C. — CE QUI DOIT SE FAIRE

Il résulte en effet de cette étude que, du point de vue pratique, il est nécessaire que des mesures légales ou réglementaires permettent dans les hôpitaux psychiatriques à ces clubs thérapeutiques de se constituer, en précisant ce qui incombe à l’établissement ef ce qui doit être laissé dans un secteur libre.

Pour que les clubs puissent vivre dans l'hôpital psychiatrique, il faut :

— Que puisse être créée une association régie par la loi du 1* juillet 1901, dans l'établissement;

— Que la gestion de cette association soit comptabilisée par l'établissement, à condition cependant que les recettes consistant en subventions versées par l'établissement à l'association (par exemple sur l'article du budget, « distractions et jeux pour les malades », sur le pécule, ou mieux à titre d'œuvre d'assistance de l'établissement) et en bénéfices venant des travaux des malades (objets fabriqués vendus à l'extérieur), soient utilisées par le club avec une entière liberté, c'est-à-dire que les dépenses ne soient pas ordonnées par la direction administrative, mais par le bureau administratif de l’association:;

— L'utilisation du travail des malades devant être ainsi strictement médicale, il faut que l'administration réduise au minimum son ingérence dans le travail thérapeutique. Il convient pour cela de modifier la réglementation du travail dans les hôpitaux psychiatriques, selon par exemple le type du réglement intérieur de l'hôpital psychiatrique de Saint-Alban, proposé par le Docteur Tosquelles : « Le produit du travail des malades appartient à l'établissement, à l'exception du travail fait avec les outils et matériaux appartenant aux malades eux-mêmes »;

— On pourrait même légaliser l’état de fait des services du Docteur Sivadon ou du Docteur Henri Ey, dans lesquels l'indépendance est absolue entre l'association et l’administration de l'établissement. À ce sujet, le Docteur Ey pense que cette solution n'est pas entièrement satisfaisante si elle est la plus simple. Bien qu'il faille, selon lui, accorder le maximum d'indépendance à l'association, il lui paraît préférable, en effet (cas de l'hôpital psychiatrique de Saint- Alban ou d'Aix-en-Provence), que l'établissement verse des subventions à l'association dont la gestion serait comptabilisée par lui, afin que le souci de la rentabilité de l'œuvre ne risque pas de faire dévier l'association de son but qui exclut toute préoccupation économique:

IL'est nécessaire également que ces associations aient un but bien défini des statuts et une orientation indiscutable,

afin que, comme y insiste le Docteur Daumezon, un jeune médecin des hôpitaux psychiatriques ne risque pas de se faire proposer par les autorités l'équivalent de la Commission de surveillance qui n'envisagerait pas la tâche sous un jour médical. Une organisation comme la Fédération des Sociétés de Croix-Marine pourrait remplir un tel rôle : il suffirait qu'une telle association soit agréée dans chaque établissement.