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Total

3. Prix des transports par le cabotage et par les chemins de fer. — a. Cauotage. — Il est fort difficile de donner des renseignements précis sur les prix des transports nnarili mes. Ces prix éprouvent des variations d'une grande ampliiude, sont pariiculièrement sensibles à la loi de lolTre et de la demande, dépendent de circonstances multiples, telles que les disponibililés du matériel naval au pori d'embarquement, le degré de régnlarilé des expéditions, leur importance, les chances pour Tarmateur de recueillir une nouvelle cargaison au porl de dél)arquement, la concurrence d'aulres moyens de lransj)ort, les ententes des armateurs entre eux.

Les transports coûtent évidemmenl moins si le matéri(d naval disponildc est abondant que dans le cas contraire, si les expéditions sont fréquentes et régulières que si elles se font rarement et irrégulièrement, si elles portent sur de grandes masses que si elles comprennent

seulemeiil des quanti lés restreinles de marchandises, si l'ulilisalion du navire après le débarquement est certaine, ou du moins probable, que si elle paraît incertaine ou douteuse, si d'autres voies peuvent lutter ei'licacement contre la voie maritime que si celle-ci a un monopole de fait, s'il n'existe ])cis (Tentente entre les armateurs que s'il en a été conclu.

Toutes les causes de ces variations qui viennent d'être énumérées sont communes au cabotage et à la navigation internationale. Cependant le cal)otag(\ j'éservi' par la législation au pavillon national, ne provoque pas, de la part des armateurs, une concurrence dont Tapreté égale celle des luttes auxcpielles participent les pavillons étrangei's pour le long cours et ne donne point lieu, dès lors, à des réductions de fret si accentuées.

A la variété des prix de transport proprement dits sajoute celle des frais accessoires. Ces frais sont loin dètre uniformes pour les diiïerents poi'ts et même pour un port déterminé. Leur répartition entre l'armement et la marchandise n'obéit pas à des règles immuables. Ouelques explications ne seront pas inutiles à cet égard.

Parmi les t< chai'ges terminales )^ au départ et à larrivée, que rémunère le fret el qui incombent, des lors, à l'armement, les principales sont les suivantes :

1" Droits de quai perçus à l'entrée, au profit de l'État (Loi du 23décembr(' 1S9T). — Le cabotage est exonéré de ces droits;

2° Droits sanitaires également perçus à l'entrée, au profit de l'Etal ^Décret du 4 janvier 189(»). — Pour le cabotage, ces droits sont réduits à 0 fr. Oîi'par tonneau de jauge ;

3" Péages locaux temporaires institués en vertu de la loi du 7 avril 1902 sur la marine marchande el destinés : 1" à assurer le service des emprunts contractés ou le paiement des allocations otïertes par les départements, les communes, les chambres de commerce ou tous autres établissements publics pour les travaux ou l'outillage des ports ; 2" à pourvoir au paiement des services organisésou subventionnés parles chambres de commerce pour le sauvetage des navires ou cargaisons, ainsi que povu' la sécurité, la propreté, la police el la surveillance des quais et dépendances. — Ces péages sont établis en raison : 1" du tonnage de jauge nette légale ou du tonnage de jauge brute (\v> na\ires; 2" des quantités de marchandises embarquées et tlébarquées ; '.\" du nombre des voyageurs embarqués el débarqués. Ils frappent le navire; loulcd'ois, le décret inslitutif d'un péage, ayant |m)ui base les quantités de marchandises ou le nombre de voyageurs, peut stipuler (pie <•<> |)éage sera payable par les destinataires et expéditeurs ou par les voyageurs. Le cabotage jouit tantôt dune exonération générale, tanlùl d'une exonération limitée, soit au

CONCURRENCE AVEC LA .NAVIGATION MAIUTIME 813

peliL oaboliige (avec ou sans maxiimnn de loiinag-c des navires , sitil à la seule navigation au bornag-e, lanlôl en<;ore «le réductions sur l<>s taxes;

4" Coût du pilotage, du remorquage et du couilage. — l.e pilotage est obligatoire, sauf dans certains cas où la b'-gislalion sur la marine marchande en accorde la franchise; il fait robjel de l.uils dillV-rents suivant les stations. Organisé par l'industrie jn-ivéeou par les chambres de commerce, le remorquage a un caractère facultatif. Enfin le coin-làge, réservé pour les navires étrangers à des officiers ministériels dits courtiers maritimes, reste libre pour les navires français cl. |);ir conséquent, pour les caboteurs ; larmement peut donc agir biimème, ou ne recourir aux courtiers maritimes que moyennant un |>ri\ débattu et généralement modique ;

5° Part des frais de chargement et de déchargement fixée par les contrats (ratïrètement ('). — Souvent les chartes-parties stipulent que le capitaine prendra ou livrera la marchandise sous palan. c"est-àdire accrochée à la grue oii au palan du navire, vers le niveau du [)onl : fréquemment aussi la marchandise doit être prise ou livrée sur quai. Dans beaucoup de cas, quand la fixation du prix de fret comporte la prise ou la livraison sous palan, les manutentions complémentaires d'embarquement ou de débarquement sont elTectuées par les soins du capitaine, moyennant une prime variable selon les usages de la place; cette prime peut être la môme ou différer pour le chargement et le déchargement, pour le grand et le petit cabotage, pour les relations avec des ports très rapprochés et les transports à plus longue distance, pour les diverses marchandises, etc. ; les Compagnies faisant mi service régulier ne la perçoivent pas toujours. Parfois, les armateurs de lignes régulières assument la charge du bàchage de la marchandise et de son gardiennage pendant un certain délai après le déchargement.

Au nombre des charges qui ne sont pas incorporées dans le fret et grèvent directement la mai'chandise. il y a lieu <le citer notamment les taxes ou frais ci-après :

1° Péages institués, comme nous l'avons vu précédemment, au profit des départements, des villes, des chambres de commerce, et frappant la cargaison. . — Le cabotage peut être entièrement exonéré de ces péages, ou jouir soit d'une exonération partielle, soit de réductions.

2" Part des frais de chargement et de déchargement exclue du prix de fret. — Cette part dépend du contrat d'affrètement et varie avec la nature des marchandises. Aux frais de chargement se joignent sou-

(') Le monlant total des fiais (h- .hargeineiit ou de dêcfiargoment varie de 1 fc .SO à :i fr. .^0 par tonne suivant les |iorl> e( la nature des marcliandises.

Hli LES CHEMINS DE FER

veut des frais de rapprochement, quand le navire ne peut accoster au (]uai où la marchandise se trouve déposée ; la charge correspondante est assez lourde; si h\ dislance à parcourir exige un camionnage, il y a là une circonstance rendant dillicile le trafic de sortie des navires irréguliers (pii n'ont pas à quai une place attitrée.

[]" Frais de hàchage à (piai, soit à Farrivée, soit au départ, pour les marchandises qui doivent être protégées contre les intempéries ou contre les vols ; (Vais de gardiennage. — Ces frais dépendent naturellement de la durée des dépôts.

4" Frais de décliargement ou de chargement des wagons, lorsque les marchandises arrivent au port d'embanjuement ou partent du port de débarquement par la voie ferrée, et lorsque les tarifs du chemin de l'cr ne comprennent pas ces frais. — En général, les opérations sont confiées à des entre{)reneurs; quehpiefois, il existe des sociétés spéciales, dont toutes les actions appartiennent aux commerçants et aux transitaires locaux. Le prix par tonne est uniforme ou, [)lus fré- (]uemment, variable suivant les marchandises. Dans le cas où les marchandises ne nécessitent aucune opération à quai -et peuvent être transbordées directement, soit du wagon au navire, soit du navire au wagon, la simplification qui en résulte procure une économie sensible. A l'arrivée, la pénurie, malheureusement trop fréquente, de matériel roulant impose souvent des dépenses supplémentaires de bâchage. de gardiennage et même de camionnage.

o" Frais de transport sur les voies ferrées des quais. — Ce transport est gratuit dans certains ports; ailleurs, les Administrations ou (Compagnies de chemins de fer perçoivent des taxes plus ou moins élevées.

6" Commission de transit, quand l'intervention d'un intermédiaire est nécessaire entre l'armateur et le propriétaire de la marchandise.

Le prix du fret et les charges (jui frappent directement la cargaison s'augmentent de l'assurance maritime, proportionnelle à la valeur des marchandises transportées. Ordinairement, le coût de l'assurance est de 1 à 1,0 p. 100 pour les bâtiments à voiles, et de 0,23 à 0,50 p. 100 pour les bâlimenls à vapeur, suivant la distance. Mais les entreprises de cabotage à vapeur, faisant un service régulier et desservani un tralic de quelque importance, obtiennent des taux bien moindres ; ces taux s'abaissent jusqu'au dixième aux petites distances et à un tiers aux grandes dislances.

Tels sont les principaux éléments des prix de transport par la voie maritime.

Pour se rendre un compte exact de la valeur des chilïres cités dans la comparaison des services de cabotage entre eux ou avec les autres moyens (le transport, il est indispensable de rechercher toujours les

CO^ÎCURBENCE AVEC I.A NA\I(;aTION MAItlIlMi:

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opérations que ces cliillVes coiii|iiciiiient. Jr me l)orm* à citer l\'xeinple de la décomposition d'un prix de 8 fr. 20, apjtlicable au transport d'une tonne de fer prise sur wagon à Dunkerque, en un point (juelconque des quais, et livrée sur les quais du Havre.

Déchargement des wagons à Dunker(iut' 0,45

Mise sous palan à Dunkerque 1,75

Fret proprement dit (prise et livraison sous palan i 4,25

Prime de déchargement au Havre 1,25

Assurance marilime 0,25 p. IdO sur une valeur de 200 fr.i. 0,50

Total... 8,20

Certains transitaires et certaines Compagnies de navigation font des marchés à forfait et indiquent des prix englobant le fret, l'assurance maritime, les frais accessoires de toute sorte ainsi que le transport sur rails.

Sous le bénéfice des indications précédentes, voici quelques prix s'écartant peu de ceux qui sont couramment pratiqués pour les transports de marchandises par la navigation côtière.

Prix ■par tonne au départ de Dunkerque {^]

MARCHANDISES

PORTS DE DESTINATION

Le Havre

N\i*z'aiie Rocliefort Bordeaux

Marseille

Alcool

Céruse

francs

Extraits tanniques. . .

Farines