‹ Les Communes en Bretagne: A la Fin de L'Ancien RégimeChapitre 7 sur 116 · TD · texte numérisé non relu

TD

M. A. M. Pouzrain-Duparc. — Rennes, Vatar, 1745- 48, 3 vol. in-4°.

[Cité : Coutumes générales.] CRETTÉ DE PALLUEL. — Mémoire sur l'amélioration des biens communaux. — Paris, 1789, in-5°.

DenisarT. — Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence. — 8° éd., Paris, Desaint, 1773, 4 vol. 1n-4°.

DEPpinG. — Correspondance administrative sous le rêgne de Louis XIV. Paris, Imprimerie Nationale, 1850-65, 4 vol. in-4.

[Documents inédits de l’histoire de France.]

DeEvoLranT. — Recueil d’arrêts rendus au Parlement de Bretagne sur plusieurs questions célèbres avec recueil des actes de notoriété. — Âennes, Nic. Devaux, 1722, 2 vol. in-4°.

Du CaAnGEe. — Glossarium ad seriptores mediæ et infimæ Latinitatis. — Ed. Henschel : Paris, 1840-50, 7 vol. in-4. Ed. Favre : Niort, Favre, 1883-87, 10 vol. in-4°.

[AG calcem de l'édition Favre, tome IX: Glossaire français de Du Cange.]

Duo Fuarz (Noëz). — Les plus solennels arrêts et rêglements du Parlement de Bretagne, avec les annotations de MaATHURIN SAUVAGEAU et MicHEL SAUVAGEAU, et le recueil d’arrêts de CHapEz. — ÂVantes, Mareschal, 1716-16, 2 vol. in-4°.

[La table du 2? volume est souvent insérée entre les pages 448 et 449, t. II. Les arrêts de Chapel ont une pagination et une table spéciales.]

Eprrs :

Edits, déclarations, lettres patentes, registrées au Parlement de Bretagne et arrêts de rêglement depuis 1690 jusqu’à 1790. [Recueil factice. Bib. mun. de Rennes : 174 G 16 et ss..]. — 25 vol. in-4.

[ABrizze].— Table raisonnée des ordonnances, édits, ete., registrés au Parlement de Bretagne depuis son érection jusqu’en 1750. — Rennes, Vatar, 1757, in-4°.

[Table chronologique et table méthodique.]

Table des édits, déclarations, lettres patentes du roi, registrées au Parlement et des arrêts de rêglement

NEA VID ee

depuis 1690 jusqu'à présent [1780] — Aennes, Ve Vatar, s. d.

[C'est une table chronologique. On peut la compléter au moyen du

ms. 69 de la Bibl. mun. de Rennes (anc. ms. 68 : 185 À 93), qui contient une table méthodique.]

ENCYCLOPÉDIE MÉTHODIQUE. Jurisprudence. — Paris, Panckouke, 1782-89, 8 vol. in-£.

[Essuizes (Comre D’)]. — Traité politique et économique des

communes, ou observations sur l’agriculture, etc.... — Paris, Desaint, 1770, in-8°.

FERRIÈRE — Dictionnaire de droit et de pratique. — 4° éd., Paris, Saugrain, 1788, 2 vol. in-4°. Autre éd. : Paris, Leclerc, 1771, 2 vol. in-4°.

FRÉMINVILLE (EME pe La Poix DE). — Dictionnaire des droits féodaux, ou les vrais principes des fiefs en forme de dictionnaire. — Paris, Valleyre, 1769, 2 vol. in-4.

— La Pratique universelle pour la rénovation des terriers et des droits seigneuriaux. — 2° éd., Paris, Gissey, 1762-67, 5 vol. in-4°.

[Le volume II de l’exemplaire, que j'ai consulté (Bibl. mun. de Rennes :

179 E 7-11), daté de 1748 et portant, à la page 1, le paraphe de l’auteur, appartient sans doute à la 1" édition.]

— Traîté de jurisprudence sur l’origine et le gouvernement des communs ou communaux des habitants des paroisses et seigneuries. — Paris, Valleyre, 1763, in-12.

— Traîté g* du gouvernement des biens et affaires des communautés d'habitants des villes, bourgs, villages

et paroisses du Royaume, ete... — Paris, Gissey, 1760, in-4°.

Gacox-Ducrenay. — Observations relatives au droit féodal de

la province de Bretagne sur les droits féodaux supprimés sans indemnité, et projet d'évaluation des rentes et droits qui ont été déclarés rachetables. Séance de l’Assemblée Constituante du 9 décembre 1789. — Dans : Mavipaz ET LAURENT, Arch. parlementaires, 1° série, X, p. 473-486.

Guxor. — Répertoire universel et raisonné de jurisprudence.

— 2° éd., Paris, Visse, 1784-85, 17 vol. in-4°.

Hévin. — Consultations et observations sur la coutume de Bretagne. — Rennes, Vatar, 1734, in-4°.

[Ce sont les consultations d'Hévin et quelques-unes de son fils, publiées par son petit-fils.]

— Questions et observations concernant les matières féodales. — Aennes, Vatar, 1736, in-4°.

[Publiées, après sa mort, par son petit-fils. On y trouve la suite des consultations de cet auteur, les actes de notoriété donnés au Parquet de 1721 à 1736 pour faire suite à ceux publiés ad calcem dau recueil de Devolant, les constitutions des ducs Jean II et Jean III servant d'interprétation à l’Assise du comte Geffroy, et les édits de création du Parlement et des présidiaux de la province.]

JourNaz des principales audiences du parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus. — Paris, Michel-Est. David, 1733-64, 7 vol. in-f°.

[Cité : Journal du Parlement.]

[Le BriGanT|. — Petit glossaire, ou manuel historique pour faciliter l’intelligence de quelques termes de la coutume de Bretagne. — Brest, Malassis, 1774, in-12.

Mlarzin] (F.), connu sous l’anagramme MrcrAN. — Voyage de Brest à Paris. Petits voyages aux environs de Quimper. 1775. Voyages de Cherbourg à Quimper en Armorique. 1785. — [Paris, 1815], brochure in-S° de GI pp.

[Se compose de 2 parties distinctes formant le n° 1 et le n° 5 du t. I* d’un ouvrage en 4 volumes : Voyages en France de 1775 à 1807. — Bibl. de M. Anatole Le Braz.]

Morice (Dom). — Mémoires pour servir de preuves à l'histoire ecclésiastique et civile de Bretagne. — Paris, Osmont, 1742-46, 3 vol. in-j°.

NÉRON (PIERRE) et ETIENNE Girarp. — Recueil d'Edits et d’Ordonnances royaux sur le fait de la Justice et autres matières les plus importantes.... — Paris, Montalant, 1720, 2 vol. in-f°.

OGfée. — Dictionnaire historique et géographique de la province de Bretagne. — Ed. Marteville et Varin, Rennes, Molliex, 1843-53, 2 vol. in-4.

Pinczon pu SEL DEs Monts. — Considérations sur le commerce

de Bretagne. — Aennes, Vatar, [1756], in-8°.

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