LE CODE DE JUSTICE MILITAIRE

Conclusion à tirer de cette étude. — Examen de la loi du 4 juin 1837. — Article 209 : capitulation d'une place

liages, forte.— Article 210 : capitulation en rase campagne.— Décret du l®' mai 1812. — Sévérité excessive de la loi.

— Nécessité des circonstances atténuantes et du conseil d'enquête. — Difficultés pour une armée nombreuse de percer les lignes de l'ennemi lorsqu'elle est cernée.

— Une petite troupe peut résister ou môme s'échapper.

— L'arrière-garde de l'armée de Sambre-et-Meuse au combat d'Amberg. — Le général Valette à Castiglione.

— Dispositions nouvelles à introduire dans la loi. —

Conclusions. . 435

Appendice 463

Table alphabétique 477

Nancy, imprimerie Berger-Le>rault et C'«.

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