UN AN
80' oo« 56 5o 95 00
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Bagages, — Sur le réseau des chemins de fer Romains , comme sur celui de la Haute Italie, chaque voyageur peut garder avec lui 20 kilogrammes de bagages, sous ie volume maximum de o™,5oX o",îi5 Xo",3o, sans avoir rien à payer pour ces objets.
La réception des bagages sujets à taxation commence vingt minutes avant l'heure de départ du train et finit dix minutes avant ce départ. La taxe minimum applicable à chaque expédition est de 5 o centimes pour les destinations intérieures au réseau , et de 2 5 centimes pour les destinations extérieures.
Voioi d'ailleurs les bases des prix du transport des bagages par tonne et par kilomètre, pour divers parcours :
De 1 à 3oo kilomètres o' 452o
De 3oi à 4oo o SgSS
De 4oi à 5oo o 3390
Au delà de 5oo o 2826
L 'indemnité offerte en cas de perte de bagages est de 5 francs par kilogramme.
Pour les bagages dont on déclare la valeur on doit payer, outre la taxe correspondant à leur poids, la taxe qui correspond (comme nous Tindiquons ci-dessous) au numéraire et aux objets précieux. Dans ce cas, la perte des bagages donne lieu au remboursement intégral de la valeur déclarée.
Chiens. — Pour le transport des chiens , le tarif par tête et par kilomètre est de o fr. 02 a 6. Les chiens doivent être munis dune muselière et dune laisse.
Numéraire et objets précieux. — Pour les transports de finances, métaux précieux , coraux , pierreries , peries fines , etc. , la base des tarifs ad valorem est de o fir. 00283 par 1,000 francs de valeur déclarée et par kilomètre. Si le poids est supérieur à 6 kilogrammes par 1,000 francs, la taxe établie pour les marchandises à grande vitesse est perçue et s ajoute à la taxe précédente.
Cocons vivants. — Le tarif pour le transport des cocons vivants est établi sur la base de o fr. 565 par tonne kilométrique.
Marchandises à grande vitesse. — La taxe minimum applicable à chaque expédition de marchandises à grande vitesse est de 5o centimes pour Tîntérieur du réseau et de 2 5 centimes pour l'extérieur. Le tarif général est établi sur la base de o fr. 452 par tonne kilométrique; il s'applique par fractions indivisibles de 5 kilogrammes pour les poids inférieurs à 4o kilogrammes, et par fractions indivisibles de 10 kilogrammes pour les poids supérieurs. Les marchandises dites volumineuses, qui pèsent moins de i5o kilogrammes par mètre cube, sont taxées d après leur volume en leur supposant le poids de i5o kilogrammes au mètre cube.
Indépendamment de ce tarif général, il existe divers tarifs spéciaux.
Le tarif spécial n** 1, pour messageries et marchandises, indique les
bases suivantes par tonne kilométrique, suivant la longueur du parcours et suivant le poids de Texpédition :
Parcours. . . .
de 1 à 200 kilomètres . . . .
de aoi à 3oo
de 3o 1 à 4oo
de 4oi à 5oo
supérieur à 5 00 kilomètres,
