DOMANIAL ET LES ORIGINES DES DROITS DOMANIAUX

I. Le régime domanial ne s’applique qu’aux tenures vilaines. Existe-t-il des paysans qui

échappent aux obligations de ce régime ? . 302

IL Origines nettement domaniales des droits qui pèsent sur la personne du paysan et sur sa

tenure . . 308

III. Discussion de la théorie de M. Flach. Y at-il des droits seigneuriaux qui dérivent d’anciens impôts publics? Lé service militaire, les banalités, le droit de gîte, les tonlieux et péages . 311