‹ Les commandements expliqués d'après la doctrine et les enseignements de l'Eglise catholiqueChapitre 16 sur 409 · Etendue et nature de l'obligation de restituer · texte numérisé non relu

Etendue et nature de l'obligation de restituer

4. Quelle chose et combien il faut restituer, (i) La restitution

qui doit être faite par le possesseur de bonne foi. (2) Sens des termes — fruits industriels, — naturels, — et civils. — (3) Les-trois sortes de dépenses, — nécessaires, utiles, et de luxe. (4) La restitution qui doit être faite par le possesseur de mauvaise foi. (5) La restitution que doit faire celui qui a des doutes sur la légitimité de sa possession 3 >7

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