II. OUVRAGES MODERNES
AnpouaRrD (E.). — Les progrès de l’agriculture dans la Loire- Inférieure depuis un siècle. — Dans : Annales de la Société académique de Nantes, 6° sér., X (1889), pp. lo et ss.
ANGEBAULT, LAËNNEC et BERNARD. — Consultation en matière de communaux. À qui, des ci-devant vassaux ou des communes, les communaux appartiennent-ils ? — Nantes, Mellinct-Malassis, 1822, in-8°.
Arpois (H. p’) pe J'uBanvizze. — Recherches sur l’origine de la propriété foncière et des noms de lieux habités en France. — Paris, T'horin, 1890, gr. in-6°.
ARCHIVES PARLEMENTAIRES (Les) de 1787 à 1860. Recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises, publié par MavrpaL et LAURENT. 1" série (1787 à 1799). — 2° éd., Paris, Dupont,
1879 et ss., 70 vol. gr. in-S° parus.
ASSOCIATION BRETONNE. Comptes-rendus. 1876, 1895. — St- Brieuc, Prud'homme, 1877, 1896, 2 vol. in-8°. Aucoc. — La question des propriétés primitives. — Dans :
Revue critique de législation et de jurisprudence, n‘% série, XIV (1885), pp. 108-120.
AVENEL (VICOMTE D’). — Histoire économique de la propriété, des salaires, des denrées et de tous les prix en général, depuis l’an 1200 jusqu’à l’an 1800. — Paris, Imprimerie Nationale, 1894-98, 4 vol. gr. in-8°.
— Les Riches depuis sept cents ans. IT. En quoi consistaient les anciennes fortunes. — Dans : Revue des deux mondes, 15 mars 1906.
BaBsau. — Le village sous l’ancien régime. — Paris, Didier, 1877-79.
Boxcez-Roncrère. — De l’utilisation des landes communales en Bretagne et particulièrement dans les Côtes-du- Nord. — St-Brieuc, Prud' homme, 1844, in-S°.
Bournors. — Les sources du droit rural cherchées dans l’his- ‘toire des communaux et des communes. — Amiens, A. Durand, 1865, in-8°.
BrissAuD. — Manuel d'histoire du droit français (sourcesdroit public-droit privé). — Paris, Fontemoing, 1904, in-8°.
BurGauzT ET BourDoNNAY. — Origine du domaine congéable et des communs en Bretagne. —- Vannes, Galles, 1869, in-8°.
[Extrait du Bulletin de la Société polymathique du Morbihan, 2 sem. 1868.]
RE
CaLan (CH. DE). — La Bretagne agricole, industrielle et commerciale au début du XVIII° siècle. — Dans : Bulletin de l'Association Bretonne, 1895, pp. 55 et ss.
CALONNE (DE). — La vie agricole sous l’ancien régime dans le Nord de la France. — Paris, Guillaumin, 1885, in-12. CARON. — L'administration des Etats de Bretagne, de 1493 à 1790. Manuscrits inédits. — Paris, Durand, 1872,
in-6°.
[C'est la publication du manuscrit de Chardel sur la Commission intermédiaire, de fragments de manuscrits du Bureau diocésain de
Nantes et du premier volume du Dictionnaire de l’administration de Bretagne.]
CARRÉ. — Le Parlement de Bretagne après la Ligue. — Paris, 1SSS, in-8°.
CHAMPION. — La France d’après les cahiers de 1789. — Paris, 1897, in-12.
[CHaRIL DEs Mazures]. — Mémoire sur la nécessité d’une nouvelle loi concernant la propriété et le partage des terres vaines et vagues de Bretagne. — St-Brieuc, Prud homme, 1879, in-8°.
[Extrait du Bulletin de l'Association Bretonne, 1879.] COLLECTIONNEUR BRETON (Læ). I. — Vantes, 1862. CoLoMBEL. — Essai d’un projet de dispositions législatives et
réglementaires concernant les terres vaines et vagues situées dans la ci-devant province de Bretagne. — Dans : Annales de la Société académique de Nantes,
1834, pp. 105-156.
— Mémoire sur les terres vaines et vagues de la ci-devant
province de Bretagne. — Vantes, Mellinet-Malassis, 1828, in-8°.
[CoLoMBEz et Baron]. — Consultation en matière de terres
vaines et vagues, délibérée à Nantes le 3 avril 1822. — Nantes, Imp. Hérault, s. d., in-8°.
[Bibliothèque de M. Sacher.] DARESTE DE LA CHAVANNE. — Histoire des classes agricoles en France depuis Saint Louis jusqu’à Louis XVI. — Paris, Guillaumin, 1854, in-8°.
Desmars (Jos.). — Jean-Joseph-Louis Graslin (1727-1790). Essai d’une étude historique et critique sur un pré-
Xe
curseur de l’économie politique classique en France. — Rennes, 1900, in-8°.
[Thèse de la faculté de droit de Rennes. 1900.]
Don1o1. — La Révolution française et la féodalité. — 3° éd., Paris, Guillaumin, 1883, in-8°.
[DoRAnGE (MAGLOIRE)]. — Tribunal civil de Rennes. Mémoire
pour la commune de Vieux-Vy-sur-Couesnon, défen-
deresse, contre les demandeurs en partage des com-
muns. — ennes, Imp. Catel, 1864, in-5°.
[Bibliothèque de M. Jarno.]
Du BouëriEez DE KERORGUEN. — Recherches sur les Etats de Bretagne. La tenue de 1736. — Paris, Dumoulin, 1875, 2 vol. in-8°.
Du Cerrrer. — Histoire des classes laborieuses en France depuis la conquête de la Gaule par Jules César jusqu’à nos jours. — Paris, 1860, in-5°.
Du CHaATezLiER. — L'agriculture et les classes agricoles en Bretagne. — Paris, Guillaumin, 1863, in-8°.
DuronT. — La condition des paysans à la veille de la Révo-
lution dans la sénéchaussée de Rennes, d’après les cahiers des paroisses. — Dans : Annales de Bretagne, XV (1899-1900), XVI (1900-01).
. — L'agriculture et les classes agricoles en Bretagne
Dupuy L’ag g g au 18° siècle. — Dans : Annales de Bretagne, VI (1890-91).
— Etudes sur l'administration municipale en Bretagne au XVIII siècle. — Paris, Picard, 1891, in-8° en 2 parties (la 2 restée inachevée).
FERRAND (J0s.). — De la propriété communale en France et de sa mise en valeur. Etude historique et administrative. — Paris, Dupont, 1859, in-S°.
FROTIER DE LA MEssELIÈRE (H.). — La Noblesse en Bretagne avant 1789. — Jennes, Imp. Edoneur, 1902, in-8°.
[Thèse de la faculté de droit de Rennes. 1902.]
FUSTEL DE COULANGES. — Le problème des origines de la propriété foncière. — Dans : levue des questions historiques, 1889.
NN
GarLLaRD (H.). — La misère et l’assistance en Bretagne au XVIII siècle (mémoire inédit).
Gasquet. — Précis des institutions politiques et sociales de l’ancienne France, — Paris, Hachette, 1885, 2 vol. in-12.
GESLIN DE BOURGOGNE et AN. DE BARTHÉLEMY. — Les anciens évêchés de Bretagne. Histoire et monuments. — Paris, Dumoulin, 1855-79, 6 vol. in-8° et 1 atlas.
GIrFARD (ANDRÉ). — Les justices seigneuriales en Bretagne aux XVIT® et XVIII siècles (1661-1791). — Paris, Rousseau, 1902, in-8°.
[Thèse de la faculté de droit de Paris. 1902]
GLasson. — Communaux et communautés dans l’ancien droit français. — Dans : Nouvelle revue historique de droit
français et étranger, 1891.
— Les communaux et le domaine rural à l’époque franque. Réponse à M. Fustel de Coulanges. — Paris, Pichon,
189, in-12.
— Histoire du droit et des institutions de la France. — Paris, Pichon, 1887-1903, 8 vol. in-5°.
GODEFROY (FRÉDÉRIC). — Dictionnaire de l’ancienne langue française et de tous ses dialectes du IX° au X VE siècle. Paris, Vieweg, 1881-1902, 10 vol. in-4°. GRAFFIN (ROGER). — Les biens communaux en France, étude historique et critique. — Paris, Guillauinin, 1899, in-$°.
— Du domaine privé de la commune. — Poitiers, Oudin, 1896, in-8°.
[Thèse de la faculté de droit de Poitiers. 1896.]
GuILLOTIN DE Corson. — Pouillé historique de l’archevêché de Rennes. — Paris, Haton, 1S80-$6, 6 vol. in-6°.
Guvor (Cx.). — Les forêts lorraines jusqu’en 1789. — Nancy, Champion, 1880, in-W°.
HEeNRION DE PANsEY. —— Des biens communaux et de la police rurale et forestière. — 3° éd., Paris, Barrois et Duprat,
1833, in-8°.
NX XIVI
IsAMBERT, Jourpan et Decrusy. — Recueil général des anciennes lois françaises depuis l’an 420 jusqu’à la révolution de 1789. -— Paris, Belin-Leprieur et Verdière, 1821-33, 29 vol. in-5°.
JousLeau. — Etudes sur Colbert. — Paris, Guillaumin, 1856, 2 vol. in-6°.
KaARE1EW. — Les paysans et la question paysanne dans le dernier quart du X VIII° siècle (traduction française). — Paris, Gard et Brière, 1899, in-6°.
KEeRHUEL. — Les privilèges financiers de la Bretagne au XVIII* siècle. — Paris, 1903, in-8°.
[Thèse de la faculté de droit de Paris. 1903-04.]
Kovarewsky (MaxiME). — Tableau des origines et de l’évolution de la famille et de la propriété. — Paris, Alcan, 1890, in-S°.
La Borperie (ArtTHurR LE Moÿne DE). — Histoire de Bretagne. (Continuée par Barthelémy Pocquet.) — 1% éd., Rennes, Plihon et Hervé, 1896-1906, 4 vol. gr. in-S°.
— Histoire de la conspiration de Pontcallec (1717-1720). — Dans : Revue de Bretagne et de Vendée, I-IV, VI et XXIV (1857-68).
— Recueil d'actes inédits des dues et princes de Bretagne (XI°, XIT°, XIITI° siècles). — ÂXennes, Catel, 1888, in-8®.
— La seigneurie de Montauban (H-Bretagne). —— Dans : Bulletin de la Société archéologique d’Ille-et-Vilaine,
XXIV (1895), pp. 267 et ss.
LAFARGE. — L'agriculture en Limousin au XVIII® siècle et l’Intendance de Turgot. — Paris, C'hevalier-Marescq,
1902, in-8°. [Thèse de la faculté de droit de Paris. 1902]
LArOND. — Etude sur la Commission intermédiaire des Etats de Bretagne. — Vantes, Dugas, 1902, in-8°.
[Thèse de la faculté de droit de Rennes. 1902.]
LAMARE (JULES). — Inventaire sommaire des archives du département des Côtes-du-Nord. Archives civiles : séries À à E. Tomes I, II. — St-Brieuc, Guyon, 1869-96, 2 vol. in-4.
La MoRvONNaIs (DE). — L'économie rurale en Bretagne et son
agriculture dans le passé et dans le présent. — Aennes, Simon, 1894, in-16.
LAveLeYe (E. DE). — De la propriété et de ses formes primitives, -— 4° éd., Paris, Alcan, 1891, in-S°.
Le BerqQuiER. — De la commune en France et des biens communaux. — Dans : Vevue des Deux-Mondes, 15 jan-
vier 1859.
Le Doux (F.). — Des terres vaines et vagues en Bretagne. — Nantes, G'uéraud, 1860, in-8°.
LEGEARD DE LA Drrrays. — Des terres vaines et vagues en Bretagne. — Âennes, Oberthür, 1878, in-8°.
[Thèse de la faculté de droit de Rennes. 1878.]
LEeMERLE (L.-L.-K.). — Essai sur un Traité des Droits des communes, des ci-devant vassaux inféodés, des afféagistes arrentataires et autres, sur les terres vaines et vagues, particulièrement en Bretagne, contenant l'examen des lois, des arrêts, des autorités, d’après l’ancien et le nouveau droit. — Vantes, Imp. Hérault, 1822, in-8°.
[Bibliothèque de M. Sacher.] — Traité des franchises bretonnes sur les droits acquis aux
terres vaines et vagues. — Vantes, V. Forest, 1844, in-6°.
LeMEeRLEe et Couprie. — Législation ancienne et nouvelle,
concernant les terres vaines et vagues, suivant le droit général de la France et le droit spécial de Bretagne, solution des questions soumises aux tribunaux. — Nantes, Merson, 1837, in-8°.
Lesorr (ANDRÉ). — L'origine des boix communaux de Sommeilles (1574). — Dans : Mémoires de la Société des lettres, sciences et arts de Bar-le-Duc, 8° série, X, pp. 363 et ss.
Leraconnoux. — Les subsistances et le commerce des grains en Bretagne au X VIII° siècle. Essai de monographie économique. — Dans : 7'ravaux juridiques et économiques de l'Université de Rennes, T (pp. 275-409) et ss.
nn: >) le
Lorreux (A. — Du partage des landes en Bretagne. — Nantes, Mellinet, 1840, in-8°.
Lorx (J.). — L’émigration bretonne en Armorique, du V° au VIL° siècle de notre ère. — Paris, Picard, 1883, in-S°.
[Thèse de la faculté des lettres de Paris. 1883.]
Lucas-CHAMPIONNIÈRE. — Conseil général de la Loire-Inférieure. Rapport sur la question des terres vaines et vagues. — /Vantes, V*® Wellinet, s. d., in-5°.
Marie (J.). — Des droits des communes sur les terres vaines et vagues. Législation spéciale de la Bretagne à cet égard. — Dans: Aevue générale d'administration, IT et III (1894).
— Eléments de droit administratif. — Paris, Larose et Forcel, 1890, in-8°.
MaR1oN (M.). — Etat des classes rurales au XVITT* siècle dans la généralité de Bordeaux. — Paris, Picard, 1902, in-8°.
[Extrait de la Revue des études historiques, 1902.]
Mavipaz et LAURENT. — Voir ARCHIVES PARLEMENTAIRES.
NapauD. — Mémoires sur les terres vaines et vagues et les biens communaux, et en particulier sur les propriétés de cette nature, situées dans l’ancienne province de Bretagne. — Vantes, Mellinet-WMalassis, 1828, in-S°.
PAIGNON (EUGÈNE). — Commentaire de la loi sur la procédure relative au partage des terres vaines et vagues en Bretagne. — Paris, Cotillon, 1851, in-8°.
Picot. — Histoire des Etats généraux, considérés au point de vue de leur influence sur le gouvernement de la France de 1355 à 1614. — Paris, Hachette, 1872, 4 vol. in-8°.
Pour1zac. — Résumé de la jurisprudence de la Cour impériale de Rennes en matière de partage des terres vaines et vagues. — Paris, Cosse et Marchal, 1860, in-8°.
[Bibliothèque de M. Sacher.]
RÉVEILLÉ DE BEAUREGARD. — Observations sur les moyens de parvenir au défrichement des landes de Bretagne. — Dans : Lycée armoricain, XIII (1829), pp. 105-118, 192-216.
mn 0-0,
RioCHE (AUGUSTIN). — De l'administration des vingtièmes sous l'Ancien Régime. — Paris, Rousseau, 1904, in-8°. [Thèse de la faculté de droit de Paris. 1904.] Riouzr DE NeuviLze. — Les origines de la propriété suivant M. Emile de Laveleye. — Dans : Vevue des questions historiques, 1891, pp. 214-227.
Rivière. — Histoire des biens communaux en France, depuis leur origine jusqu’à la fin du XIII° siècle, — ([7'ours], Aug. Durand, 1856, in-8°.
RoBertT (EL1E). — La densité de la population en Bretagne, calculée par zones d’égal éloignement de la mer. — Dans : Bulletin de la Société scientifique et médicale de l'Ouest, 1905, pp. 40-77 et 121-191 (A paru également dans : Annales de géographie, XIIT (1904), pp. 296-509, et l’ravaux scientihiques de l'Université de Rennes, IV (1905), pp. 119-226).
SAGNAC (Px.). — L'agriculture et les classes rurales en France au XVIII*® siècle. I. — Dans: Revue de synthèse historique, XIT (1906), 2, pp. 133-151.
— Quomodo jura dominii aucta fuerint Ludovico XVI regnante, — Podii in Vallavia, 1mp. Marchessou, 1898, in-S°.
[Thèse de la faculté des lettres de Paris, 1898-99.]
SAGNxAC (Px.) et P. Caron. — Les comités des droits féodaux et de législation et l'abolition du régime seigneurial (1789-1795). Documents publiés. — Paris, linp. nat., 1907, gr. in-6°.
[Collection de documents inédits sur l’histoire économique de la Révolution française.]
SAULNIER DE LA PINELAIS. — Les Gens du Roi au Parlement de Bretagne. — Æennes, Plihon et Hommay, 1902, in-8°.
SÉE (HENRI), — L'administration de deux seigneuries de Basse-Bretagne au XVIII siècle : Toulgouet et Le Treff.'— Dans : Annales de Bretagne, XIX (1903-04), pp. 285-320.
— Les classes rurales en Bretagne du XVI° siècle à la Révolution. — Paris, Giard et Brière, 1906, in-8°,
ne XAVHE
Sée (HENRI). — Les classes rurales et le régime domanial en France au Moyen-Age. — Paris, Giard et Brière,
1901, in-5°.
— Les droits d'usage et les biens communaux en France
au Moyen-Age. — Dans: Revue internationale de sociologie, 1898, pp. 619-650.
— Les Etats de Bretagne au X VI siècle. — Puris, Picard, 1895, in-8°.
[Extrait des Annales de Bretagne, X (1894-95).]
— Etude sur les classes rurales en Bretagne au Moyen-Age. — Paris, Picard, 1896, in-8°.
[Extrait des Annales de Bretagne, XI (1895-96) et XII (1896-97).]
STATISTIQUE DE LA FRANCE publiée par le ministre de l’agri-
culture et du commerce. 3° partie : Agriculture. — Paris, Imp. nat., 1840-41, 4 vol. in-4°.
TRAITÉ BRETON (Petit) sur la mise en exercice du droit breton, relatif aux terres vaines et vagues, par la loi de pro-
cédure bretonne du 9 décembre 1850. — /ennes, Deniel, 1851, in-®°. TRAPENARD (CAMILLE). — Aliénations et usurpations de com-
munaux dans le canton de Champs (Cantal) aux XVII et XVIII* siècles. — Dans : Nouvelle revue historique de droit français et étranger, 1906, pp.277-329. — Le paturage communal en Haute-Auvergne (XVII°- X VIII® siècles). — Paris, Larose et T'enin, 1904, in-8°. Vizzers (L. DE). — Histoire de la Société d'Agriculture, du Commerce et des Arts, établie par les Etats de Bretagne (1757). — Saint-Brieuc, Prud'homme, 1899, in-8°.
— La Chalotais agriculteur. — Dans : HMémoires de la
Société archéologique d’Ille-et-V'ilaine, XXTTI (1894).
VioLLET (PAUL). — Droit publie : Histoire des institutions politiques et administratives de la France, — Paris, Larose et Forcel, 1890-1903, 3 vol. in-16.
— Droit privé : Histoire du droit eivil français. — Paris, Larose et Forcel, 1893, in-16.