TARIFS EN VIGUEUR SUR LE RÉSEAU DE LA HAUTE ITALIE

L'article i3 de la loi du 8 juillet 1878 avait ordonné la publication in extenso, dans la Gazette officielle da Royaume, des tarifs et conditions des transports en vigueur pour lexploitation du réseau de la Haute Italie. Ce tarif réglementaire a fait ensuite l'objet dune publication spéciale ^^^ parue en 1881; on a aussi publié en 1881 un appendice ^^^ indiquant les modifications et additions faites jusqu'au moment de sa publication.

Nous traiterons séparément la question des transports à grande vitesse et celle des transports à petite vitesse.

TRANSPORTS À GRANDE VITESSE

Voyageurs. — Le tarif général en vigueur à la date du 1" juillet 1 878 a été modifié par le décret royal du 6 août suivant. Les nouvelles bases des tarifs, indiquées dans le tableau ci-après, comprennent Timpôt total de 1 3 p. q/o, prélevé par l'Etat :

^^f Strade Ferraie delï Alta Italia. Tariffe e Condizioni dei Transporti in vigore al i* Luglio 1878. — Milano, Stabilimento G. Civelli, 1881.

^*) Appendice al Regolamento Tariffe, — Torino, Tipografia Angeio Panizza, 1881.

Trains directs.

Trains omnibus . .

i** classe 2* classe i" classe 2* classe 3* dasse.

PRIX PAn KILOMÈTnE.

Ligne

LIgoe

DR BIBLLà.

DB PINRIIOLO.

Tooles

les autres

lignes.

o 08701 O ii3o O 0791 O o565

Les enfanti an-dessons de trois ans sont transportas gralnitement. Les enfants de trois à aept ans payent demi-place en 1'* classe et la taxe des militaires en 3* et en 3*.

Des places de luxe, auxquelles correspondent des taxes kilométriques spéciales, peuvent être mises à la disposition des voyageurs dans des coupés simples , coupés-lits, voitures-salons, etc. On peut aussi faire organiser des trains spéciaux, à raison de y fr. 458 par kilomètre.

L'administration a la faculté de délivrer, quand elle le juge utile, entre telle et telle station , des billets d'aller et retour présentant les réductions suivantes : 26 p. 0/0 pour les distances inférieures ou égales à 5o kilomètres; 3o p. 0/0 pour les distances de 5i à 100 kilomètres, et 35 p. 0/0 pour les distances supérieures à 100 kilomètres. On délivre aussi des billets de voyage circulaire et des cartes d'abonnement trimestrielles, semestrielles ou annuelles, soit sur une partie, soit sur la totalité du réseau : labonnement annuel en 1" classe pour le réseau entier coûte 1,900 francs.

Bagages. — Chaque voyageur a le droit de garder avec lui, sans payer aucune taxe, un bagage pesant au plus 20 kilogrammes, et dont les dimensions ne doivent pas dépasser 6"*,2 5xo™,3oXo",5o; ces colis doivent être placés soit sous les banquettes, soit sur les filets.

Pour les bagages que les voyageurs remettent à la gare de départ et font enregistrer, la taxe kilométrique par quintal, y compris Timpôt de 1 3 p. 0/0 , est :

de 1 à 100 kilomètres o' o45200

101 à 200 kilomètres o 0^1090

201 à 3oo kilomètres o o^b^bà

3oi à iloo kilomètres o 080818

au delà de /loo kilomètres o 026682

Chiens, — Cette même taxe s applique au transport des chiens; un chien paye comme un quintal de bagages.

Numéraire et valeurs. — Pour le transport des finances (numéraire ou billets) et des objets précieux (or, argent, platine, perles fines, pierreries), la taxe, par valeur de i ,000 fi:ancs, est de o fir. 1 65 pour les parcours de i à 5o kilomètres, de o fir. ayS pour les parcours de 5i à 100 kilomètres ^^\ etc.

Marchandises, — C'est par les trains de voyageurs , omniiiw ou mixtes, que s'efFectuent généralement les transports d'articles de messagerie et de marchandises à grande vitesse; on peut aussi recourir aux trains directs, mais seulement lorsque les exigences du service s'y prêtent, pour les expéditions d'un poids inférieur à 5o kilogrammes. On doit remettre les marchandises une heure au moins avant le départ du train qui doit les prendre; celles qui sont apportées plus tard et, en tout cas, celles dont le poids est supérieur à i5o kilogrammes, sont expédiées par le second train partant après leur remise. Si, en raison de sa destination, la marchandi3e doit passer sur une ligne exploitée par une autre société, son expédition par le train en correspondance immédiate n'est obligatoire que dans le cas où il existe un intervalle de deux heures au moins entre rheure d'arrivée du premier train et celle du départ du second; dans le ca3 contraire , Texpédition est faite par le train suivant. Sauf les cas de force majeure, la marchandise expédiée en gare est tenue une heure après son arrivée à la disposition du destinataire.

Le tarif général a pour base o fr.olxli (y compris fimpôt) par quintal kilométrique; la taxe minimum est de 35 centimes pour chaque expédition, et de 2 5 centimes pour chaque expédition et chaque ligne, si la marchandise doit passer sur plusieurs réseaux.

Indépendamment de ce tarif général, il existe plusieurs tarifs spéciaux; nous citerons , par exemple , le tarif spécial n** a , relatif au transport des petits colis et des échantillons , et le tarif spécial n** 3 , relatif au transport des denrées alimentaires ( céréales et farines , viande fraîche , oiseaux de basse-cour, agneaux, chevreaux, cochons de lait, beurres et fromages, poissons frais ou salés, légumes frais ou secs, fruits, vins en bouteilles, vinaigres et huiles, liqueurs, etc.). Ce tarif spécial n® 3 est fixé comme il suit, par quintal et par kilomètre :

(^) Ces taxes, ainsi que celles qui vont être indiquées ensuite, comprennent Timpot de 1 o p. 0/0 , mais non Timpôt supplémentaire de 3 p. 0/0, établi pour les transports à grande vi-

tesse par la loi du i\ juin iS'jk.

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