LIVRE I

a) Conflits entre une légitimité et une paternité naturelle

GENY. — Sous Req., 19 juin 1930. S., 1931. 1. 4 Desnois, — Sous Req., 6 mai 1941. J. C. P., 1942. 1819. HozEaux. — Sous Req., 6 mai 1941. D., 1941. J., 108. HéBrAUD. — Sous Paris, 4 février 1943. S., 1945. 2. 49. HoLLEAux. — Sous Paris, 14 mars 1946. D., 1947. J., 52.

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HozLeaux. — Sous Paris, 8 mai 1947. D., 1948. J., 6. Rouasr. — Sous Paris, 8 mai 1947. J. C. P., 1947. 3.770. Jean Mazeaun. — Sous tribunal civ. de la Seine, 21 novembre 1947.

b) Conflits entre une légitimité et une légitimation LacarDe. — Rèvue trimestrielle de dr. civ, 1934, p. 393. LacarDe. — Revue trimestrielle de dr. civ., 1937, p. 813. SAVATIER. — Sous Rennes, 14 janvier 1937. D. P., 1937. 2. 45. BRETON. — Sous req., 23 septembre 1940, J. C. P., 1941. 1.607. EsmEN. — Sous Req., 23 septembre 1940. S., 1941. 1. 1. LAïou. + Sous Red 23 septembre 0 DC LL Rouasr. — Revue trimestrielle de dr. civ., 1941, p. 223.

Léon Cassax. — Chronique : « L'enfant deux fois légitime ». Journal quotidien des annonces judiciaires et légales de Marseille », n° 17. 348.

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LIVRE I Conflits entre deux paternités d’origine naturelle Cozin. — Revue trimestrielle de dr. ctv., 1902, p. 257. GAUDEMET. — Revue trimestrielle de dr. civ., 1921, p. 228.

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Larou. — Sous Paris, 29 mai 1934. D. P., 1934. 2. 84. SAVATIER. —— Chronique. D. H., 1934, p. 85.

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LaGaRDE, — Revue trimestrielle de dr. civ., 1936, p. 461.

Lacarne. — Revue trimestrielle de dr. civ., 1938, p. 449. Davin. — Sous Paris, 12 janvier 1939. S., 1940. 2. 57.

__ CONCLUSION HozLEaux. — Sous trib. civ. d’Epernay, 22 mai 1946. D., 1947. J., 76. SAVATIER. — Chronique, D., 1948, p. 33.