Ordini sopra sensaii, xxxiii à xlmi

CORPORATION DES COURTIERS EN VINS. 2i3

DEVOIRS DES MEMBRES

Devoirs sociaux. — La réforme de i 687 stipule qu'il y aura deux sortes d'assemblées : les assemblées de patrons d'office qui se réunissaient régulièrement, et les assemblées de tous les associés que l'on ne convoquait que pour les affaires d'importance et qui décidaient en dernier ressort.

Les courtiers, qui avaient le monopole de la vente des vins arrivés aux quais de Home, étaient, par contre, responsables des affaires conclues par leur intermédiaire, d'abord durant huit jours, puis durant trois jours seulement'; leur courtage fut fixé à cinq giuli par soixante écus s'il s'agissait de vin et à dix pour cent s'il s'agissait de toute autre marchandise-; il était dû dès que le courtier avait conduit l'acheteur dans la barque du vendeur, même si l'affaire se concluait ensuite sans son intervention effective. Il en était de même dans le cas oii l'engagement de vente, enregistré sur le livre du courtier, se trouvait ensuite rompu. Les courtages ne pouvaient être touchés directement par le courtier, mais devaient être remis au dépositaire qui, d'ailleurs, était responsable de leur recouvrement; s'il laissait partir le patron de la barque sans s'être fait payer, il était tenu de rembourser la somme. Il est vrai que la direction du port n'accordait aux mariniers l'autorisation de redescendre le fleuve que sur le vu d'un visa du dépositaire. Ces courtages formaient ensuite une masse qui était partagée entre les courtiers. Afin d'empêcher toute fraude ou toute dissimulation, les courtiers étaient tenus d'inscrire,jour par jour, sur un double registre, toutes les opérations qu'ils avaient conclues et de soumettre ce registre, à la fin de chaque mois, au camerlingue qui le contrôlait. Si l'examen de ces livres lui révélait que quelque acheteur ou vendeur n'avait pas acquitté le courtage dû, il en poursuivait sur-le-champ le recouvrement; lui seul en avait le droit; le 10 et le 20 de chaque mois, il remettait aux courtiers ce qui leur revenait. Défense était faite aux courtiers d'accepter sous main des gratifications supplémentaires.

Il leur était, en outre, interdit d'opérer jamais pour leur propre compte, d'acheter une cargaison sans avoir un acheteur ferme, de spéculer, de tenir une taverne ou de prendre un intérêt dans une boutique de fruiterie, d'épicerie, de marchand de vin, de s'unir à trois pour conclure une affaire ^ de faire des ventes

Assemblées.

Art. 11, h.

Art. IV, fj.

Devoirs professionnels Art. XXXIV.

A]'t. XXX.

Art. XXXIII.

Art. XXIV.

Art. XXXIl.

Art. XXXVI.

Art. XXXVII.

Art. XXXVIII.

Art. XIV.

Art. XV.

Art. XVI.

Art. XXIX.

Art. XLV.

Art. XVIII.

Art. XXII.

Art. XXI.