‹ Les assemblées du clergé de France origines, organisation, développement, 1561-1615Chapitre 298 sur 303 · Chapitre III. — Les séances d'une assemblée · texte numérisé non relu

Chapitre III. — Les séances d'une assemblée

Hpnre et durée La forme du vote par tête ou par province Comment se font le pilpô tlons Commissions et bureaux. Compte^rendu aux provin es. Onnosurn aux décisions de l'Assemblée. - Forme des rapports avec au- ^T^e, ses représentants. Députations. ^^^^^ ^^^^^^

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s^îritùel, car les assemblées ne s'occupent pas seulement Je ^-aUeies temporelles

UATRIÈME PARTIE

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