutumes en usage pour les votes et débats. On peut, comme dans les pages précédentes, regretter que rien ne permette de restituer à ces grandes réunions un aspect extérieur plus vivant ; malheureusement à part les mémoires moins impersonnels de Guillaume de Taix, les documents contemporains n y aident guères. Dans la suite, les procès-verbaux, plus longs encore, et ce n'est pas peu dire, seront, en revanche, moins décolorés. Ici, il faut bien se borner à recueillir les renseignements épars que donnent les sources primitives. Pour le xviii* siècle au contraire, le seul manuscrit de TAgence, déjà cité bien des fois, suffirait à retracer la majesté des assemblées auxquelles la pompe royale venait prêter sa splendeur, mais il est impossible d^emprunter déjà à un document si postérieur à cette époque de formation où les questions purement extérieures n'étaient pas encore traitées avec ce souci du détail où se décèle la majesté du grand siècle.
Les séances ont lieu tous les jours, commençant à 7 heures ou 7 heures 1/2 pour finir à 10 heures. En hiver, on entre
à S heures pour sortir à 11 ; elles reprennent souvent Taprès-
m i di. Elles sont plénières ou réservées aux commissions : dans
Igs assemblées des comptes on vérifie le soir les comptes lus le
zn ^^in*; aux grandes assemblées on consacre à cette étude
^r*o i s après-midi par semaine. Si une fête empêche la séance,
1^ s^ <iéputés s'ajournent au lendemain ', mais en des cas urgents
il^ siègent même le dimanche.
H>an8 ces séances, comment opinait-on sur les sujets pro-
p<i> ^és par le promoteur? Le vote par métropole ecclésiastique
pi:*<i>X^^sé aux États de 1576 avait soulevé les objections de
to ^-m ^^ ceux qui voulaient le vote par bailliages et sénéchaussées :
c'^^^<:au contraire cette première manière qu*eraploient les
A^ i^^mblées du Clergé, « comme de tout temps observée dans
rO^^^lise ^ ». Le vote est donc en quelque sorte à deux degrés ;
unM. -^^cte intérieur entre les députés de chaque province ; puis
le ^%r cDte définitif par les quatorze voix aussi obtenues. Pour
ol>"^?'i^r à la confusion et aux querelles de préséances, TAs-
se xao. blée de Melun établit un ordre, extrait par G. de Taix
lui — joaême, à ce qu'il dit, « d'un vieil protocole* ». « Il sera
tir*^ *ous les jours par les secrétaires de rassemblée, un billet
oix :i3Qémoire auquel seront écrits tous les noms des pro-
vii^c^^s pour être publié et lesdites provinces par eux appelés
pâ-** "tel ordre que celle qui se trouvera la première, le
pr^raci.ier jour sera lîendemain dernière, « ainsi consécuti-
^^^■^^^^xt des autres* », sans préjudice des rangs et préséan-
^^ - Ce procédé fut confirmé par l'Assemblée de 1585 ^
i- ** «579, 2 juin.
^^ -^4>id,, 8 octobre.
r * '^ 595, 28 novembre.
^> -> ;.,:^ r'.,;ii«.,«n.« a^ t^;- ««* ♦-^p souvent cité, pour n'en pas dire
voyé auprès d'un oncle, cnanoine Caraccioli mais sans partager ses
d^^en de Troyes, il donna le récit des Etats généraux de i576, assista
^ ^ ^^â^mblée de 1579, y obtint quelques voix pour être agent ; à celle
^^^^86, il faillit être envoyé à Rome. Il a laissé de ces deux assem-
\)V^ un récit parfois piquant, suivi dans l'édition de 1625 d'une notice
stit 8a famille. Nicolas Caiiusat a publié le journal de 1576 dans ses
Jl^lanoM historiques, TVoyes, 1619, in-S».
