INTRODUCTION

L'origine des Bourses de Commerce françaises remonte aux foires de l’ancienne France où se rencontraient périodiquement banquiers et commerçants. Une masse considérable d’affaires s’y traitait et le règlement par compensation s’y pratiquait déjà. Les plus renommées étaient celles de Champagne, des Flandres, du Lendit de Paris et de St-Denis. Les foires du Languedoc et de Beaucaire attiraient de nombreux marchands de Barcelone, de Gênes, de Tunis et des villes de la Méditérrannée orientale.

A partir du XIV: siècle et du XV: des réunions permanentes s’établirent dans certaines villes commerçantes sous le nom de « Changes » ou de « Loges ». A Paris les « Marchands de l’eau » créèrent le « Parloir aux Bourgeois ». Ces réunions prirent peu à peu le nom de « Bourse ». L'origine du mot viendrait selon Savary des assemblées des marchands de Bruges qui se tenaient devant l’hôtel « Van der Bôrse ».

Les premières Bourses furent officiellement instituées à Lyon et à Toulouse en 1549 et à Rouen en 1556. Des « Bourses de Commerce et Marchands » se créèrent peu à peu dans les principales villes de France; on en comptait 32 en 1914. La création en 1935 d’une nouvelle Bourse de Commerce à Châteauroux porte ce nombre à 33.

La plupart de ces Bourses n’ont d’ailleurs qu’une existence nominale et ne constituent qu’un lieu de réunion

de commercants, Seules, celles où existe un marché reglementé et où se pratiquent des opérations à terme exercent un rôle économique : ce sont les Bourses de Commerce de Paris, du Havre, de Lille, de Marseille et de Roubaix-Tourcoing.

Le fonctionnement des Bourses de Commerce pose de multiples problèmes tant en égard du rôle économique qu’elles exercent qu’en ce qui concerne la technique des opérations qui s’y traitent.

Nous ne pouvons songer dans le cadre limité de cet ouvrage à nous livrer à une étude juridique complète des opérations à terme. Cette étude relève d’ailleurs en grande partie du droit commercial. Nous n’avons pas non plus pour objet de procéder à un examen complet du fonctionnement de chacune des cinq grandes Bourses de Commerce françaises.

Le but que nous nous proposons est de dégager les traits essentiels de l’organisation, du fonctionnement et de Pactivité de chacune de ces bourses, d’en noter les caractéristiques et d'étudier les critiques dont elles sont l’objet et les inconvénients qu’elles présentent, puis, à la lumière de ces données, de rechercher les conditions d’un fonctionnement régulier et satisfaisant des bourses de commerce françaises et les mesures réglementaires ou législatives propres à assurer ce fonctionnement.

Chaque crise économique provoque la mise en discussion de l’organisation et du fonctionnement des bourses de commerce. Celle de 1932-1936 n’a pas manqué à cet usage. Des campagnes très violentes furent engagées contre la Bourse de commerce de Paris. Des arguments anciens et nouveaux furent échangés sur la question. Une réforme des plus importantes fut apportée dans l’orga-