AVERTISSES! ENT

HISTOIRE

P,^a!'pan JÊRÏODE De la fondation de la monarchie fran-

r:oia n °i ?rV77G’,ep0qUeà laquelle rut renduo la déclaration

du roi sui les inhumations.

' 10m.ars 177,5 au 13 juin 1804 (23 prairial an xiP,

date du decret impérial sur les sépultures.

première partie. — Du 10 mars 1776 au 23 septembre 1792 Pre,”ier chapitre. - Critique de la déclaration royale.

Opposition à 1 application des mesures qu’elle prescrit, r enneture du cimetière des Innocens.

^ C/iroyaîe~APPr°bati0n d®S mesures Prescrites par la déclaration Projets de réformes.

def-i>r0telStations au suJet dc la nécessité de trans-

lions ians “slglSs “CS “ d'in‘erdire leS

"S ^es ai 'ne ti ères pendant la Révolution, du 1- frimaire

an (-2 septembre 1/92) au 23 prairial an xii (13 juin 1804).

3< PERIODE. - Du 13 juin 1804 (23 prairial an xn) jusqu’à ce jour.

1 rPn,R™'i~ rU .23 prairial an xn au 6 décembre 1843, époque où lut rendue 1 ordonnance royale relative aux cimetières.

2e partie. — Du 6 décembre 1843 jusqu a ce jour.