CHAPITRE I. — La Caisse de liquidation, institution de garantie

de la’bonneïexécution des Contrats... 21 Se NOtIOn el A garantie er NN ONE Rs 21 $ II. — Conditions formelles : enregistrement des contrats. . . . 22

Nature juridiques der MOpétatOon us 28

$ II. — Procédés employés par la Caisse pour se garantir elle-

MOTS D MO CO DUT CU I OC SUR A Ie 39 A) Risques provenant de l'opération à terme. . . . . . . . 36 B) Risques provenant des insolvabilités . . . . . . . . . . . 37 4): Précautions générales, extérieures. … . . . «à . . + « . 37 GICOULIENT tue MOT Doc e SLAM ee 100 DIRPATTICULIETS PER ce 40

2) Précautions particulières, techniques... . , . . . . . . . 43 NORGE ne es Bb oi Ge PL TN EN 0 FO E ° 44 DINÉCESSITO Re CE CE re ee 4h DRROIOPR ER CC Deere eee 45

c) Versement du déposit.. . . »: +: 4 214 4. &, . . 48

d) Taux du déposit. Unité d'opérations . . . . . . . . . 51

e) Elévation du déposit original. . . . .. ... . . . . . 52

f). Remboursement du déposit.. . . . . . . . . . . . 0)

DEPITRE

UGRGS ES < à & 0 » 010 po Ÿ » 0 0 0 00.0 g 6 0 0 0 € 55 DROITE RE E a ee CE UE 55 D)FTaux des IMATLES PERRET 57 eh Appel-des MArÉeS En PER ee TC CE 59 d)IVersement des MATTER CT Re ee 60 e)JNReMmDoUrsSeMent ACSAMANCS EEE TN CT 62 Le déposit et les marges dans les affaires à prèmes et à facultés. . . 62 CHAPITRE II. — La Caisse de liquidation, institution de liquidation etude COMPENsSAUOR RE 66 Exécution des opérations sur marchandises au comptant. . . . . . . 66 Exécution des opérations sur marchandises à ferme. . . . . . . . . 66 AOPAUEMOYENAUES PULTENCS RER RC 67 2AU moyen d'une Caisse de liquidation NN. 70 A) La Caisse de liquidation, CHAMBRE DE COMPENSATION : liquidation anticipée facultative accordée aux opérateurs. . 71 B) La Caisse de liquidation, FILIÉRISTE GÉNÉRAL : liquidation à l'échéance, livraison et paiement du prix . . . . . . . 75 Q)PETDISSION TOS TIC S ER 76 D'RCIRCUIATIONNAES NOTES EE 77 CJHRÈPIEMENT EEE RC CE CE 79 Q)TAQUITATION TOC RENE 81 e) Précautions contre les étranglements. . . . . . . . . 82 Comparaison des Caisses de liquidation et de garantie et des Clearing- House iCiMATChANTIS RE EC 85 CHAPITRE III. — Forme juridique et règles financières des Caisses de LUIAATION ER 90 1° Forme juridique. — Sociétés anonymes par actions, distinctes et indépendantes des Bourses du commerce. . . 90 Dispositions des statuts touchant la constitution des CÉSCPUES ER ER TR TE Ce CS ET 92 2URCTUES IN ANCICNCS ER EI TRE ET TRE 94 TLCOMMISSION ER M RE 95 LÉRESCOMD(OS OUMINLETOLS RER 97 A) DÉDOTS LR ER PAR ES 98 G)ÉEMPIOIIUES OISE 99 €). ESCOMPIE LEA MSP SRE 102

GÉNOTANLES RE RDIVISIONS. SR Le nie LE: cn ee S 113

CHAPITRE I. — But des Caisses de liquidation... . , . . . . .. 115 Inutilité et inefficacité de l'intervention législative. Une Caisse de liquidation constitue le remède précis aux maux et aux dangers du marché à terme, en assurant :

ANT SAC CRCATESICOUTS RE el re 0 121 a) Les courtiers sont réduits à leur rôle d’intermédiaires. 122 b) Les opérateurs sont seulement des professionnels. . . . 125 PPS ÉCURTENTeSNONSACIIONS EEE RE NC 126

a) Obligation imposée aux spéculateurs de proportionner leurs opérations à leurs ressources véritables... , . . . 127

b) Suppression de la solidarité de fait qui lie tous les MOMDTESIAUNEN CMENMMNATCOC EE RER 130

C) La Caisse de liquidation élément de progrès et de richesse TAULONO LCR EN TEE ne M Se mer le Vonie à lee le 132 CHAPITRE II. — Les objections et les critiques. . . . . . . .. 138 ANRODICCLIONSAOM ONE 139 DJREEXCITATIONNAONNÉCAUNEU ER RE CC 140 bjpinstabilité plus grande des cours 144 B'RCHTIQUEMeSIMOVENSQUIISES EP RER 149 RATES LIONRTCSAMATE SE EE TC 150 DRÉCISCREMTeSRUILeSE EE RE 156 CHAPITRE LeS FAITS ET ER AN ie à 00 16h) I. La Caisse de liquidation du Havre (1882). . . . . . . . .. 160 GENCLIVITEMDIODIe Te NANCAISSO EN SEM 163 b) Résultats obtenus sur la place. . . . . . . . . . . . 165 ce) Le développement Au marché... 167