BESANCON OU FRANCHE-COMTÉ
Généralité en 1771. Précédemment intendance depuis 1678.
Toute la province de Franche-Comté. Etendue : 871 lieues carrées.
Population en 1780 : 678,800 habitants.
Bureau des finances et intendance à Besançon (25,500 h^).
Quatorze bailliages, répartis en trois grands bailliages, savoir : grand bailliage d'Amont (Yesoul, capitale): bailliages de Baume, Gray et Vesoul; grand bailliage du milieu (Besançon, capitale) : bailliages de Besançon, Dôle, Omans et Quingey; grand bailliage d'Aval (Lons-le-Sauloier, capitale) : bailliages d'Arbois, Lons-le-Saulnier, Orgelet, Poligny, Pon tarlier. Salins et terre de Saint-Claude.
1985 paroisses.
Taille ou imposition ordinaire portant à la fois sur les immeubles, les rentes, le commerce et Tindustrie. Province de salines; réputée étrangère, en ce qui concernait les traites. Exemption des droits d'aides, d'inspecteurs aux boucheries, des octrois municipaux, des droits de timbre, demarqae des fers, et des ouvrages d'or et d'argent, ainsi que du monopole du tabac.
Contributions de la généralité : 9,300,000 livres, soit environ 1,6p. 0/0 de l'ensemble des contributions du royaume (131iv. U sous par tête).
Etat ecclésiastique : Archevêché de Besançon, évôché de Saint-Claude, suffragant de Lyon.
Gouvernement de Franche-Comté : Un lieutenant général.
Parlement de Besançon (1), Chambre des Comptes, Aides et Finances de Dôle réunie à partir de 1771 an Parlement. Cour des Monnaies unie.
Université de Dôle^ fondée en 1426, transférée et unie à celle de Besançon, fondée en 1564.
La loi des 26 février-4 mars 1790 décida que la Franche- Comté serait divisée en trois départements qui furent : le Doubs (grand bailliage du milieu et bailliages de Baume et Pontarlier); le Jura (grand bailliage d*Âval et bailliage de Dôle); et la Haute-Saône (grand bailliage d'Amont).
La ville et le comté de Montbéliard, cédés à la France par le duc de Wurtemberg, le 20 thermidor an IV, firent d'abord partie du département du Mont-Terrible lequel fut incorporé en 1800 à celui du Haut-Rhin. Ils appartiennent actuellement au département du Doubs , de même que l'ancienne princi* pauté de Mandeure réunie en l'an VI.
Voici les divisions administratives des trois départements :
Doabs.
Jara.
Hante- Saône.
DISTRICTS
BisAN«', Quingey, Oroans, Pontarlier ,
\ S^Hippolyte,
f Baume.
I Dôle , Salins , \ Poligny,Lons- I le— Sa'ulnier , I Orgelet, S«- ( Claude.
! Vesoul, Gray.
1 Lure,Luxeuit, { Jussev, Ciiam- ( plitte!
ARRONDIS
SEMENTS
an VIII.
Besançon, Baume, Pontarlier, S«-Hippolyle (auj.
Montbéliard).
Lo?fS-LB-SAbL-
NiKn, DAIe, Poligny, S«- Claude.
Vbsoul, Gray, Lure.
Totaux ..
NOMBRE
en 186(> de
et
POPULATION en
(i) Présidiaux à Besançon, Dôle, Gray, Lons-le-Saulnier, Salins et Vesoul.
L'archevêché de Besançon comprend deux départements : le Douhs et la Haute-Saône; le Jura a à Saint-Claude un évôché suffragant de Lyon.
Les trois départements appartiennent à la 7« division militaire dont le siège est Besançon ; ils forment la circonscription de la Cour d'appel et de rAcadémie de Besançon.
Facultés des sciences et des lettres à Besançon.
Aux circonscriptions formées de l'ancienne Franche-Comté, confment deux nouveaux départements annexés à la France depuis 1860 (traité du 24 mars).
La Savoie qui compte quatre arrondissements (Alberteville, Chambéry, Moutiers et Saint-Jean-deMaurienne), 29 cantons et 326 communes, son chef-lieu estChamhéry; sa population s'élevait à 271,663 habitants en 1866.
La Haute-Savoie qui compte également quatre arrondissements (Annecy, Bonneville, Saint-Julien, Thonon), 28 cantons et 310 communes. Chef-lieu Annecy; population en 1866 : 273,768 habitants.
Chambéry est le siège d'un archevêché qui a deux sufTragants dans la Savoie même (Moutiers de Tarantaise et Saint- Jean-de-Maurienne) , et un troisième dans la Haute-Savoie (Annecy). Il est le siège d'une Cour d'appel et d'une Académie, dont le ressort ne comprend que les deux départements. La Savoie et la Haute-Savoie appartiennent à la 22* division militaire (Grenoble).
Les contributions directes et indirectes, perçues en 1866 dans les trois départements, formés de l'ancienne Franche- Comté, se sont élevées à 33,004,549 fr., soit 1,7p. 0/0 da total des recettes du budget.
Celles, perçues dans les deux départements annexés, ont été pour le même exercice de 13,196,755 fr., soit 0, 7 p. 0/0 da total des recettes du budget.
