OUVRAGES SPÉCIAUX
Aucoc. — De la délimitation du rivage de la mer et de l'embouchure des fleuves et rivières.
BERNARD, — De l’utilisation du domaine public maritime,
établissements de pêche et locations de plage. Thèse de
droit. Paris, 1930.
CaRAyYON. — La cession des concessions 7 des permissions. Thèse de droit, Paris 1934.
DAGNET. — Au Pays Malouin. Courses, atdes et notes.
Gipez. — Le droit international public de la mer.
HAMELIN. — Des concessions coloniales. Thèse droit Paris,
HERPIN. — Histoire de la ville de Saint-Malo.
Laisné. — Etude du régime des permissions de voirie. Thèse de droit. Caen, 1938: |
- LEPINTE. — Des occupations du domaine public. Thèse de droit. Paris, 1898. | ManEeT. — De l’état ancien et actuel de la baie du Mont
Saint-Michel, Cancale et Saint-Malo.
PAGÈs. — Le régime administratif des ports maritimes de commerce en France. Thèse de droit. Paris, 1938. Passez. — Les permissions de voirie. Thèse de droit. Paris,
1938. + PELLOUx. — La notion de domanialité publique depuis la fin de l’ancien droit. Thèse de droit. Grenoble, 1932. REGRAY. — Des faits de jouissance privative dont le domaine public est susceptible. Thèse de droit. Paris, 1900. SARDIN. — La nature juridique des associations syndicales de propriétaires. Thèse de droit. Bordeaux, 1939. TRoOTABAS. — De l’utilisation du domaine public par les
particuliers. Thèse de droit. Paris, 1924.
VIGNOLS. — Les accroissements successifs du port de Saint- Malo.