Causes plaidées devant les syndics

Série G^. — Cartons.

Les cartons des Archives du clergé sont très nombreux, et d'un abord difficile, parce que le catalogue n'indique que les grandes divisions et que rinférieur de chacun d'eux n'est pas encore classé. Ainsi en est-il pour les cartons très importants :

262, 263, 264, 265, 266, 267, 268, 269, 270. « Aliénations. » Ils renferment de très intéressantes liasses relatives aux aliénations de biens d'église au xvr siècle ; les bulles des papes qui les autorisent (elles ont été publiées dans les Mémoires du Clergé), s'y trouvent pèleméle avec toutes sortes de documents relatifs non seulement aux aliénations mais encore de nombreuses affaires du Clergé de France en général pour la fin du xvi« siècle. Les papiers des « Syndics du Clergé » ou du moins ce qui en reste, y sont conservés.

96-96. Composés de cahiers de frais communs, de pièces diverses : nominations d'agents; nombreux procès-verbaux originaux d'assemblées particulières.

192. Registre des causes plaidées devant les syndics généraux et des délibérations des syndics, 1569-1571.

D'autres cartons consultés ont donné trop peu de chose pour que plus ample mémoire en soit faite ; ils ont seulement permis de constater qu'ils contiennent bien des choses curieuses pour l'histoire de l'Église de France aux xvii« et xviip siècles.

Séries G\ K et F^.

Les cartons 1-6 de la série G* devraient être placés à la série G* : ils se composent de pièces sur le début des assemblées, de documents divers et de notes intéressantes du P. Léonard.

C'est de ce nouvelliste que proviennent également les pièces du carton F*^ 1002. Renferme une dissertation de la fin du xvni« siècle sur les Assemblées du Clergé.

K 1029. Recueil agrandi postérieurement.

La même série K renferme les papiers provenant des Archives de Simancas : K 1547, 1548 et K 1447-1458. Correspondance des ambassadeurs d'Espagne en France avec Philippe II.

Bibliothèque nationale.

A. — Fonds français.

20936. Premières origines des Assemblées du Clergé de France; ce ms. provient de Gaignières, recueil de pièces originales sur les décimes.

10559. Provenant de Godefroy et où se rencontre la belle écriture des copies faites par son ordre, également utile pour le xvi*^ siècle avant l'Assemblée de Poissy.

10560. Se rapportant aux États d'Orléans, au colloque de Poissy. 4915 et 17637 forment un groupe spécial ; ils traitent en détail des

opérations financières du clergé sous Charles IX et Henri III ; ils se complètent l'un l'autre et présentent de grandes analogies avec le suivant :

18078 (Coislin). Tous ont de grands points de contacts avec l'ouvrage imprimé au xvii» siècle par Pinette (voir aux imprimés); ils débutent par une citation du Roman de la Rose : « Depuis que les Français sont taillés, tailles les ont dépouillés. »

17581. Cahiers des assemblées de 1608 et 1610.

13831. Mémoire sur les libertés de l'Église gallicane, «trouvé parmi les papiers d'un grand prince », le duc de Bourgogne, ajoute-t-on, sur l'ordre duquel il aurait été fait; la violence des opinions émises permet de contester cette attribution.

15746. Il contient des pièces de la plus haute importance, comprises entre les années 1561 et 1605 : Remontrance du clergé de Paris en 1573. Mémoire sur le rachat des rentes. Instructions aux commissaires envoyés dans les provinces et surtout : État des deniers levés sur le clergé de 1561 à 1576. « Cahier présenté par Messieurs du clergé pour le fait des finances », aux États de 1576, avec, en regard de chaque article, la réponse des commissaires du roi.

15748. Recueil des contrats analogue au groupe des mss. 'i9l5 et 17637, « état des deniers à lever de 1580 à 1585 ».

17988. Registre de l'ambassade à Rome de François Du Mortier. Instruction à l'abbé de Josaphat, 1562.

17989. Dépêches de Charles d'Angennes, ambassadeur à Rome, 1568-1571.

17991-92. Ambassade à Rome d'Abain, Sieur de La Roche-Posay, 1576 1580.

3903. Mention spéciale en doit être faite. Il renferme aussi des documents très intéressants pour les débuts des assemblées : ordres du roi relatifs aux subsides, lettres des cardinaux aux évèques ; la plupart de ces pièces sont à l'état de copies qui se trouvent en original dans la collection Dupuy, ms. 543.

B. — Nouvelles acquisitions françaises.

3560. Pièces, dont la provenance est attribuée à un membre de la nonciature en France vers 1580. La comparaison des écritures avec celle des registres de la nonciature au Vatican permet de préciser davantage : les papiers poviennent de Dandini, protonotaire apostolique, nonce en 1580 ; il en est de même du n® 1200.