‹ Les concessions d'endigage et de créments futurs: Applications à la ville de Saint-Malo et à ses environsChapitre 45 sur 47 · OUVRAGES SPÉCIAUX · texte numérisé non relu

OUVRAGES SPÉCIAUX

Aucoc. — De la délimitation du rivage de la mer et de l'embouchure des fleuves et rivières.

BERNARD, — De l’utilisation du domaine public maritime,

établissements de pêche et locations de plage. Thèse de

droit. Paris, 1930.

CaRAyYON. — La cession des concessions 7 des permissions. Thèse de droit, Paris 1934.

DAGNET. — Au Pays Malouin. Courses, atdes et notes.

Gipez. — Le droit international public de la mer.

HAMELIN. — Des concessions coloniales. Thèse droit Paris,

HERPIN. — Histoire de la ville de Saint-Malo.

Laisné. — Etude du régime des permissions de voirie. Thèse de droit. Caen, 1938: |

- LEPINTE. — Des occupations du domaine public. Thèse de droit. Paris, 1898. | ManEeT. — De l’état ancien et actuel de la baie du Mont

Saint-Michel, Cancale et Saint-Malo.

PAGÈs. — Le régime administratif des ports maritimes de commerce en France. Thèse de droit. Paris, 1938. Passez. — Les permissions de voirie. Thèse de droit. Paris,

1938. + PELLOUx. — La notion de domanialité publique depuis la fin de l’ancien droit. Thèse de droit. Grenoble, 1932. REGRAY. — Des faits de jouissance privative dont le domaine public est susceptible. Thèse de droit. Paris, 1900. SARDIN. — La nature juridique des associations syndicales de propriétaires. Thèse de droit. Bordeaux, 1939. TRoOTABAS. — De l’utilisation du domaine public par les

particuliers. Thèse de droit. Paris, 1924.

VIGNOLS. — Les accroissements successifs du port de Saint- Malo.

Page 1