L. GUGY

Normand Gerald Uniacke, Attorney General. Par ordre de Son Excellence,

Jh Plante, G. P. T.

Du huit de mai mil htiitcent trente District des Trois- Rivières.

Dame Geneviève Wills, veuve de feu Nicholas Montourécuier seigneuresse usufruitière de la seigneurie de Tonnancour dite Pointe du Lac et de partie du fief Gatineau.

En procédant à la confection du papier terrier du Domaine du Roi en la province du Bas Canada est comparu au Château St Louis de Québec et par devant nous Sir James Kempt, chevalier Gr^uid'Croix du Très honorable ordre-^militaire du Bain lieutenant général et commandant de toutes les forces de sa Majesté dans les provinces du Bas-Canada du Haut-

Canada et de la Nouvelle-Ecosse et du Nouveau Brunswick et leurs diverses dépendances et dans l'île de Terre-Neuve, et administrateur du gouvernement de la dite province du Bas-Canada etc, etc.

Pierre Benjamin Dumoulin écuier, avocat à Trois-Rivières, au nom et comme fondé de la procuration spéciale de Dame Geneviève Wills, veuve de feu Nicliolas Montour écuier en son vivant seigneur de la seigneurie de Tonnancour dite Pointe du Lac et de partie du fief Gatineau situés dans le district des Trois-Rivières et province du Bas-Canada seigneuresse et usufruitière tant qu'elle restera en viduité des dits fiefs et seigneuries suivant le testament du dit feu Nicliolas Montour, écuier, reçu devant J. Bade aux et son confrère, notaires, à Trois-Rivières le treizième jour d'Avril mil huit cent vingt-cinq ci-après expliqués. Lequel sieur comparant au dit nom nous a dit qu'il vient par devant nous pour rendre et porter au château St Louis de Québec la foy et hommage lige que sa constituante est tenue de rendre et porter à Sa Très Excellente Majesté George Quatre, à cause des dits fiefs et

seigneuries et nous u représenté pour titres de propriété.

Primo, un acte de foy et hommage en date du sept de juin rail sept cent vingt-trois rendu entre les mains de Monsieur Bégon alors intendant en ce pays pur René GodtVoy, écuier^ sieur de Tonnancour lieutenant général en la juridiction des Trois-Rivières, propriétaire des fiefs vulgairement nommées de Tonnnncour et de Normanville comme seul héritier de Louis Godfroy écuier sieur de Normunville et de Dame Marguerite Seigneuret ses père et mère, la dite Dame, sa mère, seule héritière de feu sieur Etienne Seigneuret son père et de Jean Sauvaget son ayeul maternel pour les dits fiefs, dans lequel acte de foi et hommage sont énoncés les titres suivants savoir : pour le dit fief de Normanville une concession de Monsieur de Courcelles gouverneur général en ce pays en date du 10 juillet 1670, par laquelle il a concédé au dit sieur de Normanville une demye lieue de front sur les bords du lac St- Pierre a prendre au-dessous de la pointe du dit Lie et à commencer ensuite de celle du dit sieur Seigneuret à la charge d'y faire travail-

1er incessamment suivant les intentions du Roi. — Une autre concession de Monsieur Talon intendant en ce pays en date du 3 novembre 1G72 par laqnelle il a donné et concéd" au dit feu sieur de Normanville la dite demie lieue de terre de front sur une demie lieue de profondeur à prendre depuis la rivière aux Loutres tirant vers la concession du dit sieur Seigneuret pour jouir de ladite terre en fief et seigneurie, lui, ses hoirs et ayans cause à la charge de la dite foy et hommage à rendre et porter au château St Louis de Québec aux droits et redevances accoutumés, au désir de la Coutume de Paris, de tenir et faire tenir feu et lieu sur la dite seigneurie, de conserver et faire conserver les bois de chêne, de donner avis au Roy ou à la compagnie des Indes, des mines, minières ou minéraux si aucuns s'y trouvent, et de laisser les chemins et passages nécessaires ; les dits deux titres estant pour la même étendue de terre ; Une concession de Mesieur le comte de Frontenac, gouverneur général en ce pays en date du 13 septembre 1674: par laquelle il a donné et concédé au dit feu sieur de Normanville une «rrève du terrain contenant en

superperficie environ cent arpents étant le long du dit lac St Pierre séparée d'une ligne qui court nord-ouest et sud-est entre les dits fiefs de Tonnancour et de Norman ville pour être uni et incorporé au titre de la dite concession et en jouir par lui ses hoirs et ayant cnuse à toujours, aux irênies charges clauses et conditions portées par «on dit titre.

Et pour le dit fief de Tonnancour, une concession donnée par Pierre Boucher, écuier. Sieur de Grosboia, gouverneur des Trois- Rivières, comme ayant pouvoir de Monsieur de Lauzon, gouverneur général en ce pays, au dit feu sieur Jean Sauvaget, d'une terre située à la pointe du lac St-Pierre, du côté du nord, contenant trois quarts de lieu de front venant vers les Trois-Rivières, sur deux lieues de profondeur dans les terres, pour en jouir par le dit feu sieur Sauvaget et le sieur Etienne Seigneuret, son gendre et leurs successeurs et ayans cause, pleinement et paisiblement h perpétuité, en fief par un seul hommage mouvant de Québec, à la charge du revenu des terres, par chaque mutation de possesseur, avec tous droits, comme aussi faire habituer les dites

terres en leur étendue et d'y travailler dans quatre ans et de souffrir Ifts chemins et passages nécessaires ; ensuite de laquelle conqession est la ratification faite d'icelle, par mon dit sieur de Lauzon, en date du 2 août 1656 et la prise de possession par le dit feu sieur Jean Sauvaget, des dites terres, en date du 19 juin 1657 et une concession de mon dit sieur de Frontenac, en date du 13 août 1674, par laquelle il a donné et concédé à Anne Dupuis, veuve du dit deffunt Jean Sauvaget, trois arpens de terre ou environ, attenant le dit fief concédé au dit feu sieur Jean Sauvaget et la concession du nommé Claude Jutras, non encore concédée, sur deux lieues de profondeur, pour jouir par elle ses hoirs et ayans cause des dits trois arpens aux mêmes charges, clauses et conditions par le titre ci-dessus expliqué.

Secundo, la concession originaire en date du treizième septembre mil six cent soixante quatorze, par laquelle Monsieur le comte de Frontenac a accordé au sieur de Normanville, la dite portion de grève, sous les conditions cy-dessus énoncées.

Tertio, une concession en date du troisième jour de novembre mil sept cent trente quatre par. laquelle monsieur le marquis de Beauharnois et Gilles Hocquart, gouverneur général et intendant en ce pays, ont donné et accordé à Rémi Godefroy. écuier, sieur de Tonnancour, une demie lieue de terre de front sur une lieue de profondeur, à prendre le dit front au bout de la profondeur et limites de la lieue de profondeur du dit fief cy-devant dit de Normanville pour être la dite prolongation en profon deur unie et jointe au dit fief de Normanville et en faire ensemble avec le dit fief Seigneuret et Sauvaget, qu'une seule et même seigneurie sous le nom de Tonnancourt, luquelle par ce moyen se trouvera être d'une lieue et un quart de front sur deux lieues de profondeur, courant les rhumbs de vent pour le front nord-est et sud-ouest et pour la profondeur sud-est et nord-ouest, et pour en jouir par le dit sieur de Tonnancourt, ses hoirs et ayans cause à perpétuité et à toujours t\ titre de fief et seigneurie haute, moyenne et basse justice avec droits de chasse, pêche et traite avec les Sauvages, dans toute l'étendue de la dite concession à la charge

de porter et rendre la foy et hommage au Château St-Louis, de Québec, duquel le dit fief relèvera aux droits et redevances accoutumées, suivant la Coutume de la prévosté et vicomte de Paris, suivie en ce pays, à la charge aussy de conserver et faire conserver par ses tenanciers, les bois de chesne, propres pour la construction des vaisseaux du Roi, de donner avis à Sa Majesté ou à nous et à nos successeurs, des mines, minières ou minéraux si aucuns se trouvent sur la dite concession — que les appellations du juge qui y .sera établi, ressortiront de la justice royale de Montréal, d'y tenir feu et lieu et le faire tenir par ses tenanciers, à faute de quoy elle sera réunie au Domaine de Sa Majesté, de déserter et ftiire déserter incessamment la dite terre, laisser les chemins du Roy et autres jugés nécessaires pour l'utilité publique sur la dite concession, et de faire insérer pareilles conditions dans les concessions qu'il fera à ses tenanciers aux cens et rentes et redevances accoutumées par arpent de terre de front sur quarante arpens de profondeur, laisser les grèves libres à tous pêcheurs à l'exception de celles dont il aura

besoin pour sa pêche ; et en cas que dans la suite Sa Majesté ait besoin d'aucune partie du dit terrain pour y faire construire des forts, batteries, places d^nrines,, mag^zins et autres ouvrages publics, Sa Majesté pourra les prendre, aussi bien que les arbres nécessaires pour les dits ouvrages et le bois de chauffage pour la garnison des dits forts sans être tenue d'aucun dédommagement.

Quarto, le brevet de ratification de Sai Majesté très chrétienne de la dernière concession sous les mêmes charges, clauses et conditions y énoncées, et sans que pour raison de ce fait, le dit sieur de Tonnancourt soit tenu de payer à Sa Majesté ny à ses successeurs Roys aucune finance ni indemnité desquelles à quelque somme qu'elle puisse monter, Sa Majesté lui a fait don et remise, le dit byevet en date du vingt-deux de février mil sept cent trentecinq signé Louis et plus bas Philippeaux avec paraphe et registre au Conseil Supérieur de Québec le seize avril mil sept cent trente-six.

Quinto, un acte de foy et hommage du vingt-trois de février mil sept cent vingt-trois rendu entre les mains de Monsieur Bégon,

alors intendant en ce pays par Louis Gastinot sieur Duplessis, au nom et comme ayant acquis du sieur Boucher de Boucherville le fief nommé vulgairement Gastinot, dans lequel acte de foy et hommage est énoncé le titre de concession du dit fief faite par Monsieur Talon en date du trois novembre mil six cent soixante-douze au dit sieur Boucher de trois quarts de lieue de terre de front sur une lieue de profondeur à prendre sur le lac St-Pierre depuis la concession du sieur Boucher, son père jusqu'aux terres non concédées pour jouir de la dite terre en fief et seigneurie lui, ses hoirs et ayans cause, à la charge de la foy et hommage à rendra et porter au dit château St-Louis de Québec, duquel il relève aux droits et redevances accoutumés suivant la Coutume de Paris, de tenir et faire tenir feu et lieu, de conserver et faire conserver les bois de chesne, de donner avis au Roi des mines, minières ou minéraux et de laisser les chemins et passages nécessaires.

Sexto, l'aveu et dénombrement fourni par le dit sieur Louis Gastineau au papier terrier du Domaine de Sa Majesté pour le dit fief Gasti-

neau en date du viiigt-cinq de février mil sept cent vingt- trois.

Septirao, un contrat de vente en langue et forme anglaise en date du vingt-cinq du mois d'octobre mil sept cent quatre-vingt-quinze, faite par A. Badeau^,écuyer. shérif du district des Trois- Rivières en faveur du dit Nicolas Montour, écuyer des dits fiefs et seigneuries de Tonnancourt et Gastineau, saisis et pris en exécution en vertu d'un writ émané de la Cour du Banc du Roy pour le dit district des Trois-Rivières daté le dix de juin alors dernier à la poursuite de Robert Grant, écuyer assignée de Suzanniih Grant tant en son propre nom comme veuve de James Grant que comme tutrice de ses enfants mineurs contre les terres et possessions de Thomas Coffin écuyer et adjugés au dit Nicolas Montour écuyer le douze du dit mois d'octobre mil sept cent quatrevingt-quinze, pour la somme de trois mille sept cent quarante livres courant de cette province, sur lequel contrat le droit de quint montant à la somme de sept cent quarantehuit livres courant est encore dû à Sa Majesté pour le payement de laquelle somme nous

avons accordé de notre pleine grâce au dit comparart au dit nom le délai de trois ans à compter de la date du jour des présentes à condition que le dit payment soit fait en trois installements savoir : la somme de deux cents livres courant dans un an à compter de ce jour, pareille somme de deux cents livres courant dans deux ans à compter de ce jour, et le restant montant à la somme de trois cent quarante-huit livres courant dans trois ans à compter du jour de la date des présentes, ce que le dit sieur comparant au dit nom s'est obligé de faire.

Octavo, le testament du dit feu Nicolas Mon. tour reçu par J. Badeaux et son confrère notaires aux Trois-Rivières en date du treizième jour d'avril par lequel il a donné et légué à la dite dame Geneviève Wills, son épouse, la jouissance et usufruit de tous les biens, meubles effets immeubles tant nobles que roturiers, qu'il délaissera aux jour et heure de son décès pour en jouir par la dite dame son épouse tant qu'elle restera en viduité de ce dernier, — qui sont tous les titres que le dit sieur comparant au dit nom a dit avoir à nous

représenter nous suppliant qu'il nous plaise le recevoir au dit nom à la foy et hommage lige des dits fiefs et seigneuries de Tonnancour et Gastineau relevant en plein fief de Sa Majesté. Et à l'instant s'étant mis en devoir de vassal, tête nue sans épée ny esperonp et un genouil en terre aurait dit à haute et intelligible voix qu'il rendait et portait entre nos mains la foy et hommage lige que sa constituante est tenue de rendre et porter à Son Excellente Majesté George Quatre au Château St- Louis de Québec à cause des dits fiefs et seigneuries de Tonnancour et Gastineau, à laquelle foy et hommage nous l'avons reçu et recevons par ces présentes, sauf les droits du Roy en autre chose et de l'autrui en toutes. Et le dit sieur comparant au dit nom a fait et souscrit entre nos maijis le serment de bien et fidèlement servir S'i Mîije.«té et de nous avertir et nos successeurs s'il apprend qu'il se fasse quelque chose contre son service, et s'est obligé au dit nom de fournir ses aveus et dénombrements dans le temps prescrit par les lois, coutumes et usages de cette province. Dont et du tout

il nou.« a requis acte, ce que nous lui avons accordé et a signé avec nous.

James Kempt,

G"'' in chief.

P. B. Dumoulin.

J. Stuart, Attorney- General.

Par ordre de Son Excellence,

F. N. Primrose, G. P. T.

Du quinze de 7iovemhre mil huit cent trente. District des Trois- Biviêr es.

Robert Johnston, écuier, seigneur et pru priétaire de toute la continuation du fief et seigneurie de Gatineau.

En procédant à la confection du papier terrier du Domaine du Roi en la province du Bas-Canada, est comparu au château St-Louis, de Québec, et par devant nous, Matthew lord Aylmer, chevalier commandant du très honorable ordre militaire du Bain, lieutenant général et commandant de toutes les forces de

Sa Majesté dans les provinces du Bas-Canada, du Haut-Canada, de la Nouvelle-Ecosse et du Nouveau-Brunswick et leurs diverses dépendances et dans l'Isle de Terreneuve et administrateur du gouvernement de la dite province du Bas-Canada, etc, etc.

Robert Jolinston, écuier, seigneur et propriétaire de trois quarts de lieue de terre de front sur quatre lieues de profondeur, formant la continuation du fief et seigneurie de Gatineau, actuellement appelé le fief Robert, situé dans le district des Trois-Rivières, le dit fief Robert, borné par devant, à une lieue du lac St-Pierre, au bout de la profondeur de la dite seigneurie de Gatineau et en profondeur aux terres de la Couronne, joignant d'un coteau nord-est, partie aux terres d'un fief appartenant aux héritiers Montour et partie aux terres du Roi, et de l'autre côté au sud-ouest partie au fief Grosbois et partie au fief Dumontier, lequel comparant, nous a dit qu'il vient par devant nous pour rendre et porter au Roi au château St-Louis, de Québec, la foi et hommage lige qu'il est tenu de rendre et porter à Sa Très Excellente Majesté Guillaume Quatre, à

cause de la dite continuation du dit fief et seigneurie de Gatineau appelé fief Robert et nous a représenté pour titres de sa propriété. Primo, une copie authentique d'un acte de foi et hommage rendu entre les mains de Sir George Prévost, baronet, président de la dite province du Bas-Canada et administrateur du gouvernement d'icelle le dix de mars mil huit cent douze, par James Johnston, écuier, père du comparant pour le dit fief Robert, formant la continuation du fief et seigneurie de Gatineau, dans lequel acte de foi et hommage sont récités au long la concession par le marquis de la Jonquière gouverneur et Bigot intendant en ce païs à Demoiselle Marie Joseph Gatineau Duplessis de la dite continuation du fief Gatineau, laquelle est de quatre lieues de profondeur derrière celle du dit fief sur le même front d'icelui, la dite concession en date du premier novembre mil sept quarante neuf, le brevet de confirmation de la dite concession par Sa Majesté très chrétienne en date du 24 juin mil sept cent cinquante un et les autres titres translatifs de propriété par lesquels le dit feu James Johnston écuier a

acquis ladite continuation du fief et seigneurie de Gatineau appelé fief Robert.

Secundo, une copie authentique du testament olographe du dit feu James Johnston en date de vingt six de décembre mil huit cent dix et aussi d'un codicile au dit testament olographe en date du trente de novembre mil huit cent douze, par laquelle codicile le dit testateur a donné et légué au dit comparant, son fils aîné, le dit fief Robert avec tous ses droits et appartenances au lieu et place de la somme de cinq cents livres courant que le dit testateur avait donné et légué au dit comparant par son testament susdit. Qui Pont tous les titres que le dit sieur comparant a dit avoir à nous représenter nous suppliant qu'il nous plaise le recevoir à la foi et hommage lige du dit fief et seigneurie Robert relevant en plein fief de Sa Majesté, et à l'instant s'étant mis en devoir de vassal tête nue, sans épée ni éperons et un genouil en terre aurait dit à haute et intelligible voix qu'il rendait et portait entre nos mains la foi et hommage qu'il est tenu de rendre et porter à Sa Très Excellente Majesté Guillaume Quatre au château St Louis de Québec à cause

du dit fief et seigneurie, à laquelle foi et hommage nous l'avons reçu et recevons par ces présentes, sauf les droits du Roi en autres choses et de l'autrui en toutes, et le dit comparant a fait et souscrit entre nos mains le serment de bien et fidèlement servir Sa Majesté et de nous avertir et nos successeurs s'il aprend qu'il se fasse quelque chose contre son service, et s'est obligé de fournir son aveu et dénombrement dans le temps prescrit par les lois, coutumes et usages de cette province. Dont et du tout il nous a requis acte que nous lui avons accordé et a signé avec nous.

Aylmer, Governor in cliief.

ROBT JOHNSTON.

J. Stuart, Attorney-General.

Par ordre de Son Excellence,

F. W. Primrose, g. p. t.

43G I.E MONUMENT COMMÉMOBATIF

LE MONUMENT COMMEMORATIF.

Il nous est permis de publier ici les inscriptions acceptées qui seront gravées sur le Monument Commémoratif du deuxième centenaire d'Yîimachiche, dont nous avons dit un mot à la page 22 de ce volume.

D'après le plan du contrat ce monument sera comme suit :

La première base et la seconde seront en granit gris de Stanstead ; la troisième ainsi que le plateau supérieur du piédestal sera de granit rose dit laurentien ; et la statue repré> sentant sainte Anne, de granit gris de New- Milford ; le tout ayant une hauteur totale de dix-sept (17) pieds.

Tout cela reposera sur une fondation en pierre et ciment de cinq pieds de profondeur. Cette fondation sera au centre d'un talus gazonné de vingt-quatre pieds carrés ayant une élévation de deux pieds et demi au-dessus du sol. Ce talus sera protégé par une chaîne composée de neuf bornes en granit gris de Stans-

tead, de cinq pieds de hauteur et de neuf pouces carrés, liées entre elles par des barres de fer galvanisé de deux pouces de diamètre, et par une chaîne aussi de fer galvanisé, attachée à deux crochets en cuivre fixés aux deux bornes de granit formant l'entrée sur le terrain du monument, entre lesquelles seront deux marches en granit de quatre pieds de longueur s'élevant au niveau du talus. En dehors de cette chaîne une allée en pierre et gravier permettra de circuler pour voir les quatre façades du monument et en lire les inscriptions.

Il y aura, grâce à la générosité des donateurs, tout autour de ce terrain une plate-bande assez large pour y planter des rosiers, des plantes vivaces et des arbustes d'ornementation.

Puisse ce pieux monument contribuer à faire honorer de plus en plus la bonne Sainte Anne et à conserver vif et confiant le culte de vénération et de reconnaissance que les habitants d'Yamachiche doivent à cette puissante patronne de leur belle paroisse !

Voici les inscriptions sur les pages qui suivent :

l'* FAÇADE

IDEnDIE