III. — La seconde classe sera composée de quarante membres

Elle est particulièrement chargée de la confection du Dictionnaire de la langue française ; elle fera, sous le rapport de la langue, l'examen des ouvrages importants de littérature, d'histoire et de sciences. Le recueil de ses observations critiques sera pubUé au moins quatre fois par an.

Elle nommera dans son sein, et sous l'approbation du premier Consul, un secrétaire perpétuel qui continuera à faire partie du nombre des quarante membres qui la composent.

Elle pourra élire jusqu'à douze de ses membres parmi ceux des autres classes de l'Institut.

IV. — La troisième classe sera composée de quarante membres et de huit associés étrangers.

Les langues savantes, les antiquités et les monuments, l'histoire et toutes les sciences morales et politiques dans leur rapport avec l'histoire seront les objets de ses recherches et de ses travaux ; elle s'attachera particulièrement à enrichir la littérature française, des ouvrages des auteurs grecs, latins et orientaux qui n'ont pas encore été traduits.

Elle s'occupera de la continuation des recueils diplomatiques.

Elle nommera dans son sein, sous l'approbation du premier Consul, un secrétaire perpétuel qui fera partie du nombre des quarante membres dont elle est composée.

Elle pourra élire jusqu'à neuf de ses membres parmi ceux des autres classes de l'Institut.

Elle pourra nommer soixante correspondants nationaux ou étrangers.

V. — La quatrième classe sera composée de vingt- huit membres et de huit associés étrangers.

Ils seront divisés en sections, désignées et composées ainsi qu'il suit :

membres

Peinture

Sculpture

Architecture

Gravure

Musique (Composition)

Elle nommera, dans son sein, sous l'approbation du premier Consul, un secrétaire perpétuel, qui sera membre de la classe, mais qui ne fera point partie des sections.

Elle pourra élire jusqu'à six de ses membres parmi ceux des autres classes de l'Institut.

Elle pourra nommer trente-six correspondants pris parmi les nationaux ou les étrangers.

VI. — Les membres associés étrangers auront voix délibéra tive seulement pour les objets de sciences, de littérature et d'arts. Il ne feront partie d'aucune section, et ne toucheront aucun traitement.

VII. — Les associés républicoles actuels de l'Institut feront partie des cent quatre-vingt-seize correspondants attachés aux classes de Sciences, des Belles-Lettres et des Beaux- Arts.

Les correspondants ne pourront prendre le titre de membres de l'Institut.

Ils perdront celui de correspondant, lorsqu'ils seront domiciliés à Paris.

VIII. — Les nominations aux places vacantes seront faites par chacune des classes où ces places viendront à vaquer. Les sujets élus seront confirmés par le premier Consul.

IX. — Les membres des autres classes auront le droit d'assister réciproquement aux séances particulières de chacune d'elles, et d'y faire des lectures quand ils en auront fait la demande.

Ils se réuniront quatre fois par an, en corps d'Institut, pour se rendre compte de leurs travaux.

Ils éliront en commun le bibUothécaire et le sous-bibliothécaire de l'Institut, ainsi que les agents qui appartiennent en commun à l'Institut.

Chaque classe présentera à l'approbation du Gouvernement les statuts et règlements particuliers de sa pohce intérieure.

X. — Chaque classe tiendra tous les ans une séance pubhque à laquelle les trois autres assisteront.

XL — Llnstitut recevra annuellement du Trésor public quinze cents

francs pour chacun de ses membres non associés ; six mille francs pour chacun des secrétaires perpétuels ; et pour ses dépenses une somme qui sera déterminée tous les ans sur la demande de l'Institut, et comprise dans le budget du ministre de l'Intérieur.

XII. — Il y aura pour l'Institut une commission administrative composée de cinq membres, deux de la première classe, et un de chacune des trois autres, nommés par leurs classes respectives.

Cette commission fera régler, dans les séances générales prescrites par l'article IX^ tout ce qui est relatif à l'administra tion, aux dépenses générales de rinstitut, et à la répartition de» fonds entre les quatre classes,

Ghatjue classe réglera ensuite l'emploi des fonds qui lui auront été assignés pour ses dépenses, ainsi que tout ce qui concerne Timpression et la publication de ses mémoires.

XIII. — Tous les ans chaque classe distribuera des prix, dont le nombre et la valeur sont réglés ainsi qu'il suit :

La première classe un prix de trois mille francs ;

La seconde et la troisième classe, chacune un prix de quinze cents francs ;

Et la quatrième classe, de grands prix de peinture, de sculpture, d'architecture et de composition musicale. Ceux qui auront remporté un de ces grands prix seront envoyés à Rome, et entretenus aux frais du Gouvernement.

XIV. — Le ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Bulletin des Lois.

Le premier Consul, signé Bonaparte. Par le premier Consul, le Secrétaire d'Etat, signé Hugues-B. Maret. Le Ministre de l'Intérieur, signé Chaptal.

Arrêté du 8 pluviôse, an XI

(28 janvier i8o3).

Le Gouvernement de la République, sur le rapport du ministre de l'Intérieur.

Arrête ce qui suit :

Article !•' — Les quatre classes formant l'Institut, conformément à l'arrêté du 3 pluviôse, an XI, seront composées comme suit :

Première Classe

CLASSE DES SCIENCES PHYSIQUES ET MATHÉMATIQUES. SCIENCES MATHÉMATIQUES.

i'« Section, Géométrie.

Lagrange (J.-L), Laplace (P. -S.), Bossut (Ch.), Legendre (A;-M.), Delambre (J.-B.-J.), Lacroix (S.-P.).

2e Section^ Mécanique.

Monge (G.), Prony (R.), Périer (J.-C), Bonaparte (N.), Berthout (F.), Garnot (L.).

3« Section, Astronomie.

Lalande (J.), Méchain (P.-F.-A.), Messier (Ch.), Jeaurat (E.-S.), Cassini (J.-D.), Lefrançais-Lalande.

4' Section, Géographie et Navigation.

Bougainvme(L.-A.), Fleurieu (Ch.-P.)Buache (J.-N,).

5e Section, Physique générale.

Charles (J.-A.-C), Brisson (M.-J.), Coulomb (Ch.-A.), Rochon (A.-M.), Lefèvre-Gineau (L.), Lévêque (P.).