‹ Les conventionnelsChapitre 26 sur 129 · Gumery (Michel), avocat à Moutiers · texte numérisé non relu

Gumery (Michel), avocat à Moutiers

\i. Balmain (Jacques-Antoine), avocat à Chambéry.

* La Savoie, réunie à la France par le général Montesquieu les 21-2? septembre 1792, devint le département du Mont-Blanc le .7 novembre. Les députés furent nommés le 10 février 179} seulement. Voyez sur les élections des députés le travail de M. Folliet intitulé Us Députés Savoisiens aux Assemblées Icçislatifcs de la Rérolutiou (1792-1O001 et le procès-verbal imprimé de la Convention iséance du 20 mars 179J, p. 9j). — Josepli-Marie Bal, élu député, puis nommé procureur-syndic de Moutiers, opta pour ces fonctions et ne siégea pas. Comme le procès-verbal de l'assemblée électorale n'est pas aux Archives nationales, il est très difficile de contrôler les incidents de celte élection. — Le procès-verbal officiel de la séance do la Convention du 7 août 179} (p. 189) dit que Genin est appelé à remplacer Garan démissionnaire; or, ce Garan ne figure sur aucune liste.

3 suppléants :

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