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Art. LX,«,LIX,6.

Art. XC, a, LXXX, 6.

Art. CXIX, a, CXI, b.

Art. XLII, c.

Art. XXI, a.

Art. LXIII, c.

ADMINISTRATION

Création des officiers. — Longtemps, les seuls officiers de la corporation furent Énumération. les trois consuls et un camerlinsfue nui étaient désignés chaque année par leurs ^"^^^ xxxiv, a,

^ ^ " . XXXIII, b.

prédécesseurs secondés de quatre autres membres de la corporation. Plus tard

^ ^ ... Art. CVII, b.

(1388), on leur adjoignit un avocat et un procurateur, les premiers qui remplirent cette charge furent Sabbas de'Amadei et Paolo Vaiani, peut-être celui-là même qui fut l'un des ambassadeurs de Rienzo auprès des Républiques de l'Italie centrale. Art. xlvi. a. En 1389, on décida la création de huit conseillers choisis par les consuls. Avec le cours des siècles, le besoin d'augmenter le nombre et de séparer les attributions des officiers gagna la vieille corporation des drapiers et ses derniers statuts prévoient la nomination de quatre présidents, trois consuls, un camerlingue, deux reviseurs, un procurateur, un notaire, un secrétaire, un computiste, un mandataire.

Élection.

Art. I, c.

Art. XXI, c.

Art. II, c.

Conditions d'éligibilité.

Art. VII, «, VU, 6, III, c.

Refus d'accepter une charge.

Art. XXXVI, a, XXXV, b.

Les quatre présidents, dont l'un devait toujours appartenir à la famille Boccapaduli et l'autre à la famille des Cenci, étaient inamovibles; quand l'un mourait, ses trois collègues pourvoyaient à son remplacement; les trois consuls étaient élus chaque année par l'assemblée générale, réunie sous la présidence de l'un des présidents; toutefois, le deuxième consul était toujours maintenu en fonctions et devenait l'année suivante premier consul.

Pour être éligible, il suffisait d'être membre de l'art; on exigea ensuite un stage de dix ans dans la corporation.

D'abord on condamna à cent solidi d'amende l'élu qui refusait la charge de consul, et même on pouvait l'obliger à exercer ses fonctions si le sénateur l'ordonnait; plus tard, l'amende fut de dix livres de cire.

Installation. Les officiers nouvellement élus devaient, tout aussitôt, jurer obéissance au

Art. i,ff, I, sénateur ou au chef du peuple, et s'engager à faire tout ce qui serait en leur Art. V, /j. pouvoir pour défendre les franchises et la liberté du peuple romain et assurer la Art. V, c. tranquillité et l'abondance dans la ville, vieille formule qui traduit les appréhensions et les aspirations des habitants de Rome à cette époque de trouble et de lutte.

Durée. La durée des fonctions fut d'abord de six mois puis d'un an; toutefois il était

Art. xxviii, rt. permis aux présidents de maintenir en fonctions durant deux années, s'ils le Art. VI, c, xii,c. jugeaient opportun, n'importe quel des officiers.

Consuls.

Art. L, a.

Al t. XLIX, fj.

Art. XXV, a, XXIV, 6.

Art. XXVII, a.

Art. VI, a, IX, à.

Art.XLI,rt,XL,è.

Art. CXXVIII, ô.

An. LXXIX, a.

Art. LXXVIII, h.

Fonctions des officiers. — Dans cette corporation comme dans toutes les corporations archaïques, où le besoin de se défendre fut le principal mobile d'association, les pouvoirs judiciaires accordés aux consuls étaient très étendus : ils avaient droit de juridiction sur tous ceux qui achetaient ou vendaient du drap; ils devaient siéger tous les jours, même les jours fériés si besoin était, et juger sans atermoiement et sans s'embarrasser des formules de la justice ordinaire ; les personnes citées devant leur tribunal et qui ne se présentaient pas, étaient condamnées à cinq florins d'amende; leur compétence était fixée à dix hvres et on les autorisa à requérir l'assistance du sénateur pour faire respecter leurs sentences. Ils pouvaient, en outre, imposer des amendes jusqu'à concurrence de cinq solidi (plus tard, jusqu'à concurrence de dix ducats, assemblée de 1522) et même déclarer un membre hors la loi. En 1582, on décida que, contrairement à l'habitude, un consul aurait le droit de poursuivre la terminaison d'une affaire commencée par lui, même après sa sortie de charge. Les consuls devaient obéir

aux décisions de l'assemblée, en tant qu'elles ne visaient pas à constituer en faveur de l'art « un monopole ».

Art. XXVI a, XXIV, b.

Dans les statuts de 1759, les attributions des présidents absorbent en grande partie celles des consuls; ce fut d'eux, en effet, que dépendit la convocation des assemblées, la direction des procès, la réception des candidats, la gestion des fonds; il ne resta plus aux consuls qu'à contresigner leurs décisions si elles n'étaient pas contraires aux statuts dont ils restaient les défenseurs, à veiller au maintien de la concorde et à inspecter les boutiques en compagnie des reviseurs dont c'était plus spécialement la fonction.

Présidents.

Art. I, c.

Art. II, c.

Art. IV, c.

Le notaire assistait les consuls au tribunal; il pouvait même rendre la justice en leur absence, avec l'assistance du camerlingue.

Notaire.

Art. XXIII, a, XXII, /j.

Le camerlingue était uniquement cbargé de la comptabilité.

Les courtiers en drap, qui formaient une classe à part, étaient chargés de certaines estimations; si on les trouvait coupables de simonie, ils étaient chassés.

En 1478, on chargea un provéditeur de procéder aux ventes aux enchères, aux ventes d'objets confisqués, aux ventes en gros, etc. U recevait dix solidi par pièce année.

Camerlingue.

Art. XXIII, a.

Courtiers.

Art. LXIII, a.

Art. CXXIV, 6.

Art. XLIX, a.

Les consuls et le camerlingue recevaient six livres, une once de safran et une livre de poivre, plus, à partir de 1478, une partie des amendes; en 1388, on accorda au procurateur une livre de poivre et une once de safran ; le mandataire avait deux deniers par citation ; quant au notaire, les statuts règlent très minutieusement ses honoraires pour chaque acte de procédure ; par exemple, l'examen d'un témoin est coté douze deniers; la production d'une pièce, deux deniers; la réception d'une déposition sous foi du serment, six deniers; l'apposition du sceau corporatif, six deniers.

Salaire.

Art. LIX, a,

LVIII, b.

Art. XLV, b.

Art. LXXX, a, LXXIX, //.

Art. LXXX, a.

DEVOIRS DES MEMBRES

Devoirs sociaux. — Il y eut, dès le début, une cotisation annuelle imposée à Taxes, tous les membres ; malheureusement le montant en est laissé en blanc dans la lxvii, a,