MAN OPAUN TA EE

L’Agriculture est la plus ancienne, la plus importante

comme la plus nécessaire de toutes les branches de l'activité humaine. Source première de richesse et de puissance des peuples, elle a, de tout temps, été en honneur.

Dans les sociétés antiques, où le travail était considéré, par les philosophes eux-mêmes, comme œuvre servile, la culture de la terre était la plus noble des professions. La Grèce lui dut sa prospérité et elle contribua à la grandeur de Rome :

Sic fortis Etruria crevit

Scilicet, et rerum facla est pulcherrima Roma (1).

C'est à l’agriculture que la France, si admirablement dotée par la nature, doit d’avoir traversé, avec moins de misères, peut-être, que les autres contrées de l’Europe,

(1) Virgile, Géorg., L. 2, v. 532.

la période du Moyen-Age. Lorsque la Royauté Capétienne commença à travailler à l’unité nationale en favorisant l’affranchissement des communes, elle se préoccupa de l'amélioration progressive du sort des travailleurs de la terre et Suger, qui mérita le titre de « Père de la patrie », éleva la condition des paysans et protégea l’agriculture, La prospérité de la France grandit pacifiquement à mesure que se développe cette cause féconde de travail et de richesse publique. Saint Louis ouvrit la série des lois successivement faites pour réglementer l’industrie agricole ; mais il faut aller jusqu'à Henri IV pour trouver une tentative sérieuse et durable d'organisation de l'Economie rurale moderne. Instruit par les travaux de quelques hommes d’élite, dont l’attention s'était portée sur l’étude des questions agricoles et dont le plus illustre est Olivier de Serres, le grand Sully s’inspira de leur doctrine : on en retrouve la trace dans le préambule de lP'Edit de 1599 : « La force et richesse des roys et princes « souverains consiste en l’opulence et nombre de leurs « subjects ; et Le plus grand et légitime gaing et revenu « des peuples, mesmes des nostres, procède principale- «< ment du labour et culture de la terre (1). »

Ainsi s’accomplissait une des plus grandes révolutions des temps modernes : la guerre n’était plus regardée comme le moyen le plus noble de s'enrichir.

Le plus illustre des ministres de Louis XIV, Colbert,

(1) Manuel de droit rural et d'économie agricole, Jacques de Valserres, Paris, 1846.

PARENT AUTEURS a

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plus financier qu’agronome, mais qui recherchait le développement harmonique de toutes les industries nationales, dota l’agriculture de quelques institutions utiles (1). Le Colbertisme dura jusqu’à la chute retentissante de Law et du Système. Les désastres qui en furent la suite ramenèrent les esprits, avec les Physiocrates, vers l’agriculture. Quesnay, Turgot et leurs disciples allèrent jusqu’à proclamer que la terre est la seule source derichesse. Aussi, devenu ministre de Louis XVI, Turgot fit-il beaucoup pour les cultivateurs.

Malgré ces sages institutions, l’agriculture, au moment où éclata la Révolution, était loin de jouir de toute sa liberté d'action. La Constituante l’affranchit et, après elle, la Convention, le Directoire, le Consulat et l’'Empire édictèrent quelques mesures d’un haut intérêt agricole. La Restauration continua l’œuvre des précédents gouvernements. Mais ce n’est que sous la Monarchie de Juillet et sous le second Empire que l’industrie agricole, développée par de nombreuses et sages mesures législatives et administratives, entra véritablement dans une ère de prospérité qui, malheureusement, ne devait être que passagère.

Car, aujourd’hui, par suite des modifications survenues dans notre état économique, l’agriculture est loin d'occuper la place prépondérante qu’elle avait il y a à peine un quart de siècle. Le développement considéra-

(1) M. Cauwès, à son cours (Economie politique), Faculté de Droit, 1896, 1897. î

ble de l'Industrie et les faveurs dont elle a été l'objet ; la multiplication des moyens de transport qui facilitent la concurrence étrangère si désastreuse pour le cultivateur, en ne lui permettant plus de vendre ses produits à un taux rémunérateur ; la lourdeur toujours croissante des impôts qui pèsent sur la terre et qui a contribué à la diminution de valeur de la propriété foncière : telles sont les causes principales qui ont amené une véritable crise agricole. Les conséquences de cette crise sont graves et menaçantes: la dépopulation progressive des campagnes, le découragement des agriculteurs, l’amoindrissement de cette force productrice dont l’industrie qui transforme etle commerce qui colporte ressentiront bientôt la fatale répercussion, enfin le danger pour la France de se trouver, à un moment critique, à la discrétion de l'étranger.

Il serait absolument injuste de prétendre que l’agriculture, ou s’est abandonnée elle-même ou a été constamment négligée par les pouvoirs publics.

Comme toutes les autres manifestations de l’activité humaine, l’agriculture a bénéficié des progrès de la science et a su les appliquer. La chimie agricole a été fondée ; l'outillage a été perfectionné ; on en a fini, presque partout, avec la vieille routine où l’on reprochait au cultivateur de s’attarder. Le système des assolements, La culture intensive, l’étude rationnelle des engrais ont permis de réaliser d’incontestables progrès. L'initiative privée s’est de plus en plus, et non sans

INT RODUCTION 5

succès, appliquée à développer cette importante industrie : des hommes intelligents et instruits y consacrent leur activité et leur savoir; les faire-valoir qu'ils dirigent avec tant de compétence sont de véritables modèles et exercent la plus heureuse influence. Grâce à leur propagande incessante tous ceux qui vivent de la terre se sont sentis solidaires et se sont trouvés unis et aidés pour formuler publiquement leurs légitimes revendications.

Les pouvoirs publics, de leur côté, ne sont pas restés inactifs. Le gouvernement de la République, loin de paralyser la tendance des cultivateurs à se grouper, l’a favorisée par la Loi des Syndicats et, depuis 1884, les associations agricoles se sont utilement multipliées. L'assistance a été organisée récemment dans les campagnes et déjà on commence à en ressentir les salutaires effets. L’instruction spéciale a été répandue dans une large mesure (1). Enfin le Parlement a voté, avec raison, des droits protecteurs qui tendent à défendre, dans une certaine mesure, la culture nationale contre l’envahissement des produits étrangers.

Ce sont là d’heureux résultats, sans doute, mais ils sont insuffisants.

En France, l’agriculture occupe encore actuellement plus de la moitié de la population (2); « elle met en

(4) Tisserand, Directeur de l'agriculture. Rapport sur l’enseignement agricole, 1% janvier 1894, Bulletin Min. Agric., juin 1894. u (2) 18 millions travaillent pour eux-mêmes ou pour autrui le sol national

« œuvre un capital de près de 100 milliards. A elle seule, « elle donne un produit brut annuel supérieur à celui « de toutes les industries manufacturières réunies (1). « Elle distribue annuellement plus de 4 milliards de « francs en salaires et possède un capital d'exploitation « en bétail, semences, engrais, machines, etc., qui « dépasse cette somme et qui est l’objet d’incessantes « transformations » (2).

Cependant, et malgré les progrès accomplis, l'agriculture est bien loin d'avoir réalisé toutes les améliorations auxquelles elle a droit. Elle fait « plus de besogne que de bruit » (3). Etrangère aux agitations qui passionnent parfois les centres populeux et industriels, elle est souvent, elle aussi, {a grande muette; sa voix n'a jamais les éclats bruyants qui émeuvent l'opinion publique : elle est trop rarement écoutée.

De toutes les industries, l’agriculture est celle qui a le plus à se défendre contre les forces aveugles de la nature. Indépendamment de l'incendie et des accidents personnels auxquels l'homme se trouve exposé,là comme partout ailleurs, elle a à redouter une foule de périls que etil convient d'y ajouter 6.200.000 ouvriers dont la profession se rattache ‘ à l'agriculture. Discours Tailliandier (Chambre des députés, séance du 3 déc. 1895, Débats parlementaires).

(1) Ge produit est de 15 milliards environ. Propositions Rey et Lachièze, ayant pour objet la création d’une Caisse nationale d'assurances mutuelles agricoles entre les communes, gérée et administrée par l'Etat. (6 mai 1803 et 5 déc. 1898.)

(2\ Projet de loi Develle, Min, de l'Agric., sur la création d'une société de crédit agricole el populaire, 1892,

(3) Kergall, Du rôle social des syndicats agricoles, Rapport présenté au 3 Congrès national des syndicats agricoles, p. 9.

nulle prudence humaine ne saurait conjurer. Les brusques variations de la température, les perturbations atmosphériques qui amènent, tantôt la gelée, la grêle ou les orages dévastateurs, tantôt la sécheresse prolongée, l'humidité excessive ou l’inondation, sont pour elle autant de dangers quirendent si souvent inutile le travail de toute une année : /abor irritus anni. Si l'on ajoute à cela le cortège effrayant des maladies cryptogamiques, le nématode des betteraves, l’oïdium, le mildiew, le phylloxéra, le black-rot qui dévastent nos vignobles et tant d'autres fléaux qui atteignent les céréales (la rouille, le charbon, la coulure, etc.), les tabacs (la nielle ou rouille), les pommes de terre, on comprendra les soucis du cultivateur dont le lendemain n’est jamais assuré. Les campagnols, dont les habitants de l'arrondissement d'Arras et du Cambrésis n’ont pas oublié les récents méfaits, — les épizooties qui déciment les bestiaux, capital essentiel et indispensable de la ferme, viennent compléter cette sombre nomenclature qui est loin d’être limitative.

Ilest donc de la plus haute importance de mettre les agriculteurs à l'abri des tristes conséquences des fléaux qui les ruinent, et paralysent l'esprit d'entreprise : il s’agit de l’organisation de l’ASSURANCE AGRICOLE.

L'étude des tentatives faites dans ce sens en France nous a paru du plus haut intérêt; c’est elle que nous nous proposons d'aborder.

. Certes, nous ne saurions avoir la prétention d’exami-

ner ici tous les risques dont nous venons de donner une liste incomplète. Ce serait sortir du cadre dans lequel nous avons dû nous renfermer que de parler de l’assurance contre l'incendie: outre que ce risque n'est pas essentiellement agricole, il fait déjà l’objet d’une législation dont l'étude nécessiterait un travail particulier. — Il en est de même des accidents. L'article 1° de la loi du 9 avril 1898 s'applique à une classe particulière d'individus, et les agriculteurs n’y sont pas compris; ce n’est qu'’exceptionnellement et lorsque, dans une exploitation agricole, on emploiera « une machine mue par une force autre que celle de l’homme ou des animaux », que les ouvriers, victimes dans leur travail, pourraient en invoquer le bénéfice.

Parmi les risques spécialement agricoles, nous sommes obligé de faire un choix.Aussi nous bornerons-nous à l'étude des Assurances agricoles sur les bestiaux, la grêle, la gelée et les inondations.

Notre travail nous paraît comporter trois parties bien distinctes.

Dans la Première partie, nous nous proposons de donner une THÉORIE GÉNÉRALE DE L'ASSURANCE AGRI- COLE. Ayant défini ce contrat et déterminé sa nature, nous aurons à dire quelques mots de la Statistique dont nous ne saurions négliger les données quelque imparfaites qu’elles soient. Après avoir discuté l’Assurabilité des risques à l'examen desquels nous entendons nous borner, il sera nécessaire, pour compléter cette étude préa-

lable, de donner une idée des primes ou cotisations, un aperçu général des farifs et des notions sommaires sur le caractère et l’étendue de l'indemnité.

Dans la Seconde partie, nous expliquerons le mÉca- NISME DE L'ASSURANCE AGRICOLE tel qu’il est actuellement pratiqué. Ici, nous abordons le terrain juridique et, comme notre travail est plutôt d'ordre économique, on comprendra que nous ayons dû passer plus rapidement sur ce côté de la question et n’en retenir que les notions indispensables à la clarté de notre exposé.

Après un rapide aperçu général historique, nous étudierons le Fonctionnement actuel de l'assurance agricole en France.Nous distinguerons dans les sources du droit: 1° la Loi qui a organisé les Sociélés par actions à primes fixes et les Sociétés mutuelles ; 2 le Contrat qui a donné naissance aux différentes polices d'assurances (1).

Dans la Troisième partie, la plus importante au point de vue économique que nous avons adopté, nous examinerons, en les discutant, les principaux PROJETS ET PROPOSITIONS imaginés en France pour perfectionner et compléter l'assurance agricole.

Nous présenterons, tout d’abord, ces divers projets et propositions dans l’ordre chronologique et en faisant ressortir leurs caractères essentiels. Nous les étudierons ensuite, à la lumière des #héories et des doctrines,c'est-à-

(1) Cette division (la loi, le contrat), se trouve dans Chaufton, Les assurances, leur passé, leur présent, leur avenir, t. II, Paris, 1886.

dire en les groupant selon les principes auxquels ils se rattachent : l’autorité ou la liberté. La première conception s’objective dans la /héorie de l'École étatiste; la seconde dans celle de l'École individualiste.

Distinguant alors l’assurance préventive de l’assurance réparatrice ; nous verrons comment a été compris le rôle de l'État assureur ou contrôleur, et nous dirons quelle part, à notre sens, doit lui être attribuée dans l'assurance agricole. Passant ensuite aux applications individualistes, nous montrerons le développement successif des mutualilés et nous indiquerons les heureux résultats de l’interventiondes syndicats entre assureurs et assurés.

Pour terminer, nous essayerons de préciser les conclusions pratiques qui se dégagent de cette étude, d’autant plus complexe et ardue qu’il n’existe, en cette matière, aucune codification complète, qu’elle est d’un intérêt actuel et que les solutions entrevues par les esprits les plus éminents attendent encore leur formule scientifique et définitive.